Du fait de la relation de confiance qu’ils nouent avec leurs patients, les médecins sont des acteurs privilégiés pour véhiculer des messages de prévention, et faire progresser les taux de réalisation des dépistages organisés des cancers (colorectal, du sein, du col de l’utérus). Afin de faciliter le dialogue autour des bénéfices de ces dépistages organisés, l’Assurance Maladie met à la disposition des médecins traitants la liste de leurs patients éligibles qui ne les ont pas réalisés dans les délais recommandés par la Haute Autorité de santé (HAS).

Depuis le 6 juin 2024, amelipro met à la disposition des médecins traitants libéraux et salariés en centre de santé un nouvel onglet « Prévention » dans le téléservice Patientèle médecin traitant. Il permet aux médecins traitants d’identifier leurs patients éligibles aux dépistages organisés. Le médecin peut faire sa recherche par patient (NIR ou nom) ou sur toute sa patientèle médecin traitant. Enfin, l’onglet intègre une fonctionnalité de tri par critères via un menu déroulant (nom, prénom, âge, type de dépistage).

Cet outil :

• pérennise les listes adressées par voie postale début 2023 ;
• simplifie et sécurise l’accès à ces données, via les moyens d’identification propres à amelipro ;
• permet une actualisation régulière des données.

Le ciblage des assurés intègre notamment les recommandations de 2019 de la HAS concernant la réalisation du test HPV tous les 5 ans chez les femmes de plus de 30 ans pour le dépistage du cancer du col de l’utérus (en lieu et place de l’examen cytologique tous les 3 ans), contrairement à la méthodologie de calcul de la rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) qui prend en compte l’examen cytologique, y compris après 30 ans.
Autrement dit, une femme qui aurait bénéficié d’un examen cytologique après 30 ans n’est pas considérée comme dépistée, et pourra donc figurer sur cette liste.

À noter

Malgré la vigilance de l'Assurance Maladie sur le ciblage des assurés présents dans cette liste, il est possible que certains d’entre eux ne soient finalement pas concernés (antécédents familiaux, suivi spécifique déjà mis en place, dépistage récent, etc.) ou n’apparaissent pas du fait de leur opposition à figurer sur cette liste.
Par conséquent, un assuré peut être présent sur la liste alors qu’il a déjà le résultat positif du dépistage mais n’a pas réalisé l’examen qui permet à l’Assurance Maladie de l’exclure des invitations (exemple : test positif pour le cancer colorectal non suivi d’une coloscopie).

Mise à jour régulière

La liste est mise à jour mensuellement et intègre les données de l’avant-dernier mois révolu (par exemple si le praticien consulte la liste le 15 décembre, les données auront été actualisées fin octobre).

Le médecin peut exporter sa patientèle éligible dans un fichier au format CSV ou PDF, notamment pour l’intégrer dans son logiciel métier (si celui-ci est compatible).

Cette liste exportée ne doit être conservée que le temps nécessaire à l’accompagnement de sa patientèle et supprimée une fois toutes les actions effectuées. La liste contient des données sensibles dont la diffusion à des tiers non autorisés est prohibée. Il appartient au praticien de la stocker sur un espace sécurisé afin d’en préserver la sécurité et la confidentialité (1).

Les taux de dépistage des cancers colorectal (DOCCR), du sein (DOCS) et du col de l’utérus (DOCCU) en France sont inférieurs aux objectifs européens.  

• Consulter la rubrique consacrée aux dépistages organisés des cancers.

(1) La mise à disposition de ces données est encadrée par l’article L. 162-3-3 du code de la sécurité sociale et les dispositions relatives à la protection des données personnelles.
(2) Ces données, issues de la feuille de route ministérielle Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030, datent de 2018.
(3) Soit la personne a déjà fait le dépistage mais n’est pas encore enregistrée dans la base de données du médecin, soit elle est déjà entrée dans un suivi médical spécialisé ; soit elle a refusé de figurer dans les listes des dépistages organisés.