Dès lors que vous lui transmettez des flux de facturation par télétransmission, l'Assurance Maladie met à votre disposition un retour d'informations électronique appelé « retour NOEMIE » (norme ouverte d'échange entre la maladie et les intervenants extérieurs).

Le retour NOEMIE se présente sous la forme d'un catalogue national de structures de fichier correspondant à des types de retour différents. Chaque type de retour est appelé « référence » et est identifié par un numéro.

La référence communément proposée dans les progiciels de facturation est la référence 576, qui permet de distinguer, entre autres informations, l'activité libérale de l'activité clinique.

Cependant, vous avez la possibilité de choisir, d'un commun accord avec l'Assurance Maladie, la référence qui vous convient le mieux.

Le retour NOEMIE est déclenché par les événements suivants :

• le remboursement de vos factures émises en tiers payant (factures électroniques et factures « papier ») ;
• un paiement forfaitaire ou une opération ponctuelle réalisée par une caisse d'assurance maladie (régularisation de paiement, par exemple).

Le retour NOEMIE contient l'ensemble des informations relatives aux paiements et / ou rejets de vos factures et autres prestations en provenance de l'Assurance Maladie.

Le retour NOEMIE contient les mêmes informations qu'un relevé de prestations papier mais il vous offre des avantages supplémentaires :

• la rapidité de mise à disposition des informations de paiements ou rejets de vos factures dans les 48h suivant la transmission de vos lots ;
• une comptabilité facilitée.

Sur votre logiciel de télétransmission, vous disposez d'une fonction « retour NOEMIE », appelée également « RSP » pour « rejet signalement paiement ». Elle vous permet d'accéder aisément au résultat du traitement de vos factures par les caisses d'assurance maladie.

Dans chacun des fichiers de retour NOEMIE, vous disposez de l'ensemble des informations relatives au règlement d'une facture, notamment :

• le destinataire du paiement final ;
• la date de journée comptable qui correspond à la date à laquelle l'ordre de paiement ou de virement a été donné ;
• le numéro de chaque lot traité ;
• le numéro de chaque facture traitée ;
• l'identification de l'assuré, à savoir son matricule (NIR) et son nom ;
• l'identification du patient, à savoir sa date de naissance, son nom et son prénom ;
• un numéro d'organisme complémentaire dans le cas des tiers payant CMU C ;
• les informations relatives aux actes ou prestations (date de la prescription éventuelle, date de l'acte, prix unitaire, base et taux du remboursement, etc.)

Le rapprochement entre les paiements figurant sur vos retours NOEMIE et vos relevés bancaires s'effectue par rapport à la date de journée comptable.

Pour toutes les prestations réglées par l'Assurance Maladie, vous trouverez sur vos relevés bancaires des virements intitulés « Virements CPAM XXX ». En dessous, figure une référence numérique dont les 6 derniers chiffres correspondent à la date de journée comptable structurée de la façon suivante AAMMJJ (ex : 090922 pour le 22 septembre 2009).

La somme des montants des lots inclus dans un fichier retour NOEMIE correspond au montant indiqué sur le relevé bancaire « Virement CPAM XXX », qui fait référence à cette date de journée comptable.

À noter :

• Pour les établissements publics de santé, le paiement est effectué auprès de la trésorerie locale.
• Une harmonisation des règles de traitement par les organismes d'assurance maladie est prévue. Elle aboutira à une meilleure lisibilité des informations de paiement pour les professionnels de santé.
  Dans un deuxième temps, une nouvelle norme retour sera diffusée ; elle fournira la référence du virement pour faciliter les rapprochements avec les relevés bancaires.

Le système NOEMIE 3 concerne les organismes complémentaires pour le compte desquels l'Assurance Maladie effectue le traitement et le paiement des parts complémentaires simultanément à ceux des parts obligatoires.

Les remboursements concernant des assurés qui bénéficient d'un organisme complémentaire en NOEMIE 3 présentent les particularités suivantes :

• Sur votre retour NOEMIE figure le montant total du remboursement (part obligatoire + part complémentaire).
• Sur votre relevé bancaire, en revanche, le montant du remboursement est scindé : y figurent 2 avis de crédit - un avis de crédit pour la part obligatoire et un avis de crédit pour la part complémentaire - mentionnant la même date de journée comptable.

Pour tout complément d'information ou pour obtenir des conseils, notamment dans le choix d'une référence de transmission, contactez le correspondant habituel de votre caisse d'assurance maladie.

De même, si vous pratiquez déjà la télétransmission B2 et que vous ne recevez pas de retour NOEMIE, il convient de vous signaler auprès de votre caisse d'assurance maladie.