La liste des produits et prestations - LPP

21 juin 2017
La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements, des orthèses et prothèses externes, des dispositifs médicaux implantables et des véhicules pour handicapés physiques.

Consulter et télécharger la LPP

La LPP en ligne

La base de données LPP vous permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.

La base de données LPP ne contient pas les articles suivants qui ne sont pas codés :

  • les appareils générateurs d’aérosols (Titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1), code nature de prestation ARO ;
  • les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses (Titre II, chapitre 1), code nature de prestation PA ;
  • les orthoprothèses (Titre II, chapitre 7), code nature de prestation ORP.

Pour trouver des informations concernant ces articles non codés, consultez la LPP au format PDF.

La LPP au format PDF

La LPP au format PDF, disponible ci-dessous en téléchargement, contient l'intégralité de la liste des produits et prestations, y compris les articles non codés : les appareils générateurs d'aérosols, les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses et les orthoprothèses.
Elle est mise à jour chaque mois par la direction régionale du service médical de Nord-Picardie.

Attention :
Les dates de fin de prise en charge indiquées dans ce document ont un caractère indicatif.
Seule une décision expresse de radiation (avis ou arrêté) peut conduire à la fin de prise en charge (voir les articles R. 165-3 et R. 165-10 du code de la Sécurité sociale et la circulaire CNAMTS CIR-30/2004 du 17/02/2004).

La LPP prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation

La LPP prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation vous permet de connaître l'ensemble des dispositifs médicaux pris en charge en sus d'un groupe homogène de séjour (GHS) dans les secteurs public et privé.

Le fichier, disponible ci-dessous en téléchargement, indique, pour chaque dispositif médical, les dates règlementaires (date de l'arrêté et date de la publication au Journal officiel), la date d'effet de la prise en charge en sus du GHS ou la date d'effet de la radiation du code.

Appareillage de haute technologie

À la suite de l'inscription de références d'appareillage de haute technologie sur la liste des produits et prestations (LPP), l'Assurance Maladie a réalisé un guide (mis à la disposition des prescripteurs et des orthoprothésistes) reprenant ces nouvelles données techniques et réglementaires sous forme de fiches, disponibles ci-dessous en téléchargement.

Chaque fiche comporte les éléments suivants :

  • une illustration (reproduite avec l'accord des différents fabricants) ;
  • la référence commerciale (marque et référence) ;
  • les données techniques du fabricant (poids maximum de l'utilisateur, compatibilités, délai de garantie, etc.) ;
  • la référence et l'intitulé repris à la LPP ;
  • le tarif de prise en charge ;
  • le référentiel médico-administratif existant.

Fiches à télécharger :