Pour vous aider dans votre prescription d'arrêt de travail et faciliter le dialogue avec votre patient, des durées de référence vous sont proposées par pathologie ou intervention, après avis de la Haute Autorité de santé (HAS).

Les durées de référence d’arrêt de travail sont indicatives et bien sûr, à adapter en fonction de la situation de chaque patient.

L'article L.162-4-1, 1er alinéa du Code de la Sécurité sociale impose de mentionner sur le volet 1 du formulaire d'avis de travail (Cerfa n° S3116g) les éléments d'ordre médical justifiant l'arrêt de travail.

La nouvelle version du formulaire prévoit de mentionner ces éléments en toutes lettres ou de vous reporter à la codification du motif médical. Pour vous aider, consultez la fiche Codification du motif médical sur l'avis d'arrêt de travail (PDF).

Consultez les durées de référence en cas de traumatismes :

• Arrêt de travail - Entorse de la cheville (PDF)
• Arrêt de travail - Entorse du ligament collatéral médial du genou (PDF)
• Arrêt de travail - Entorse du poignet (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture de côte(s) isolée (hors polytraumatisme) (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture de l'extrémité inférieure du radius (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture de l'extrémité proximale de l'humérus (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture de la clavicule ou de la scapula (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture des os du pied : phalanges et métatarse (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture du calcaneum (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture du scaphoïde carpien (PDF)
• Arrêt de travail - Fracture du tibia et de la fibula (PDF)
• Arrêt de travail - Fractures de cheville : uni, bi et tri malléolaires (PDF)
• Arrêt de travail - Fractures des os de la main (PDF)
• Arrêt de travail - Fractures du coude (PDF)
• Arrêt de travail - Rupture des tendons de la coiffe des rotateurs (PDF)