Pour vous aider dans votre prescription d'arrêt de travail et faciliter le dialogue avec votre patient, des durées de référence vous sont proposées par pathologie ou intervention, après avis de la Haute Autorité de santé (HAS).

Les durées de référence d’arrêt de travail sont indicatives et bien sûr, à adapter en fonction de la situation de chaque patient.

L'article L.162-4-1, 1er alinéa du Code de la Sécurité sociale impose de mentionner sur le volet 1 du formulaire d'avis de travail (Cerfa n° S3116g) les éléments d'ordre médical justifiant l'arrêt de travail.

La nouvelle version du formulaire prévoit de mentionner ces éléments en toutes lettres ou de vous reporter à la codification du motif médical. Pour vous aider, consultez la fiche Codification du motif médical sur l'avis d'arrêt de travail (PDF).

Consultez les durées de référence en cas d’interventions chirurgicales et / ou de soins post-opératoires :

• Arrêt de travail - Abrasion de la muqueuse utérine (PDF)
• Arrêt de travail - Conisation du col de l'utérus (PDF)
• Arrêt de travail - Hémorroïdes : traitement chirurgical (PDF)
• Arrêt de travail - Hystérectomie (PDF)
• Arrêt de travail - Incontinence urinaire d'effort chez la femme : traitement chirurgical (PDF)
• Arrêt de travail - Kystectomie ovarienne / ovariectomie (PDF)
• Arrêt de travail - Mastoplastie de réduction (PDF)
• Arrêt de travail - Varices des membres inférieurs (PDF)