Transport des patients : une prise en charge soumise à prescription médicale

19 mai 2017

« Pour la prescription de votre transport, c’est votre état de santé d’abord » : c’est le slogan que les caisses d’assurance maladie utilisent pour rappeler aux assurés qu’en cas de prise en charge de leur transport, c’est le médecin qui prescrit le mode de transport le plus adapté à leur état de santé.

Cette prescription doit être délivrée avant que le transport ne soit effectué et indiquer les éléments d’ordre médical précisant le motif du déplacement et justifiant le mode de transport prescrit.

C’est au médecin qu’il revient ainsi d’évaluer et prescrire le mode de transport le plus adapté à l’état de santé et au niveau d’autonomie de son patient :

  • l’ambulance si le patient doit être allongé ou semi-assis, surveillé, sous oxygène, brancardé ou porté, ou transporté dans des conditions spécifiques limitant la diffusion de germes ;
  • le VSL ou le taxi conventionné si le patient a besoin d’une aide pour se déplacer, il risque des effets secondaires pendant le transport, ou son état nécessite le respect rigoureux des règles d’hygiène. Il voyage en VSL ou taxi conventionné ;
  • un véhicule personnel ou les transports en commun si le patient peut se déplacer seul ou accompagné d’un proche.

Au niveau national, les frais de transports de patients représentent pour l’Assurance Maladie des dépenses non seulement importantes mais qui augmentent de manière significative : en 10 ans, ce poste est passé de 2,3 milliards d’euros (2003) à plus de 4 milliards d’euros (2014). En 2015, il a connu une hausse de 3,7 %. Cette augmentation des dépenses, s’explique notamment par le recours de plus en plus systématique aux transports les plus coûteux (ambulances et taxis).

C’est dans ce contexte préoccupant que l’Assurance Maladie a lancé une campagne d’information visant à rappeler les règles de prise en charge et à promouvoir un bon usage des transports. Des mémos, affiches et flyers sont mis à la disposition des médecins et des établissements de santé.

Pour en savoir plus sur les conditions de prise en charge des transports

Télécharger le kit d’information des patients :