Depuis 1999, les pharmaciens sont autorisés à substituer un médicament générique à celui prescrit, à condition que ce médicament soit dans le même groupe générique et que le médecin n’ait pas exclu cette possibilité par l’apposition de la mention « non substituable » sur l’ordonnance accompagnée du motif médical, sous forme d’acronyme, justifiant ce refus de substitution.

Pour limiter le risque de confusion par le patient, le pharmacien doit indiquer sur l’ordonnance le nom du médicament qu'il a délivré (voir l'Article L5125-23 du Code de la santé publique sur le site legifrance.gouv.fr)

Lors de la substitution, le pharmacien doit prendre en compte la présence dans le médicament choisi (médicament d’origine ou générique) des excipients à effet notoire.

• Pour la substitution d’un médicament d’origine ne contenant pas d’excipient à effet notoire, il est recommandé de choisir un médicament générique dépourvu de tout excipient à effet notoire.
• Pour la substitution d’un médicament d’origine contenant un ou plusieurs excipients à effet notoire, il est recommandé de choisir un médicament générique contenant le ou les même(s) excipient(s) à effet notoire ou un médicament générique partiellement ou totalement dépourvu de ces excipients à effet notoire.
• Cependant, si le patient ne présente pas le risque de survenue d’effets indésirables liés à ces excipients à effet notoire, la substitution par un médicament générique contenant un ou plusieurs excipients à effet notoire est possible.

Le répertoire des médicaments génériques est un outil mis à la disposition des professionnels de santé. Il a pour objet de faciliter la prescription par le médecin et la substitution par le pharmacien en identifiant dans un même groupe le médicament d’origine et l’ensemble des médicaments génériques correspondants.

L’inscription par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) d’un médicament générique au sein du répertoire garantit le fait qu’il peut se substituer au médicament d’origine, dans les mêmes conditions d’efficacité, de sécurité d’emploi et de qualité.

Le répertoire contient tous les médicaments génériques autorisés par l’ANSM. Cependant, certains peuvent ne pas être commercialisés par les laboratoires détenteurs de l’AMM.

Les accès possibles :

• pour consulter la liste complète des médicaments inscrits au répertoire des médicaments génériques (commercialisés ou non) : consultez la page Répertoire génériques sur le site ansm.sante.fr ;
• pour effectuer une recherche complète sur un médicament commercialisé (générique ou non) : consultez le site Base de données publiques des médicaments avec 2 entrées possibles (par nom de médicament et par nom de substance active). Dans la fiche info de chaque médicament faisant partie du répertoire, le paragraphe « Groupe(s) générique(s) » permet d’accéder à la liste des médicaments du groupe et à toutes les informations les concernant : résumé des caractéristiques du produit, notice d’information du patient, prix, service médical rendu…

Dans certaines situations, la substitution nécessite des précautions particulières et parfois même, le pharmacien peut être autorisé à recourir à la mention « non substituable » pour ne pas substituer.