Un accompagnement et des solutions pour réduire les risques sur les chantiers

26 février 2025

L’Assurance Maladie – Risques professionnels accompagne les maîtres d’ouvrage dans la mise en œuvre de la prévention. Accompagnement individualisé, outils d’aides à la décision, fiches techniques : plusieurs supports sont mis à leur disposition.

Pour réduire les risques et être plus performant, la prévention doit être anticipée dès la conception du projet de construction, en intégrant les prescriptions de sécurité et les moyens communs dans les pièces écrites des marchés.

L’Assurance Maladie – Risques professionnels s’appuie sur son réseau de caisses régionales (Carsat, Cramif ou CGSS) pour accompagner les maîtres d’ouvrage dans leurs projets.

Elle vous propose :

  • des actions de conseil, pour intégrer 5 Thèmes opérationnels prioritaires (TOP) dans les choix organisationnels et techniques en phase conception ou pour mettre en œuvre des moyens mutualisés en phase réalisation ;
  • des informations à destination des acteurs de la construction lors de réunions de sensibilisation ou via des supports de communication ;
  • des actions de formation ;
  • des aides financières pour les maîtres d'ouvrage  ;
  • des actions de suivi dans la durée (visites, appui personnalisé…).

Pour être accompagné, vous pouvez contacter votre caisse régionale (Carsat/Cramif/CGSS).

Des témoignages concrets et des webinaires

L’Assurance Maladie – Risques professionnels met à votre disposition des témoignages des maitres d’ouvrage ayant intégré les mesures TOP dans leurs opérations (tout type de construction).
De plus, deux webinaires vous donnent les clés pour intégrer au mieux la santé/sécurité.

Retrouvez l’ensemble de ces contenus sur la chaîne youtube de l’Assurance Maladie – Risques professionnels.

Les Thèmes Opérationnels Prioritaires (TOP) apportent les éléments essentiels pour mettre en place la prévention des risques professionnels sur un chantier.
En appliquant les cinq TOP, le maître d’ouvrage agit pour protéger la santé des collaborateurs. Cela a également les conséquences positives suivantes :

  • réduction de l’absentéisme ;
  • meilleure organisation des équipes ;
  • moins de retard sur les chantiers ;
  • meilleures conditions de travail ;
  • réduction du turn-over important ;
  • meilleure image.

Ces cinq thèmes sont déclinés sous forme de guides pratiques par typologie d’ouvrages :

 

L’évaluation réalisée par l’Assurance Maladie - Risques professionnels entre 2019 et 2020 sur 2175 opérations de construction démontre, l’impact positif de la coordination SPS. Trois facteurs essentiels ont été mis en avant :

Désigner le coordonnateur SPS dès l’Avant-Projet Sommaire (APS) et organiser la coopération avec le maître d’œuvre afin que ses recommandations soient intégrées dans le dossiers de consultation des entreprises (DCE) est une nécessité.

 

Formaliser les exigences de sécurité dans les contrats (CCTP, BPU, DGPF) s’avère décisif. Pour les opérations de logements collectifs ou de bureaux, 75 % des mesures sont respectées quand elles sont contractualisées, contre seulement 40 % dans le cas contraire. Sur les maisons individuelles, ce taux atteint 77 % contre 24% en l’absence de formalisation contractuelle.

La cohérence des documents de prévention est fondamentale. L’étude menée par l’Assurance Maladie - Risques professionnels souligne qu'il existe souvent des contradictions entre les différentes prescriptions techniques établies par le maître d'œuvre. Par exemple, certaines prescriptions générales peuvent être en contradiction avec les prescriptions spécifiques de certains corps d’états, lesquelles peuvent également être contradictoires entre elles. Ces incohérences rendent difficile la mise en œuvre effective des mesures de prévention envisagées. 

Pour garantir la bonne exécution de ces mesures, il est indispensable que les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot et le Plan Général de Coordination (PGC) soient alignés.

Le document « Les clefs pour améliorer la prévention sur vos opérations » (PDF) apporte la preuve que la formalisation des mesures, à toutes les étapes d’un projet de construction, améliore grandement le niveau de prévention.

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