Le retour NOEMIE

Dès lors que vous lui transmettez des factures électroniques par télétransmission, l'Assurance Maladie met à votre disposition un retour d'informations électronique appelé « retour NOEMIE » (norme ouverte d'échange entre la maladie et les intervenants extérieurs).

Comment fonctionne le retour NOEMIE ?

Le retour NOEMIE se présente sous la forme d'un catalogue national de structures de fichier correspondant à des types de retour différents. Chaque type de retour est appelé « référence » et est identifié par un numéro.

Actuellement la référence communément proposée dans les progiciels de facturation est la référence 576 qui permet de distinguer, entre autres informations, l'activité libérale de l'activité clinique. Cependant vous avez la possibilité de choisir, d'un commun accord avec l'Assurance Maladie, la référence qui vous convient le mieux.

Le retour NOEMIE est généré par les événements suivants :

• le remboursement de vos factures émises en tiers payant (factures électroniques et factures « papier ») ;
• un paiement forfaitaire, une rémunération conventionnelle (comme l'aide pérenne à la télétransmission) ou une opération ponctuelle réalisée par une caisse d'assurance maladie (régularisation de paiement, par exemple).

Lorsque vous télétransmettez à l'Assurance Maladie un ou plusieurs lots de factures électroniques en mode Sesam Vitale, vous recevez en retour deux types de fichier :

Quels sont les avantages du retour NOEMIE

Le retour NOEMIE contient les mêmes informations qu'un relevé de prestations papier mais il vous offre des avantages supplémentaires :

• la rapidité de mise à disposition des informations de paiements ou rejets de vos factures dans les 48h suivant la transmission de vos lots ;
• une comptabilité facilitée.

Le retour NOEMIE se présente sous la forme d'un catalogue national de structures de fichier correspondant à des types de retour différents. Chaque type de retour est appelé « référence » et est identifié par un numéro.

Actuellement la référence communément proposée dans les progiciels de facturation est la référence 576 qui permet de distinguer, entre autres informations, l'activité libérale de l'activité clinique. Cependant vous avez la possibilité de choisir, d'un commun accord avec l'Assurance Maladie, la référence qui vous convient le mieux.

Le retour NOEMIE est généré par les événements suivants :

• le remboursement de vos factures émises en tiers payant (factures électroniques et factures « papier ») ;
• un paiement forfaitaire ou une opération ponctuelle réalisée par une caisse d'Assurance Maladie (régularisation de paiement, par exemple).

Lorsque vous télétransmettez à l'Assurance Maladie un ou plusieurs lots de factures électroniques en mode SESAM Vitale, vous recevez en retour deux types de fichier :

Sur votre logiciel de télétransmission SESAM Vitale, vous disposez de la fonction « retour NOEMIE », appelée également « RSP » pour « rejet signalement paiement », qui vous permet d'accéder aisément au résultat du traitement de vos factures par les caisses d'Assurance Maladie.

Dans chacun des fichiers de retour NOEMIE, vous disposez de l'ensemble des informations relatives au règlement d'une facture, notamment :

• le destinataire du paiement final ; si vous avez une double activité, cette information vous permet de distinguer éventuellement les actes effectués en ambulatoire et les actes effectués sur des malades hospitalisés dans le cas d'un règlement à un « mandataire » ;
• la date de journée comptable qui correspond à la date à laquelle l'ordre de paiement ou de virement a été donné ;
• le numéro de chaque lot traité ;
• le numéro de chaque facture traitée ;
• l'identification de l'assuré, à savoir son matricule (NIR) et son nom ;
• l'identification du patient, à savoir sa date de naissance, son nom et son prénom ;
• un numéro d'organisme complémentaire dans le cas des tiers payant CMUC ;
• les informations relatives aux actes ou prestations (date de la prescription éventuelle, date de l'acte, prix unitaire, base et taux du remboursement, etc.).

À noter : si une facture doit faire l'objet d'une étude particulière par l'organisme d'Assurance Maladie, le retour NOEMIE vous indique, par le motif « Traitement Caisse », qu'un traitement ultérieur sera réalisé sur cette facture. Un second retour NOEMIE précisera alors le résultat de ce traitement (rejet ou paiement).

Le rapprochement entre les paiements figurant sur vos retours NOEMIE et vos relevés bancaires s'effectue par rapport à la date de journée comptable.

Pour toutes les prestations réglées par l'Assurance Maladie, vous trouverez sur vos relevés bancaires des virements intitulés « Virement CPAM XXX ». En dessous, figure une référence numérique dont les 6 derniers chiffres correspondent à la date de journée comptable structurée de la façon suivante AAMMJJ (ex : 160922 pour le 22 septembre 2016).

La somme des montants des lots inclus dans un fichier retour NOEMIE correspond au montant indiqué sur le relevé bancaire « Virement CPAM XXX » qui fait référence à cette date de journée comptable.

A noter :
une harmonisation des règles de traitement par les organismes d'assurance maladie est prévue. Elle aboutira à une meilleure lisibilité des informations de paiement pour les professionnels de santé. Dans un deuxième temps, une nouvelle norme retour sera diffusée ; elle fournira la référence du virement pour faciliter le rapprochement avec les relevés bancaires.

Le système NOEMIE 3 concerne les organismes complémentaires pour le compte desquels l'Assurance Maladie effectue le traitement et le paiement des parts complémentaires simultanément à ceux des parts obligatoires.

Les remboursements concernant des assurés qui bénéficient d'un organisme complémentaire en NOEMIE 3 présentent les particularités suivantes :

• Sur votre retour NOEMIE figure le montant total du remboursement (part obligatoire + part complémentaire).
• Sur votre relevé bancaire, en revanche, le montant du remboursement est scindé : y figurent deux avis de crédit - un avis de crédit pour la part obligatoire et un avis de crédit pour la part complémentaire - mentionnant la même date de journée comptable.

La nouvelle version du cahier des charges NOEMIE PS de mai 2004 qui est en cours de validation nationale porte sur la création de la référence 580.

Cette référence apporte une simplification et une clarification des informations de retour, ainsi qu'un enrichissement de données facilitant les opérations de rapprochement de facture, de suivi comptable par débiteur et de suivi bancaire.

Ainsi, la référence de virement y est mentionnée à côté de la date de journée comptable.

Une nouvelle donnée appelée « Type de retour » permet de distinguer dans le fichier NOEMIE les différents retours que sont :

• les retours sur prestations transmises sur flux électroniques ;
• les retours sur prestations en facturation papier ;
• les paiements ponctuels ou forfaitaires ;
• les rappels sur prestations ;
• les retenues ou reliquats.

La part AMO (part obligatoire) est séparée de la part AMC (part complémentaire).

Les informations de paiements et de rejets se trouvent dans la même référence de retour.

Pour tout complément d'information ou pour obtenir des conseils, notamment dans le choix d'une référence de transmission, contactez votre correspondant SESAM Vitale ou votre interlocuteur habituel à votre caisse d'assurance maladie.