Il s'agit de la liste, établie par décret, des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse.

Certaines ALD sont soumises à conditions (exemples : dépression persistante, asthme sévère…). Vous trouverez la liste des ALD et les critères associés dans ce document (PDF).

La liste et les critères médicaux utilisés pour l'admission et le renouvellement de ces ALD ont été actualisés par le décret n° 2011-77 du 19 janvier 2011 (Journal officiel du 21 janvier 2011). Les durées d'exonération de la participation des assurés relevant de ces affections de longue durée ont été modifiées par le décret n° 2017-472 du 3 avril 2017. Ces dispositions sont applicables à tous les patients entrant en ALD ou concernés par un renouvellement à compter du 22 janvier 2011.

La liste actualisée est la suivante :

• accident vasculaire cérébral invalidant ;
• insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ;
• artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques ;
• bilharziose compliquée ;
• insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves ;
• maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ;
• déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immuno-déficience humaine (VIH) ;
• diabète de type 1 et diabète de type 2 ;
• formes graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ;
• hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ;
• hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ;
• maladie coronaire ;
• insuffisance respiratoire chronique grave ;
• maladie d'Alzheimer et autres démences (1)(2) ;
• maladie de Parkinson (2) ;
• maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé ;
• mucoviscidose ;
• néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif ;
• paraplégie ;
• vascularites, lupus érythémateux systémique, sclérodermie systémique ;
• polyarthrite rhumatoïde évolutive ;
• affections psychiatriques de longue durée ;
• rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives ;
• sclérose en plaques (2) ;
• scoliose idiopathique structurale évolutive (dont l'angle est égal ou supérieur à 25 degrés) jusqu'à maturation rachidienne ;
• spondylarthrite grave ;
• suites de transplantation d'organe ;
• tuberculose active, lèpre ;
• tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique.

Source : article D. 322-1 du Code de la Sécurité sociale, modifié par les décrets n° 2004-1049 du 4 octobre 2004 publié au JO du 5 octobre 2004 et n° 2011-77 du 19 janvier 2011 publié au JO du 21 janvier 2011.

L'hypertension artérielle sévère (ALD 12) a été retiré de la liste des ALD 30 à compter du 27 juin 2011 (3).

(1) Maladie d'Alzheimer et autres démences (ALD 15)

Une « carte d'urgence maladie d'Alzheimer ou maladies apparentées » a été réalisée dans le cadre du Plan Alzheimer. Elle peut être imprimée. Elle est complétée par le médecin traitant. Elle peut être utile en cas d'urgence. Il est prévu que le patient la conserve sur lui.

Télécharger la Carte d'urgence maladie d'Alzheimer ou maladies apparentées (PDF) sur le site social-sante.gouv.fr .

(2) Mise en place de la visite longue et complexe VL pour les personnes admises en ALD 30 au titre d'une maladie neurodégénérative

Une nouvelle lettre-clé VL pour « visite longue et complexe » est inscrite à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) depuis le 26 mars 2012 (Article 15.2.3. de la NGAP : « Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant ».). Cette création s'inscrit dans le cadre des mesures de la convention médicale conclue le 26 juillet 2011 entre les médecins libéraux et l'Assurance Maladie.

Elle concerne les patients atteints d'une affection de longue durée inscrite sur liste (ALD 30) et porteurs de maladies neurodégénératives.

Elle est réalisée par le médecin traitant selon un rythme annuel. Elle a lieu au domicile du patient, en présence de ses aidants habituels. Elle doit être liée à la pathologie neurodégénérative reconnue au titre d'une ALD 30.

Une fiche pratique Visite longue pour maladie neurodégénérative (PDF) est disponible en téléchargement.

(3) Suppression de l'hypertension artérielle sévère de la liste des ALD 30

Cette évolution réglementaire s'appuie sur les avis rendus par la Haute Autorité de santé (HAS), soulignant que l'hypertension artérielle isolée constitue un facteur de risque et non une pathologie avérée. Les traitements hypertenseurs qui sont prescrits dans le cadre d'une autre ALD comme le diabète ou une affection cardiovasculaire restent pris en charge à 100 % au titre de cette ALD exonérante.

Ces dispositions s'appliquent à toute demande d'admission formulée à compter du 27 juin 2011.

Les patients admis au titre de l'ALD 12 avant la parution de ce décret ne sont pas concernés par ces nouvelles mesures. Le droit au bénéfice de l'exonération du ticket modérateur est renouvelé dans les conditions antérieures à ce texte, sous réserve que les critères médicaux prévus par le décret n° 2011-77 du 19 janvier 2011 soient toujours présents lors de la demande de renouvellement.

Sources : décrets n° 2011-726 et n° 2011-727 du 24 juin 2011 publiés au JO du 26 juin 2011.

Le médecin traitant établit le protocole de soins de la même manière que que pour une ALD exonérante : via le protocole de soins électronique ou par le formulaire S 3501c. En savoir plus sur l'éblissement du protocole de soins pour une ALD.

Cas particulier

Si votre patient est déjà exonéré au titre d'une ou plusieurs affection(s) de longue durée, la reconnaissance d'une autre affection au titre d'une ALD non exonérante nécessite l'élaboration d'un protocole de soins distinct.