Arrêts de travail : des référentiels de durée

28 mars 2017

Pour vous aider dans votre prescription d'arrêt de travail et faciliter le dialogue avec votre patient, des durées de référence vous sont proposées par pathologie ou intervention, après avis de la Haute Autorité de santé (HAS).

Les durées de référence d’arrêt de travail sont indicatives et bien sûr, à adapter en fonction de la situation de chaque patient.

L'article L.162-4-1, 1er alinéa du Code de la Sécurité sociale impose de mentionner sur le volet 1 du formulaire d'avis de travail (Cerfa n° S3116g) les éléments d'ordre médical justifiant l'arrêt de travail.

La nouvelle version du formulaire prévoit de mentionner ces éléments en toutes lettres ou de vous reporter à la codification du motif médical. Pour vous aider, consultez la fiche Codification du motif médical sur l'avis d'arrêt de travail (PDF, 828.42 Ko).

Pour en savoir plus sur la durée d'arrêt de travail préconisée, consultez les fiches disponibles :

Consultez les durées de référence en cas d’interventions chirurgicales et / ou de soins post-opératoires :

Consultez les durées de référence en cas de maladies virales et bactériennes :

Consultez les durées de référence en cas de pathologies cardio-vasculaires :

Consultez les durées de référence en cas de rachialgies :

Consultez les durées de référence en cas de troubles mentaux :

Troubles anxio-dépressifs mineurs (PDF, 796.36 Ko)

Consultez les durées de référence en cas de troubles ostéo-articulaires :