Prise en charge des troubles du neurodéveloppement

Les évaluations internationales estiment que près de 1 personne sur 6 est porteuse de troubles du neurodéveloppement (TND). Les répercussions dans la vie quotidienne des personnes concernées et de leurs proches peuvent varier. Au sein de cette catégorie figure le trouble du spectre de l’autisme (TSA) avec une prévalence de 1 à 2 %, de 8 % pour les troubles DYS, 6 % pour le trouble déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH), 1 % pour le trouble du développement intellectuel 1 % (TDI).

Repérer plus tôt pour mieux accompagner

Le cerveau des jeunes enfants est qualifié de « plastique ». Il évolue, s’adapte et se réorganise, particulièrement dans les 3 premières années. C’est pourquoi les interventions précoces peuvent améliorer la trajectoire développementale des enfants qui présentent un trouble du neurodéveloppement et prévenir la survenue de sur-handicaps. C’est pour cela qu’il est important d’agir le plus tôt possible.

Les accompagnements précoces (orthophonie, ergothérapie, psychomotricité, psychologie etc.) doivent commencer dès qu’un écart inhabituel de développement est avéré et donc avant qu’un diagnostic soit posé.

Que faire en cas d’inquiétude des parents ?

En cas d’inquiétude des parents ou alerte aux regards de vos observations, vous avez à votre disposition 2 guides pour confirmer l’écart inhabituel de développement :

Ces guides permettent de faire le point sur :

  • les signes d’alerte par âge ;
  • les facteurs de risque de TND ;
  • la régression des compétences acquises ;
  • les comportements instinctuels, sensoriels et émotionnels particuliers ;
  • les inquiétudes des parents et des professionnels de la petite enfance ou de l’école.

Ces guides peuvent être utilisé sur le temps d’une consultation courante ou en mobilisant la consultation repérage troubles de l’enfant (CTE), réalisable une fois, au tarif de 60 € en métropole et 72 € dans les départements et régions d’outre-mer (Drom).

En cas de suspicion : orienter vers la PCO

En cas de suspicion de trouble du neurodéveloppement, vous pourrez adresser l’enfant vers une plateforme de coordination et d’orientation (PCO) pour un parcours diagnostique et d’interventions précoces.
En cas de doute, vous pouvez contacter le médecin de la plateforme pour obtenir son point de vue et décider de l’orientation vers la plateforme.

Vous pouvez l’orienter en adressant le livret de repérage à la PCO :

  • soit en le télétransmettant en ligne sur le logiciel ViaTrajectoire accessible depuis amelipro ;
  • soit en envoyant la version PDF du livret par messagerie sécurisée ;
  • soit en envoyant par courrier le livret en version papier.

Les coordonnées de la PCO la plus proche sont consultables sur cette liste (PDF).

Objectif des plateformes de coordination et d’orientation

L’objectif principal des PCO est de permettre à l’enfant de bénéficier, gratuitement et sans délai, d’un parcours de soins comprenant en fonction de ses besoins :

  • des interventions de soins précoces (sans attendre le diagnostic) ;
  • des bilans spécialisés permettant de préciser le ou les troubles repérés.

Ces plateformes fédèrent les intervenants et centres spécialisés d’un territoire pour agir sans délai : centres d'action médicosociale précoce (CAMSP), centres médicopsychologique (CMP), centres médicopsychopédagogiques (CMPP), professionnels libéraux, centres d’experts de 3e ligne…

La plateforme déclenche le cas échéant le droit au forfait d’intervention précoce. Ce forfait couvre les interventions des libéraux en ergothérapie, psychologie et psychomotricité.

Après synthèse et bilan, un diagnostic fonctionnel est posé. Le parcours de PCO prend fin avec l’orientation de l’enfant, soit vers une prise en charge en ville soit vers une structure médicosociale ou sanitaire adaptée. L’ouverture des droits par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) prend le relais sur le forfait d’intervention précoce qui s’arrête avec le parcours.

Que comprend le parcours de bilan et d’intervention précoce ?

Le parcours prévoit :

  • l’orientation vers un ORL pour un examen de l’audition ;
  • l’orientation vers un ophtalmologue ou un orthoptiste pour un examen de la vision ;
  • la prescription à tout âge d’un bilan orthophonique de la communication et du langage oral ;
  • la prescription d’un bilan du développement moteur ;
  • la PCO permet de débuter l’intervention précoce des professionnels auprès de l’enfant (visuelle, auditive, rééducative) sans attendre les résultats des bilans.

Le médecin généraliste ou le pédiatre, référent à chaque étape

En lien avec tous les professionnels qui interviennent auprès de l’enfant, la plateforme et la famille, le médecin assure un rôle de suivi. Il participe notamment à la réunion de coordination pluridisciplinaire organisée par la PCO afin de poser un diagnostic.

Le médecin généraliste assure également un lien essentiel avec la famille :

  • en annonçant le diagnostic (voir la fiche HAS à ce sujet) ;
  • et en accompagnant la famille dans les démarches administratives en lien avec l’équipe de la plateforme : dossier maison départementale des personnes handicapées (MDPH), affection de longue durée (ALD)…

Quelle prise en charge des consultations ?

En plus de la consultation de repérage des signes du trouble du neurodéveloppement de l’enfant (CTE), 2 autres consultations existent pour la période après diagnostic.

La prise en charge de la consultation de repérage des signes du trouble du neurodéveloppement de l’enfant (CTE)

La tarification de la consultation complexe, réalisable une fois, est de 60 € en métropole et 72 € dans les départements et régions d’outre-mer (Drom).

La prise en charge de la consultation de suivi de l'enfant (CSE)

Les enfants avec un trouble du spectre de l’autisme peuvent bénéficier d’une consultation annuelle de suivi et de coordination, par un généraliste ou un pédiatre. La tarification de cette consultation est de 46 € en métropole et 55,20 € dans les Drom.

La prise en charge de la consultation initiale d’information du patient et de mise en place d’une stratégie thérapeutique (MIS)

Cette consultation peut être utilisée pour l’orientation des patients atteints des troubles de l’autisme et du neurodéveloppement. Cette majoration de 30 € en métropole et dans les Drom est ouverte aux médecins de secteur 1 et aux médecins de secteur 2 ayant adhéré aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée Optam.
La consultation est facturable une seule fois par patient.

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