Interventions chirurgicales et/ou soins post-opératoires
Publié dans : Arrêts de travail : référentiels de durée
13 septembre 2023
Pour vous aider dans votre prescription d'arrêt de travail et faciliter le dialogue avec votre patient, des durées de référence vous sont proposées par pathologie ou intervention, après avis de la Haute Autorité de santé (HAS).
Les durées de référence d’arrêt de travail sont indicatives et bien sûr, à adapter en fonction de la situation de chaque patient.
L'article L.162-4-1, 1er alinéa du Code de la Sécurité sociale impose de mentionner sur le volet 1 du formulaire d'avis de travail (Cerfa n° S3116g) les éléments d'ordre médical justifiant l'arrêt de travail.
La nouvelle version du formulaire prévoit de mentionner ces éléments en toutes lettres ou de vous reporter à la codification du motif médical. Pour vous aider, consultez la fiche Codification du motif médical sur l'avis d'arrêt de travail (PDF).
Consultez les durées de référence en cas d’interventions chirurgicales et / ou de soins post-opératoires :
- Arrêt de travail - Arthroplastie de la hanche par prothèse totale (PDF)
- Arrêt de travail - Arthroplastie du genou par prothèse totale (PDF)
- Arrêt de travail - Chirurgie de l'obésité morbide (PDF)
- Arrêt de travail - Cure de hernie de la paroi abdominale (PDF)
- Arrêt de travail - Cure de hernie discale par discectomie (PDF)
- Arrêt de travail - Épicondylite latérale rebelle : traitement chirurgical (PDF)
- Arrêt de travail - Ostéotomie pour hallux valgus (PDF)
- Arrêt de travail - Recalibrage lombaire (PDF)
Retrouvez aussi en vidéo un cas pratique pour préparer le retour à l'emploi après une ostéotomie pour hallux valgus et une vidéo expert sur les référentiels de durées d'arrêt de travail et la visite de préreprise.
- Codification du motif médical sur l'avis d'arrêt de travailRéférentiel - PDF, 828.42 Ko
- Arrêt de travail - Arthroplastie de la hanche par prothèse totaleMémo - PDF, 558.82 Ko
- Arrêt de travail - Arthroplastie du genou par prothèse totaleMémo - PDF, 560.9 Ko
- Arrêt de travail - Chirurgie de l'obésité morbideMémo - PDF, 1.12 Mo
- Arrêt de travail - Cure de hernie de la paroi abdominaleMémo - PDF, 1.11 Mo
- Arrêt de travail - Cure de hernie discale par discectomieMémo - PDF, 557.3 Ko
- Arrêt de travail - Épicondylite latérale rebelle : traitement chirurgicalMémo - PDF, 435.07 Ko
- Arrêt de travail - Ostéotomie pour hallux valgusMémo - PDF, 809.85 Ko
- Arrêt de travail - Recalibrage lombaireMémo - PDF, 434.13 Ko
Cet article fait partie du dossier : Arrêts de travail : référentiels de durée