Rosp et forfait structure 2023 : la campagne de déclaration des indicateurs est ouverte

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Depuis le 11 décembre 2023 et jusqu’au 11 février 2024 (au lieu du 4 février), les médecins, quelle que soit leur spécialité, sont invités à déclarer sur amelipro les indicateurs de la rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) et ceux liés au forfait structure. Pour les y aider, l'Assurance Maladie met à leur disposition des guides méthodologiques par spécialité, consultables et téléchargeables ci-dessous.

Quelles sont les nouveautés pour l’année 2023 ?

Valorisation de la démarche de la prise en charge coordonnée

L’indicateur « Valoriser la démarche de prise en charge coordonnée » est réintroduit dans le volet 2.
Cette modification porte le nombre de points du volet 1 à 280. Elle valorise le médecin engagé dans une démarche de prise en charge coordonnée.

Équipement en logiciel « référencé Ségur »

À partir de 2023, l’équipement en logiciel « référencé Ségur » devient un indicateur socle du volet du forfait structure (indicateur qui se substitue aux 2 indicateurs précédents « Disposer d’un logiciel DMP compatible » et « Disposer d’une messagerie sécurisée de santé »).

Les médecins ont jusqu’au 31 janvier 2024 pour s’équiper, déclarer leur équipement sur amelipro et transmettre leur justificatif le cas échéant. La liste complète de éditeurs référencés est disponible sur le site esante.gouv.fr.

Le volet numérique évolue

De nouveaux indicateurs ont été créés pour favoriser le recours au numérique en santé au service de l’amélioration des parcours et de la coordination des soins, et ce, dans un contexte de généralisation de Mon espace santé :

  • l’usage de l'ordonnance numérique pour sécuriser et fluidifier le circuit de l’ordonnance ;
  • l’usage de l’appli carte Vitale (apCV) ;
  • l'usage du téléservice pour les déclarations de grossesse.

Guides et documents explicatifs d’aide à la saisie des indicateurs