La liste des produits et prestations - LPP

La LPP est la liste des produits et prestations remboursables par l'Assurance Maladie. Il s'agit notamment des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements, des orthèses et prothèses externes, des dispositifs médicaux implantables et des véhicules pour handicapés physiques.

Consulter et télécharger la LPP

La LPP en ligne

La liste des produits et des prestations (LPP) de l'Assurance Maladie vous permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.

La base de données LPP ne contient pas les articles suivants qui ne sont pas codés :

  • les appareils générateurs d’aérosols (Titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1), code nature de prestation ARO ;
  • les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses (Titre II, chapitre 1), code nature de prestation PA ;
  • les orthoprothèses (Titre II, chapitre 7), code nature de prestation ORP.

Pour trouver des informations concernant ces articles non codés, consultez la LPP au format PDF.

La LPP au format PDF

La LPP au format PDF, disponible ci-après en téléchargement dans les Documents utiles, contient l'intégralité de la liste des produits et prestations, y compris les articles non codés : les appareils générateurs d'aérosols, les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses et les orthoprothèses.
Elle est mise à jour chaque mois par la direction régionale du service médical de Nord-Picardie.

Attention : Les dates de fin de prise en charge indiquées dans ce document ont un caractère indicatif.

Seule une décision expresse de radiation (avis ou arrêté) peut conduire à la fin de prise en charge (voir les articles R. 165-3 et R. 165-10 du code de la Sécurité sociale et la circulaire CNAMTS CIR-30/2004 du 17/02/2004).

La LPP prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation

La LPP prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation vous permet de connaître l'ensemble des dispositifs médicaux pris en charge en sus d'un groupe homogène de séjour (GHS) dans les secteurs public et privé.

Pour rappel, tous les codes présents dans le titre III et le titre V de l’arborescence de la LPP sont des codes de la liste en sus.

Comment connaître les articles pris en charge ?

Le détail des articles pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation est disponible sur le site LPP. Ce site comporte les données nécessaires (codes génériques et codes fabricants) mises à jour toutes les semaines.

Sur le site LPP, la vérification qu’un code individuel fabricant fait partie de la liste en sus peut se faire à partir de :

  • la rubrique « Recherche par chapitre », pour des situations ponctuelles ;
  • la rubrique « Téléchargement »  pour des volumes de données plus importants :
    • avec le fichier NX à télécharger, dans le cadre de traitements informatiques (format spécifique). Pour chaque code concerné, l’information est présente dans l’enregistrement de type 1010201 ;
    • avec le fichier DBF, plus facilement lisible, par exemple pour consulter ponctuellement une information. Télécharger le fichier zippé contenant tous les DBF « LPPXXX.zip », extraire le fichier « LPP_fiche_totXXX.dbf » et dans la colonne L « ARBO1 » se trouve le titre correspondant (valeur 3 ou 5 pour la liste en sus).

Appareillage de haute technologie

À la suite de l'inscription de références d'appareillage de haute technologie sur la liste des produits et prestations (LPP), l'Assurance Maladie a réalisé un guide (mis à la disposition des prescripteurs et des orthoprothésistes) reprenant ces nouvelles données techniques et réglementaires sous forme de fiches, disponibles ci-dessous en téléchargement.

Chaque fiche comporte les éléments suivants :

  • une illustration (reproduite avec l'accord des différents fabricants) ;
  • la référence commerciale (marque et référence) ;
  • les données techniques du fabricant (poids maximum de l'utilisateur, compatibilités, délai de garantie, etc.) ;
  • la référence et l'intitulé repris à la LPP ;
  • le tarif de prise en charge ;
  • le référentiel médico-administratif existant.

Fiches à télécharger :

 

Aides auditives

Pour être remboursées par l’Assurance Maladie, les aides auditives de classe I (dispositif 100 % santé) comme celles de classe II (non soumises à prix limite de vente) doivent avoir été préalablement référencées par le fabricant auprès des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale.

Consultez le document de référence Tableau de référencement des aides auditives sur le site solidarites-sante.gouv.fr.

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