Les examens de suivi médical de l'enfant et de l'adolescent

23 septembre 2019

Le point sur le suivi médical de l’enfant, le nouveau calendrier des examens de suivi de l’enfant et de l’adolescent et leur prise en charge depuis le 1er mars 2019.

Suivi médical de l’enfant et de l’adolescent : un nouveau calendrier des examens de suivi et une nouvelle cotation pour la facturation

Tous les enfants bénéficient systématiquement, et sans avance de frais, de 20 examens de santé. Ces derniers étaient jusqu’à présent tous réalisés avant l’âge de 6 ans. Depuis le 1er mars 2019, ils s’échelonnent jusqu’à 16 ans. 

Afin de renforcer le suivi de la santé chez les jeunes, 3 nouveaux examens sont désormais proposés entre 8 et 9 ans, entre 11 et 13 ans et entre 15 et 16 ans. Comme les autres examens, ils sont également pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie sans avance de frais, dans les conditions habituelles.

Depuis 1er mars 2019, les examens systématiques sont réalisés selon le calendrier suivant :

Le calendrier des 20 examens de suivi médical de l'enfant et de l'adolescent
Calendrier Nombre d'examens
Au cours de la 1ère année 11 examens :
  • dans les 8 jours qui suivent la naissance
  • au cours de la 2e semaine
  • avant la fin du 1er mois
  • 1 fois par mois entre le 2e et le 6e mois (5 examens)
  • au cours des 9e, 12e et 13e mois
Au cours de la 2e année 2 examens :
  • entre 16 et 18 mois
  • au cours du 24e ou du 25e mois
De la 3e à la 6e année 4 examens :1 examen par an jusqu'à l'âge de 6 ans
Entre 8 et 9 ans 1 examen
Entre 11 et 13 ans 1 examen
Entre 15 et 16 ans 1 examen

Ces examens ont pour objet la surveillance de la croissance staturo-pondérale et du développement de l’enfant et de l’adolescent ainsi que le dépistage des anomalies ou déficiences (sensorielles, notamment visuelles, auditives, troubles du langage, troubles du comportement…) et la pratique des vaccinations. Ces consultations sont aussi mises à profit, de manière adaptée à l’âge, pour la prévention des addictions et la santé sexuelle des jeunes.

Ils peuvent être pratiqués par un médecin généraliste ou un pédiatre en libéral, en centre de santé, en consultation externe dans un établissement ou en consultation de PMI pour ceux programmés jusqu’à 6 ans.

3 nouveaux examens de suivi entre 8 et 9 ans, 11 et 13 ans, 15 et 16 ans

Les examens de suivi systématiques de l’enfant étaient jusqu’à présent tous réalisés avant l’âge de 6 ans. Afin de renforcer le suivi de la santé chez les jeunes, 3 examens sont désormais proposés entre 8 et 9 ans, entre 11 et 13 ans et entre 15 et 16 ans.

En effet, à ces âges, la surveillance médicale devient souvent moins régulière et de nouveaux enjeux pour la santé apparaissent. Il est donc important de favoriser les contacts entre les jeunes et leur médecin. Ces nouveaux rendez-vous médicaux sont l’occasion d’aborder tous les aspects de la santé des enfants et des adolescents et de les inciter à prendre soin de leur santé. C’est aussi l’opportunité d’orienter les jeunes ou leur famille vers des structures et réseaux adaptés si nécessaire.

Pour les consultations se déroulant entre 11 et 13 ans et entre 15 et 16 ans, il est conseillé qu’au moins une partie de celles-ci se déroule sans la présence des parents.

Bon à savoir : la préparation de la consultation

Il est important que les parents et les adolescents s’impliquent dans ces examens de suivi. Ils peuvent utilement enrichir la consultation par leurs observations et leurs questions. Le carnet de santé de l’enfant, notamment dans sa version publiée en 2018, comporte des pages spécifiques qui peuvent les guider. Les jeunes nés avant 2018 ne disposant pas de ce nouveau carnet de santé, vous pouvez les télécharger ci-après et les remettre aux familles, ceci les aidera à préparer la consultation :

La prise en charge des examens de suivi médical de l’enfant et de l’adolescent par l’Assurance Maladie

Les 20 examens de l’enfant et de l’adolescent peuvent être pratiqués en libéral ou en PMI (jusqu’à l’âge de 6 ans). Ils sont pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie sans avance de frais pour les parents dans la limite des tarifs opposables.

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019 prévoit le transfert de la prise en charge financière des examens obligatoires de l’enfant réalisés à partir du 13e jour de vie du risque « maternité » au risque « maladie ». Ce transfert, qui nécessite l’utilisation de codes de facturation spécifiques, est effectif à partir du 1er septembre 2019.

Modalités de facturation à partir du 1er septembre 2019

Les nouveaux codes prestations à utiliser depuis le 1er septembre 2019 permettent :

  • la prise en charge financière sur le risque maladie de tous les examens de l’enfant à l’exception de celui ou de ceux réalisés au cours des 12 premiers jours suivant la naissance de l’enfant,
  • la prise en charge à 100 % de la consultation,
  • la non-application du parcours de soins pour l’examen à 16 ans,
  • une traçabilité dans les bases informationnelles de l’Assurance Maladie des examens réalisés,
  • le respect de la facturation à tarif opposable (pas de dépassement autorisé).
Bon à savoir pour facturer en tiers payant
  • Sur une feuille de soins électronique : positionnez le tiers payant au niveau du logiciel.
  • Sur une feuille de soins papier : indiquez « l’assuré n’a pas payé la part obligatoire ».

Téléchargez le calendrier des examens obligatoires de l'enfant et les modalités de facturation en libéral ou en centre de santé (tarifs métropole)

Téléchargez le calendrier des examens obligatoires de l'enfant et les modalités de facturation en libéral ou en centre de santé (tarifs départements et régions d'outre-mer (Drom))

Le médecin traitant de l’enfant

Depuis janvier 2016, les parents d’enfants de moins de 16 ans sont invités à leur choisir un médecin traitant. Ce médecin traitant de l’enfant peut être un généraliste ou un pédiatre, ou tout autre spécialiste qui suit l’enfant. Il peut exercer aussi bien en ville qu’à l’hôpital. Toutefois, un médecin de PMI ne peut être choisi comme médecin traitant, ses missions étant essentiellement préventives.

Le rôle du médecin traitant de l’enfant est de coordonner les soins et de veiller au bon développement de l’enfant et également d’assurer une prévention personnalisée pour l’enfant. Ainsi, il est aussi l’interlocuteur des parents dans l’ensemble des actions de prévention.

Pour déclarer un médecin traitant pour l’enfant, le médecin choisi par les parents remplit la déclaration en ligne sur présentation de leur carte Vitale. Le médecin traitant de l’enfant peut être le médecin traitant des parents s’ils le souhaitent, mais cela n’est pas une obligation.

À noter que l’absence de médecin traitant n’entraîne pas de pénalités en matière de remboursement des soins.