Norme NOEMIE

Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les organismes complémentaires (OC), les sections locales mutualistes (SLM), les professionnels de santé (PS) et les employeurs.

Norme NOEMIE OC

Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les organismes complémentaires (OC).

Cette procédure, en amont du cahier des charges NOEMIE organismes complémentaires (OC), a pour objectif principal de décrire l'ensemble du processus inhérent aux échanges NOEMIE OC, en précisant les spécificités des régimes obligatoires. Elle permet ainsi de définir les bonnes pratiques attendues dans l'établissement des échanges NOEMIE OC.

Cette version intègre des informations sur l’extension du dispositif Code Unique à tous les types d’OC, y compris les GIE, ainsi que l’ajout d’un paragraphe sur la fonction d’annulation.

Téléchargez l'imprimé technique pour la mise en œuvre des échanges NOEMIE organisme complémentaire, ainsi que la notice de remplissage.

Le cahier des charges de la norme ouverte d'échanges entre la maladie et les intervenants extérieurs organismes complémentaires (NOEMIE OC) définit la norme d'échanges informatiques avec les organismes complémentaires.

Le cahier des charges NOEMIE OC (version mars 2024) ainsi que ses annexes 14, 22, 34 et 35, disponibles ci-dessous en téléchargement, comportent les mises à jour suivantes.

Le cahier des charges et ses annexes internes :

  • § 4.1.6 - f.3 Contrats C2SP : Gestion des rejets R90 ; Procédure à suivre auprès de la Plateforme nationale OC de Digne ;
  • Annexe 17 : Suppression des codes spécialités ergothérapeutes (94) et psychomotriciens (96) ;
  • Annexe 20 : Nouveaux rejets et signalement suite ajout de contrôle sur l’affiliation des bénéficiaires à l’entrée de flux de mise à jour de contrats issus de NX408 – Mise en place prévisionnelle en septembre 2024.

Annexe 14 externe : cette annexe contient la liste des codes prestations transmis aux organismes complémentaires. La dernière mise à jour (mars 2024) porte sur :

  • la création de l’acte TMK pour effet au 01/01/2021 ;
  • la création de l’acte RDP pour effet au 01/10/2023 ;
  • la création de l’acte POT pour effet au 07/03/2024 ;
  • la création de l’acte DFG pour effet au 01/03/2024 ;
  • la modification du taux de prise en charge de l’acte MOP à 70 %, ainsi que son libellé pour effet au 01/01/2024 ;
  • la modification des libellés des natures de prestation pour les actes : APM, ARL, DRA, NMI, PLL, RAB, RAM, RAO, RAV, RIC, RIM, RPB, RPE, RSC, RSM, TER, VIC, VIM, VSC et VSM ;
  • la fermeture de l’acte TSA au 31/12/2023 ;
  • la fermeture de l’acte TSF au 31/01/2024.

Annexe 22 externe : cette annexe contient la liste des codes disciplines médico-tarifaire.

Annexe 34 externe : cette annexe contient les différents messages des régimes obligatoires portés sur les avis de paiements aux assurés.

Annexe 35 externe : cette annexe contient les diagrammes de gestion des flux de prestations.

 

Cet article regroupe plusieurs cahiers d’exemples de norme Noémie OC, mis à disposition des partenaires à l’occasion de la mise en œuvre de nouveaux dispositifs ou versions informatiques :

  • mise en œuvre de la CCAM dentaire, effective au 1er juin 2014 ;
  • mise en œuvre du dispositif ACS (en vigueur du 1er juillet 2015 au 31 octobre 2019 ;
  • solution transitoire de la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR), effective au 1er juillet 2017 ;
  • mise en place du plafonnement de la majoration de participation assuré, effectif au 28 août 2018 ;
  • mise en œuvre sur 2021 et 2022 : flux 935 ARL du NX 408.
Documents à télécharger

 

  • Cahier d'exemples NOEMIE OC - CCAM dentaire (06/2014) (PDF)
    Présentation des modalités de valorisation de la norme NOEMIE OC intégrant les codes prestations relatifs à la CCAM dentaire (cf. annexe 14 du CDC Noémie OC). Pour chaque cas, les informations caractéristiques de la CCAM dentaire sont décrites.

 

 

 

 

Norme NOEMIE SLM

Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les sections locales mutualistes (SLM).

Le cahier des charges NOEMIE réf. 303 définit la norme d'échanges avec les sections locales mutualistes (SLM), ainsi que les conditions de sa mise en place pratique.

Téléchargez ci-dessous le document des contrôles associés au cahier des charges NOEMIE SLM - réf 303.

Norme NOEMIE PS

Téléchargez le cahier des charges (version juin 2016).

Le cahier des charges NOEMIE PS définit la norme d'échanges informatiques utilisée par les organismes de base pour le retour des informations de paiement ou de rejet des demandes de remboursement émanant des partenaires de santé.

La nouvelle version du cahier des charges NOEMIE PS (référencée « juin 2016 ») porte sur l'extension de l'envoi de la référence 580 à l'ensemble des catégories de partenaires de santé « de ville », notamment les médecins à compter de juillet 2016, dans la perspective de la généralisation du tiers payant.

Norme NOEMIE Employeurs

Téléchargez le cahier des charges (version janvier 2001 - mise à jour novembre 2004).

Le cahier des charges NOEMIE Employeurs définit la norme d'échanges informatiques avec les employeurs ainsi que les conditions de mise en place pratique ; version janvier 2001 - mise à jour novembre 2004.

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