46 formulaires

  1. N° Cerfa: 
    11140*04
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3328d
Spécimen
  1. N° Cerfa: 
    12708*02
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3326b
Spécimen
  1. N° Cerfa: 
    11264*02
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3323c
Spécimen
  1. N° Cerfa: 
    14465*01
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3321b
Spécimen
  1. N° Cerfa: 
    11139*02
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3185b
Spécimen
Fusion avec la feuille de soins dentaires S3153c qui permettra désormais tant au médecin qu'au chirurgien dentiste de facturer ses honoraires. (juin 2014)
  1. N° Cerfa: 
    11105*02
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3158b
Spécimen
Cette nouvelle feuille de soins permet au médecin et au chirurgien dentiste de facturer leurs honoraires (fusion S3153 et S3158)
  1. N° Cerfa: 
    11104*03
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3153c
Spécimen
La prise en charge de certains transports sanitaires est soumise à l’accord préalable de l’AM : + 150 km aller vers un centre médico-psycho-pédagogique
  1. N° Cerfa: 
    11575*05
  2. N° d’homologation ministérielle: 
    S3139e
Spécimen
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