Rosp et forfait structure 2023 : une rémunération moyenne en augmentation de 2,5%

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La rémunération forfaitaire moyenne versée aux médecins libéraux (1) au titre de la rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) et du forfait structure progresse en 2023 de 2,5 % :

  • 9 324 € en moyenne pour les 51 527 médecins généralistes concernés (+ 1,9 %) ;
  • 4 080 € pour les pédiatres (+ 5,7 %) ;
  • pour les spécialistes : 3 737 € pour les gastro-entérologues, 4 307 € pour les cardiologues et 4 426 € pour les endocrinologues.

Rémunération sur objectifs de santé publique

S’agissant de la seule Rosp, la rémunération moyenne versée pour les médecins généralistes est en légère augmentation (5 185 €, + 1,4 % en 2023). Pour la Rosp du médecin traitant adulte et de l’enfant, le montant moyen versé est de 5 425 € par médecin généraliste, soit une hausse de 1,8 % en 2023.

Au total, les montants versés au titre de la Rosp des médecins généralistes traitants pour le suivi de leurs patients (adulte et enfant) s’élèvent à 271,7 millions d’euros pour l’année 2023.

Pour les pédiatres, la rémunération forfaitaire moyenne pour la Rosp augmente significativement et s’élève à 1 146 € (+ 8,7 %) pour près de 2 100 pédiatres concernés.

Pour les autres médecins spécialistes, la rémunération au titre de la Rosp progresse légèrement également (1 890 € en moyenne, + 2,9 %) pour les 3 spécialités concernées (7 311 médecins spécialistes) :

  • cardiologues : 2 111 € en moyenne par médecin cardiologue (+ 2,1 % par médecin) ;
  • gastro-entérologues : 1 495 € en moyenne (+ 3,6 % par médecin) ;
  • endocrinologues : 1 597 € en moyenne (+ 4,5 % par médecin).

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Indicateurs de santé publique

L’évolution des indicateurs de la Rosp (pour les patients adultes) est contrastée en 2023. On note une amélioration globale sur les objectifs de suivi des pathologies chroniques et d’efficience des prescriptions. Parallèlement, un recul limité est observé sur les objectifs de prévention, notamment sur la vaccination antigrippale.

Suivi des pathologies chroniques

Sur le diabète, les 3 indicateurs relatifs au dépistage de la maladie rénale chronique, aux dosages d’HbA1c et au fond d’œil progressent ainsi respectivement de 2,4 points, 2,3 points et 1,9 point.

L’indicateur de dépistage de la maladie rénale chronique chez les patients hypertendus s’améliore significativement (+ 2,5 points) : 46 % des médecins dépassent l’objectif cible.

Sur le suivi des patients à risque cardiovasculaire, la prévention secondaire du risque cardiovasculaire s’améliore sensiblement (patients avec antécédent de maladie coronaire ou AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2) tandis que la surveillance des traitements par anti-vitamine K continue de baisser (- 1,1 point).

Prévention

Depuis la forte hausse des indicateurs relatifs à la vaccination antigrippe en 2020 en lien avec la pandémie, les 2 indicateurs continuent de baisser : celui concernant les 65 ans et plus affiche désormais un niveau légèrement inférieur à celui observé 2019 (56,1 % versus 56,4 %) et la vaccination du sujet à risque affiche de nouveau une forte baisse pour s’établir à 28,9 %.

Parmi les 3 indicateurs concernant les dépistages des cancers, celui relatif au cancer du col de l'utérus est bien orienté (+ 1,6 point), les 2 autres sont quasiment stables (- 0,6 point pour le cancer colorectal et - 0,4 point pour le cancer du sein).

Les indicateurs de prévention de la iatrogénie médicamenteuse sont stables par rapport à l’an passé. En particulier, la prévention des patients âgés sous psychotropes s’établit à un très bon niveau avec 45 % des médecins au-dessus de l’objectif cible.

Les deux indicateurs concernant l’antibiothérapie sont bien orientés (indicateurs décroissants) : - 0,7 point sur les 16-65 ans et - 1,9 point pour l’indicateur d’antibiotiques générateurs d'antibiorésistance.

Efficience des prescriptions

S’agissant des indicateurs d’efficience, la prescription dans le répertoire d’antihypertenseurs est stable et celle des autres traitements ciblés progresse de 2,4 points, soit 16,4 millions de boîtes prescrites en plus dans le répertoire.

La prescription de médicaments biosimilaires poursuit sa bonne dynamique (+ 5,7 points) pour s’établir à 44,2 % de boîtes prescrites. La prescription dans le répertoire de statines demeure en revanche mal orientée sur l’année 2023 : - 3,2 points.

Sur l’efficience des prescriptions, l’indicateur relatif au traitement par metformine évolue favorablement (+ 1,7 point) ainsi que celui sur les inhibiteurs de la pompe à protons (décroissant, - 1 point).

Forfait structure

Les montants versés au titre du forfait structure augmentent en 2023 de plus de 3,1 %, avec un total de près de 320 millions d’euros versés, sous l’effet notamment de l’introduction de nouveaux indicateurs rémunérés (alimentation du DMP, édition d’ordonnances numériques, usage du téléservice « Déclaration simplifiée de grossesse »). Plus de 75 000 médecins libéraux ont ainsi perçu un montant moyen annuel de 4 214 €.

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(1) Hors centres de santé.

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