La Rosp du médecin traitant de l'enfant

14 novembre 2019
Consultez les indicateurs et les règles de calcul de la rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) du médecin traitant de l'enfant, organisée autour de 2 grands volets : le suivi des pathologies chroniques et la prévention.

Les enjeux de la Rosp du médecin traitant de l’enfant

La rémunération sur objectifs de santé publique du médecin traitant de l’enfant, annuelle et ouverte à tout médecin libéral et conventionné (généraliste, pédiatre ou autre) ayant été désigné comme médecin traitant de l’enfant, permet de valoriser l’atteinte d’objectifs ainsi que la progression réalisée.

Elle est calibrée sur un volume moyen de 600 patients, pondérée selon la taille réelle de patientèle.

Elle repose sur 10 indicateurs :

  • suivi des pathologies chroniques : 2 indicateurs ;
  • prévention : 8 indicateurs.

L'ensemble des indicateurs représente un maximum de 305 points (valeur du point : 7 euros) :

  • 70 points pour le suivi des pathologies chroniques ;
  • 235 points pour les indicateurs de prévention.

En savoir plus sur les dernières modifications apportées à la rémunération sur objectifs de santé publique.

Les indicateurs Rosp médecin traitant de l’enfant

Suivi des pathologies chroniques

Retrouvez ci-dessous les indicateurs relatifs aux pathologies chroniques (asthme).

Asthme

Part des patients MT de 1 à 16 ans présentant un asthme persistant traités par corticoïdes inhalés et/ou antileucotriènes
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
43 % ≥ 70 % 5 patients 35

L’asthme est une affection inflammatoire chronique des voies aériennes, le plus souvent d’origine allergique chez l’enfant. C’est la plus fréquente des maladies chroniques de l’enfant. Sa prévalence varie de 7 % à 15 % selon l’âge (12,4 % chez les enfants de 12 à 14 ans).

Les corticoïdes inhalés représentent la base du traitement de l’asthme persistant (léger modéré ou sévère, selon la classification GINA 2004 ; partiellement ou non contrôlé selon GINA 2006). Leur posologie augmente avec la sévérité de l’asthme. Lorsque le contrôle de l’asthme est obtenu depuis 3 mois, il faut diminuer progressivement la posologie jusqu’à la dose minimale efficace sur la clinique et les épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR).

Le montélukast (antileucotriène) a une AMM « en alternative aux corticoïdes inhalés à dose faible chez les enfants de 2 à 14 ans présentant un asthme persistant léger, sans antécédent récent de crise d’asthme sévère ayant justifié une corticothérapie orale, et si l’incapacité à suivre un traitement par corticoïdes inhalés est démontrée ».

Sources :

  • HAS : Asthme de l’enfant de moins de 36 mois : diagnostic, prise en charge et traitement en dehors des épisodes aigus, mars 2009
  • ANAES : Recommandations pour le suivi médical des patients asthmatiques adultes et adolescents, Recommandations Afssaps, septembre 2004
  • Revue des maladies respiratoires, 2004, n°21, pp 1215-24 : Du bon usage des corticoïdes inhalés chez l’enfant asthmatique (nourrisson inclus), GRAPP (Groupe de recherche sur les avancées en pneumo-pédiatrie)
  • Classifications GINA 2004 et GINA 2006
  • Global Strategy for Asthma Management and Prevention, Global Initiative against Asthma (GINA)
  • Commission de la transparence, avis du 21 octobre 2015
Part des patients MT de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
25 % ≥ 60 % 5 patients 35

L’EFR représente un apport fondamental dans la prise en charge de l’enfant asthmatique car elle participe à l’évaluation du besoin thérapeutique initial et à son évolution dans le temps. L’objectif du traitement est de maintenir une fonction respiratoire normale ou presque et de vérifier l’absence de détérioration après diminution ou arrêt du traitement. Pour la HAS, la fréquence nécessaire des EFR varie de 3 à 12 mois en fonction de la dose de corticoïdes inhalés (minimum sous traitement=1 EFR/an).

Afin de faciliter l’accès des patients de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant à une exploration fonctionnelle respiratoire (EFR), l’Assurance Maladie s’est engagée à mettre en place un programme d’accompagnement des médecins traitants incluant la mise à disposition de spiromètres, dont le contenu scientifique et les modalités seront définis avec le Collège de médecine générale, la Société de pneumologie de langue française et l’Association française de pédiatrie ambulatoire (AFPA).

Sources :

  • ANAES : Recommandations pour le suivi médical des patients asthmatiques adultes et adolescents. Recommandations Afssaps, septembre 2004
  • GRAPP (Groupe de recherche sur les avancées en pneumo-pédiatrie) : Place des EFR dans l’évaluation et la surveillance de l’asthme chez l’enfant de plus de 3 ans, Rev Mal Respir 2003 ; 20 : 638-43

Prévention

Retrouvez ci-dessous les indicateurs relatifs à la prévention.

Obésité

Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l'IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an (Déclaratif)
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
80 % ≥ 95 % 5 patients 20

En 2012-2013, 12 % des enfants de grande section de maternelle (5-6 ans) sont en surcharge pondérale (en surpoids ou obèses) et 3,5 % sont obèses. Ces chiffres augmentent régulièrement avec l’âge pour atteindre près de 18 % en classe de troisième (dont 4 % sont obèses). Parmi les enfants en surcharge pondérale ou obèses à l’âge de 6 ans, près d’un enfant sur deux le reste en troisième.

Les études épidémiologiques concluent à une association entre l’obésité dans l’enfance et une augmentation du risque de mortalité prématurée à l’âge adulte, en raison notamment de l’accroissement de la mortalité d’origine cardio-vasculaire, estimé entre 50 % et 80 %.

L’étiologie du surpoids et de l’obésité commune est complexe et multifactorielle : facteurs génétiques et biologiques, psychologiques, socioculturels et environnementaux. Les actions de repérage, dépistage et prise en charge du surpoids de l’enfant s’inscrivent dans une continuité d’actions multisectorielles (Éducation nationale, politique de la ville, agriculture, jeunesse et sports, etc.) et répondent aux recommandations de la HAS qui préconise de « dépister tôt et de proposer une prise en charge précoce des enfants qui présentent un surpoids afin d’éviter la constitution d’une obésité persistante à l’âge adulte et la survenue de complications métaboliques ».

Les partenaires conventionnels ont choisi de s’assurer du suivi régulier des courbes d’IMC plutôt que d’introduire un indicateur portant sur le dépistage du rebond précoce d’adiposité (intervenant normalement vers l’âge de 6 ans).

Sources :

  • HAS : Surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent. Recommandations de bonnes pratiques, 2011
  • BEH : Prévalence du surpoids, de l’obésité et des facteurs de risque cardio-métaboliques dans la Cohorte Constances, p. 35-36, 25 octobre 2016
  • DREES : La santé des élèves de grande section de maternelle en 2013 : des inégalités sociales dès le plus jeune âge, numéro 0920, juin 2015

Vaccination

Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
75 % 100 % 5 patients 35

La couverture vaccinale est la proportion de personnes vaccinées à un moment donné dans une population donnée. On la mesure pour un nombre de doses données, à un âge donné, dans une population cible donnée. L’impact épidémiologique du taux de couverture vaccinale sur les maladies à prévention vaccinale, analysé par l’Institut de veille sanitaire (InVS), va dans le sens de résultats tout à fait satisfaisants de la politique vaccinale pour la diphtérie et la poliomyélite et pour le tétanos chez l’enfant (> 95%). Mais ce constat est plus nuancé pour les infections invasives à méningocoques, la rougeole et la rubéole, la grippe et l’hépatite B.

Au moment de la création de l’indicateur, la couverture vaccinale des enfants âgés de 24 mois contre la rougeole (1 dose) se situait autour de 80 % en 1995 et de 90 % en 2013 (66 % seulement pour 2 doses de vaccin). Cela restait insuffisant pour arrêter la transmission de l’infection et c’est ce qui a expliqué la grande épidémie de rougeole survenue en France entre 2008 et 2011, ainsi que la persistance de petits foyers épidémiques.

Une partie des vaccinations ROR des enfants de la patientèle des médecins traitants peut être faite en PMI. Aussi, afin de ne pas pénaliser les médecins traitants concernés, les partenaires conventionnels se sont entendus pour tenir compte de ces vaccinations dans le calcul de l’indicateur. En pratique, en l’absence de code pour la vaccination en PMI, les passages en PMI sont intégrés au numérateur de l’indicateur, à compter du 1er janvier 2019.

Sources :

  • Ministère des Affaires sociales et de la santé : Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2016, mars 2016
  • Rapport IGAS sur la politique vaccinale, janvier 2016, Mme S. Hurel
  • Données InVS : invs.santepubliquefrance.fr/Dossiers-thematiques/Maladies-infectieuses/Maladies-a-prevention-vaccinale/Couverture-vaccinale/Donnees (désormais indisponible)
Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti-méningocoque C
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
75 % 100 % 5 patients 35

Les méningocoques sont responsables chaque année en France de 500 à 800 cas de maladie. Entre 9 et 12 % des personnes atteintes d’infection à méningocoque meurent, malgré la mise en route d’un traitement antibiotique approprié. Parmi ceux qui survivent, jusqu’à 20 % souffrent de séquelles, telles qu’une surdité, la perte fonctionnelle d’un membre ou un retard mental.

Il existe plusieurs types de méningocoques, répartis en différents groupes. Les principaux sont le groupe B (68 % des cas), suivi du groupe C (18 %).

Au moment de la création de l’indicateur, le vaccin contre le méningocoque C était recommandé pour tous les nourrissons à l’âge de 12 mois. Au 31 décembre 2015, la couverture vaccinale vis-à-vis du méningocoque C n’était pourtant que de 69,8 % à l’âge 24 mois (48 % au 31 décembre 2011), ce qui restait très insuffisant malgré la progression observée.

Une partie des vaccinations anti-méningocoque C des enfants de la patientèle des médecins traitants peut être faite en PMI. Aussi, afin de ne pas pénaliser les médecins traitants concernés, les partenaires conventionnels se sont entendus pour tenir compte de ces vaccinations dans le calcul de l’indicateur.

En pratique, en l’absence de code pour la vaccination en PMI, les passages en PMI sont intégrés au numérateur de l’indicateur, à compter du 1er janvier 2019.

Sources :

  • Ministère des Affaires sociales et de la Santé, Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2016, mars 2016
  • Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 1-2. Les infections à méningocoques en France en 2012 : principales caractéristiques épidémiologiques, 7 janvier 2014
  • Données InVS : invs.santepubliquefrance.fr/Dossiers-thematiques/Maladies-infectieuses/Maladies-a-prevention-vaccinale/Couverture-vaccinale/Donnees (désormais indisponible)
  • info-meningocoque.fr/questions-reponses.html (désormais indisponible)

Antibiorésistance

Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi ceux traités par antibiotiques
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
52 % ≤ 11 % 5 patients 35

 

Part des patients MT de 4 ans et plus traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi ceux traités par antibiotiques
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
31 % ≤ 7 % 5 patients 35

En France en 2012, environ 158 000 infections à bactérie multi résistante (BMR) sont survenues, dont près de 16 000 infections graves (invasives). Le nombre de décès attribués à ces infections était d’environ 12 500, dont 2 700 liés à des infections invasives. L’association amoxicilline + acide clavulanique ; les céphalosporines de 3e et 4e générations et les fluoroquinolones sont les trois classes d’antibiotiques les plus génératrices d’antibiorésistance, ce qui nécessite de limiter leur usage aux pathologies qui le nécessitent absolument.

Chez l’enfant, cette limitation doit concerner essentiellement la prescription de céphalosporines. Afin de prendre en compte les différences observées selon les classes d’âge (fréquence des épisodes infectieux notamment), les partenaires conventionnels ont choisi de dédoubler cet indicateur selon qu’il s’agit d’enfants de plus (≥) ou de moins (<) de 4 ans.

Sources :

  • OMS : Rapport sur la résistance aux antibiotiques (avril 2014)
  • InVS : Morbidité et mortalité des infections à bactéries multi-résistantes aux antibiotiques en France en 2012, Etude Burden BMR, rapport juin 2015
  • InVS-ANSM :
    • Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : nécessité d’une mobilisation déterminée et durable - Bilan des données de surveillance (17 novembre 2015)
    • Tous ensemble, sauvons les antibiotiques. Propositions du groupe de travail spécial pour la préservation des antibiotiques. Septembre 2015. Rapporteurs : Dr Jean Carlet et Pierre Le Coz
  • Ministère de la Santé : Feuille de route de maîtrise de l’antibiorésistance (novembre 2016)

Dépistage des troubles sensoriels

Part des patients MT de 4 à 12 mois ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs (Déclaratif)
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
80 % ≥ 95 % 5 patients 20

Les partenaires conventionnels ont décidé de limiter la patientèle concernée par l’indicateur aux enfants de 4 à 12 mois. Cette modification est mise en œuvre depuis 2018.

Dépistage des troubles des apprentissages

Part des patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage de troubles du langage au moyen d’un test adapté (ERTL4 ou autre) (Déclaratif)
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
80 % ≥ 95 % 5 patients 20

Le développement du langage est l’un des aspects du développement global de l’enfant. Lors du suivi médical, il est important de suivre les grandes étapes de ce développement et de repérer des signes d’appel évocateurs de certaines pathologies, en s’aidant notamment des tests existants (ERTL 4 : « Epreuve de repérage des troubles du langage à 4 ans »  ; DPL 3 : « Dépistage et prévention langage à 3 ans  » ; QLC : « Questionnaire langage et comportement », etc.).

Sources :

  • HAS : Recommandations de pratique clinique : propositions portant sur le dépistage individuel chez l’enfant de 28 jours à 6 ans, destinées aux médecins généralistes, pédiatres, médecins de PMI et médecins scolaires, 2005 ;
  • Rapport adopté lors de la session du Conseil national de l’Ordre des médecins du 20 octobre 2011 « Santé de l’enfant et de l’adolescent- Prises en charge » ;
  • Société française de pédiatrie : Guide pratique : Les troubles de l’évolution du langage chez l’enfant, mars 2007.

Suivi bucco-dentaire

Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme M’T Dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire (EBD)
Objectif intermédiaire Objectif cible Seuil minimal Points
69 % ≥ 83 % 5 patients 35

Cet indicateur vise à améliorer la participation au programme de prévention bucco-dentaire « M’T Dents », mis en place par l’Assurance Maladie, en incitant le médecin traitant à s’assurer que ses jeunes patients ont bien eu un examen bucco-dentaire.

Le programme M’T Dents répond à deux objectifs :

  • favoriser un contact précoce avec le chirurgien-dentiste ;
  • instaurer des rendez-vous réguliers aux âges les plus exposés au risque carieux : 6, 9, 12, 15, 18 ans, 21 et 24 ans.

L’EBD doit être réalisé dans les 6 mois suivant la date anniversaire de l’enfant. Cependant, la prise en charge pourra être effective tout au long de l’année qui suit la date anniversaire. L’EBD est pris en charge à 100 % et le patient n’a pas à faire l’avance des frais.

Comment déclarer vos indicateurs ?

Pour aider les médecins à déclarer leurs indicateurs, l'Assurance Maladie a élaboré un guide interactif : « Comment déclarer vos indicateurs – Rosp 2018 ». Pour une meilleure expérience d'utilisation, téléchargez ce guide directement sur votre ordinateur (voir ci-dessous dans les « Documents utiles »).