Télémédecine : liste des équipements connectés retenus pour le forfait structure 2019

26 février 2019

La télémédecine regroupe les pratiques médicales effectuées par un médecin à distance en mobilisant des technologies de l’information et de la communication. L’observation et l’analyse de la situation médicale du patient peuvent nécessiter d’utiliser des appareils médicaux connectés spécifiques. Une aide à l’équipement des médecins libéraux a été instaurée par le biais de deux nouveaux indicateurs inscrits dans le volet 2 du forfait structure. Cette aide est effective depuis cette année, pour un versement de l’Assurance Maladie en 2020.

Liste des aides et des équipements de télémédecine retenus pour le forfait structure 2019

Conformément à l’avenant 6 à la convention médicale, la liste des équipements a fait l’objet d’une validation en commission paritaire nationale des médecins (CPN) le 5 décembre 2018. Cette liste sera actualisée chaque année.

Pour 2019, la liste des équipements pouvant faire l’objet d’une aide financière est la suivante :

  • oxymètre connecté ;
  • stétoscope connecté ;
  • dermatoscope connecté ;
  • otoscope connecté ;
  • glucomètre connecté ;
  • électrocardiogramme (ECG) connecté ;
  • sonde doppler connectée ;
  • échographe connecté ;
  • mesure pression artérielle connectée ;
  • caméra (utile pour regarder l’état de la peau par exemple) connectée ;
  • outils de tests visuels, audiogramme connectés ;
  • matériel d’exploration fonctionnelle respiratoire dont le spiromètre et le tympanomètre connectés.
De nouveaux indicateurs pour le forfait structure en 2019

Pour rappel, les deux nouveaux indicateurs inscrits dans le volet 2 du forfait structure, en faveur du déploiement des actes de télémédecine sont :

  • un indicateur de 50 points (soit 350 €) pour s’équiper en vidéotransmission, mettre à jour les équipements informatiques et s’abonner, le cas échéant, à des plateformes de télémédecine pour assurer des actes de téléconsultation dans des conditions sécurisées ;
  • un indicateur de 25 points (soit 175 €) pour s’équiper en un ou plusieurs appareils médicaux connectés, dans la liste des équipements retenus chaque année.

Des justificatifs, attestant de l’achat d’un équipement chaque année, sont nécessaires pour bénéficier de ce forfait annuellement.

Comment choisir son équipement pour la télémédecine ?

Les outils de communication vidéo existants sur le marché (exemple : Skype, FaceTime…) apparaissent suffisamment sécurisés pour l’échange vidéo avec le patient lorsqu’il est connu. Toutefois, ils ne remplissent pas les conditions de sécurité suffisantes pour les échanges de documents médicaux (photos, etc.) qui viendraient en complément de la téléconsultation. De ce fait, ils n’offrent pas aux médecins de solution complète pour l’ensemble du processus nécessaire à la réalisation des actes de télémédecine.
Dans tous les cas, les médecins doivent vérifier auprès de leur éditeur de logiciels ou de leur fournisseur de solutions de télémédecine que les critères de sécurité sont bien respectés pour l’échange de données personnelles de santé.

Des solutions de télémédecine complètes et répondant aux exigences de sécurité vont se développer progressivement.
Le ministère de la Santé, les agences régionales de santé et leurs opérateurs continuent d’accompagner les professionnels en prenant en compte les retours exprimés. Un ensemble d’informations et de référentiels sera édité pour faciliter les usages.