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Norme NOEMIE OC

Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les organismes complémentaires (OC).

Procédure d'adhésion à la norme NOEMIE OC

19 juin 2019

Cette procédure décrit l'ensemble du processus inhérent aux échanges NOEMIE OC. Elle permet de définir les bonnes pratiques attendues dans l'établissement de ces échanges.

En savoir plus concernant : Procédure d'adhésion à la norme NOEMIE OC

Imprimé de démarrage des échanges NOEMIE OC

19 juin 2019

Téléchargez l'imprimé technique pour la mise en oeuvre des échanges NOEMIE organisme complémentaire, ainsi que la notice de remplissage.

En savoir plus concernant : Imprimé de démarrage des échanges NOEMIE OC

Cahier des charges NOEMIE OC (mai 2019)

5 septembre 2019

Téléchargez le cahier des charges NOEMIE OC, ainsi que ses annexes 14, 22, 34 et 35.

En savoir plus concernant : Cahier des charges NOEMIE OC (mai 2019)

Cahiers d'exemples Norme NOEMIE OC

5 septembre 2018

Cet article regroupe plusieurs cahiers d’exemples de norme Noémie OC, mis à disposition des partenaires à l’occasion de la mise en œuvre de nouveaux dispositifs ou versions informatiques.

En savoir plus concernant : Cahiers d'exemples Norme NOEMIE OC

Archive - Cahiers des charges NOEMIE OC

13 novembre 2018

Téléchargez l'historique des cahiers des charges NOEMIE OC.

En savoir plus concernant : Archive - Cahiers des charges NOEMIE OC

Rubriques annexes