Liste des produits et prestations (LPP)
Publié dans : Nomenclatures et codage
13 décembre 2021
La base de données LPP vous permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.
La base de données LPP vous permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.
Vous pouvez consulter en ligne la base de données de la liste des produits et prestations ou la télécharger au format PDF.
Consulter la Liste des Produits et des Prestations (LPP) de l'Assurance Maladie.
À noter : le codage des rubriques B, C, F, G, H, I et J de la nomenclature des orthèses (Titre II chapitre 1) est applicable depuis le 1er août 2009 (arrêté du 13/07/2009 - JO du 31/07/2009). Ce codage est définitivement obligatoire depuis le 1er janvier 2010.
La base de données LPP ne contient pas les articles suivants, qui ne sont pas codés :
- les appareils générateurs d'aérosols (Titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1), code nature de prestation ARO ;
- les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses (Titre II, chapitre 1), code nature de prestation PA ;
- les orthoprothèses (Titre II, chapitre 7), code nature de prestation ORP.
Pour trouver des informations concernant ces articles non codés, consultez la LPP au format PDF.
La liste des produits et prestations remboursables contient l'intégralité de la liste des produits et prestations, y compris les articles non codés : les appareils générateurs d'aérosols, les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses, et les orthoprothèses.
Elle est mise à jour chaque mois par la direction régionale du service médical de Nord-Picardie.
Attention : les dates de fin de prise en charge indiquées dans ce document ont un caractère indicatif. Seule une décision expresse de radiation (avis ou arrêté) peut conduire à la fin de prise en charge (voir les articles R. 165-3 et R. 165-10 du Code de la Sécurité sociale et la circulaire Cnamts CIR-30/2004 du 17/02/2004).
La liste des produits et prestations remboursables au format PDF est disponible ci-après dans la partie Documents utiles.
Le guide technique illustré des prothèses de haute technologie (édition 2017) est un outil d'aide à la décision conforme à la LPP mis à la disposition des prescripteurs et des orthoprothésistes.
À la suite de l'inscription de références d'appareillage de haute technologie sur la liste des produits et prestations (LPP), l'Assurance Maladie a réalisé ce guide, il reprend les nouvelles données techniques et réglementaires sous forme de fiches, disponibles ci-dessous en téléchargement.
Chaque fiche comporte les éléments suivants :
- une illustration (reproduite avec l'accord des différents fabricants) ;
- la référence commerciale (marque et référence) ;
- les données techniques du fabricant (poids maximum de l'utilisateur, compatibilités, délai de garantie, etc.) ;
- la référence et l'intitulé repris à la LPP ;
- le tarif de prise en charge ;
- le référentiel médico-administratif existant.
Fiches à télécharger :
- LPP appareillage de haute technologie - Sommaire (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - Index (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - Tableau de concordance (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - L'orthèse carbone du membre inférieur (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - La prothèse du membre supérieur (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - Le pied à restitution d'énergie (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - La cheville (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - L'emboîture tibiale (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - Le manchon tibial (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - Le genou monoaxial (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - Genou polycentrique (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - L'emboîture fémorale (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - Le manchon fémoral (PDF)
- LPP appareillage de haute technologie - La hanche (PDF)
- Liste des produits et prestations remboursables (LPP) - Version au 7 octobre 2024Référentiel - PDF, 16.54 Mo
- LPP appareillage de haute technologie - SommaireRéférentiel - PDF, 13 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - IndexRéférentiel - PDF, 29.58 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - Tableau de concordanceRéférentiel - PDF, 66.31 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - L'orthèse carbone du membre inférieurRéférentiel - PDF, 307.93 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - La prothèse du membre supérieurRéférentiel - PDF, 521.26 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - Le pied à restitution d'énergieRéférentiel - PDF, 1.7 Mo
- LPP appareillage de haute technologie - La chevilleRéférentiel - PDF, 256.66 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - L'emboîture tibialeRéférentiel - PDF, 178.29 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - Le manchon tibialRéférentiel - PDF, 317.27 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - Le genou monoaxialRéférentiel - PDF, 787.02 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - Genou polycentriqueRéférentiel - PDF, 760.54 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - L'emboîture fémoraleRéférentiel - PDF, 233.41 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - Le manchon fémoralRéférentiel - PDF, 219.8 Ko
- LPP appareillage de haute technologie - La hancheRéférentiel - PDF, 188.09 Ko
Cet article fait partie du dossier : Nomenclatures et codage