Les examens de suivi médical de l'enfant et de l'adolescent

28 mars 2019

Le point sur le suivi médical de l’enfant, le nouveau calendrier des examens de suivi de l’enfant et de l’adolescent et leur prise en charge à compter du 1er mars 2019.

Suivi médical de l’enfant et de l’adolescent : le nouveau calendrier des examens de suivi

Tous les enfants bénéficient systématiquement de 20 examens de santé. Ces derniers étaient jusqu’à présent tous réalisés avant l’âge de 6 ans. À compter du 1er mars 2019, ils s’échelonnent jusqu’à 16 ans. 

Afin de renforcer le suivi de la santé chez les jeunes, 3 nouveaux examens sont désormais proposés entre 8 et 9 ans, entre 11 et 13 ans et entre 15 et 16 ans. Comme les autres examens, ils sont également pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie sans avance de frais, dans les conditions habituelles.

À compter du 1er mars 2019, les examens systématiques sont réalisés selon le calendrier suivant :

Le calendrier des 20 examens de suivi médical de l'enfant et de l'adolescent
Au cours de la 1re année

11 examens :

  • dans les 8 jours qui suivent la naissance
  • au cours de la 2e semaine
  • avant la fin du 1er mois
  • 1 fois par mois entre le 2e et le 6e mois (5 examens)
  • au cours des 9e, 12e et 13e mois

 

Au cours de la 2e année

2 examens :

  • entre 16 et 18 mois
  • au cours du 24e ou du 25e mois
De la 3e à la 6e année 4 examens : 1 examen par an jusqu'à l'âge de 6 ans
Entre 8 et 9 ans 1 examen
Entre 11 et 13 ans 1 examen
Entre 15 et 16 ans 1 examen

Ces examens ont pour objet la surveillance de la croissance staturo-pondérale et du développement de l’enfant et de l’adolescent ainsi que le dépistage des anomalies ou déficiences (sensorielles, notamment visuelles, auditives, troubles du langage, troubles du comportement…) et la pratique des vaccinations. Ces consultations sont aussi mises à profit, de manière adaptée à l’âge, pour la prévention des addictions et la santé sexuelle des jeunes.

Ils peuvent être pratiqués par un médecin généraliste ou un pédiatre en libéral, en centre de santé et, pour ceux programmés jusqu’à 6 ans, en consultation de PMI.

Téléchargez le nouveau calendrier des 20 examens de suivi médical de l'enfant et de l'adolescent précisant les modalités de facturation.

3 nouveaux examens de suivi entre 8 et 9 ans, 11 et 13 ans, 15 et 16 ans

Les examens de suivi systématiques de l’enfant étaient jusqu’à présent tous réalisés avant l’âge de 6 ans. Afin de renforcer le suivi de la santé chez les jeunes, 3 examens sont désormais proposés entre 8 et 9 ans, entre 11 et 13 ans et entre 15 et 16 ans.

En effet, à ces âges, la surveillance médicale devient souvent moins régulière et de nouveaux enjeux pour la santé apparaissent. Il est donc important de favoriser les contacts entre les jeunes et leur médecin. Ces nouveaux rendez-vous médicaux sont l’occasion d’aborder tous les aspects de la santé des enfants et des adolescents et de les inciter à prendre soin de leur santé. C’est aussi l’opportunité d’orienter les jeunes ou leur famille vers des structures et réseaux adaptés si nécessaire.

Pour les consultations se déroulant entre 11 et 13 ans et entre 15 et 16 ans, il est conseillé qu’au moins une partie de celles-ci se déroule sans la présence des parents.

Bon à savoir : la préparation de la consultation

Il est important que les parents et les adolescents s’impliquent dans ces examens de suivi. Ils peuvent utilement enrichir la consultation par leurs observations et leurs questions. Le carnet de santé de l’enfant, notamment dans sa version publiée en 2018, comporte des pages spécifiques qui peuvent les guider. Les jeunes nés avant 2018 ne disposant pas de ce nouveau carnet de santé, vous pouvez les télécharger ci-après et les remettre aux familles, ceci les aidera à préparer la consultation :

    La prise en charge des examens de suivi médical de l’enfant et de l’adolescent par l’Assurance Maladie

    Les 20 examens de l’enfant et de l’adolescent peuvent être pratiqués en libéral ou en PMI (jusqu’à l’âge de 6 ans). Ils sont pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie sans avance de frais pour les parents dans la limite des tarifs opposables.

    La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019 prévoit le transfert de la prise en charge financière des 20 examens de l’enfant du risque « maternité » au risque « maladie  ». Ce transfert, qui nécessite la création de codes de facturation spécifiques, sera effectif au 3e trimestre 2019 et fera l’objet de la diffusion de consignes de facturation aux médecins.

    Dans cette attente, et afin de permettre la prise en charge à 100 % en tiers payant des 20 examens, ces derniers continuent d’être pris en charge à titre transitoire sur le risque « maternité ». Ces modalités s’appliquent à tous les examens de santé de l’enfant, y compris ceux réalisés après l’âge de 6 ans.

    Modalités transitoires de facturation à partir du 1er mars 2019

    À partir du 1er mars 2019, jusqu’à la diffusion des nouveaux codes de facturation par l’Assurance Maladie, les modalités de facturation sont les suivantes :

    • les examens dans les 8 jours suivant la naissance, au cours du 9e mois et au cours du 24e ou du 25e mois, qui donnent lieu à la rédaction d’un certificat de santé devant être transmis à la PMI, sont cotés COE. Ils sont pris en charge sur le risque « maternité » et valorisés à 46 € ;
    • les 17 autres examens, y compris les 3 nouveaux créés à partir du 1er mars 2019, sont cotés selon la spécialité du médecin C, CS ou G - GS plus les majorations associées. Ils sont également pris en charge sur le risque « maternité ».
    Examens Code Nature d'assurance
    Dans les 8 jours suivant la naissance* COE Maternité
    Au cours du 9e mois* et du 24e ou du 25e mois* COE Maternité
    Les 17 autres examens C - CS ou G - GS + majorations associées Maternité

    *Examen donnant lieu à l'établissement par le médecin d'un certificat de santé obligatoirement transmis à la PMI.

    Cas particuliers

    La facturation sur le risque « maladie » est autorisée dans les situations suivantes :

    • le patient est bénéficiaire de l’aide médicale de l'Etat (absence d’exonération « maternité » dans les dossiers AME),
    • l’enfant n’est pas encore inscrit sur la carte Vitale utilisée pour le 1er certificat obligatoire.

    Le médecin traitant de l’enfant

    Depuis janvier 2016, les parents d’enfants de moins de 16 ans sont invités à leur choisir un médecin traitant. Ce médecin traitant de l’enfant peut être un généraliste ou un pédiatre, ou tout autre spécialiste qui suit l’enfant. Il peut exercer aussi bien en ville qu’à l’hôpital. Toutefois, un médecin de PMI ne peut être choisi comme médecin traitant, ses missions étant essentiellement préventives.

    Le rôle du médecin traitant de l’enfant est de coordonner les soins et de veiller au bon développement de l’enfant et également d’assurer une prévention personnalisée pour l’enfant. Ainsi, il est aussi l’interlocuteur des parents dans l’ensemble des actions de prévention.

    Pour déclarer un médecin traitant pour l’enfant, le médecin choisi par les parents remplit la déclaration en ligne sur présentation de leur carte Vitale. Le médecin traitant de l’enfant peut être le médecin traitant des parents s’ils le souhaitent, mais cela n’est pas une obligation.

    À noter que l’absence de médecin traitant n’entraîne pas de pénalités en matière de remboursement des soins.