Les risques psychosociaux (RPS) en entreprise

Publié dans : Risques

Les risques psychosociaux en entreprise pèsent sur la santé physique et mentale des salariés. Le fonctionnement de l'entreprise en est perturbé : absentéisme, turnover, dégradation de l'ambiance de travail. L'Assurance Maladie - Risques professionnels met à disposition des outils pour prévenir les risques psychosociaux.

L'expression « risques psychosociaux » (RPS) regroupe généralement :

  • le stress au travail (surcharge de travail, manque de moyens, manque d’autonomie…) ;
  • les violences internes à l'entreprise (harcèlement, conflit…) ;
  • les violences externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).

L’exposition à ces risques de travail peut avoir des conséquences sur la santé des salariés, notamment en termes de maladies cardio-vasculaires, d’affections psychiques, d’épuisement professionnel (burn-out), voire de suicide.

RPS : quels salariés peuvent être concernés ?

Tous vos salariés, quel que soit leur positionnement hiérarchique, leur sexe, leur âge ou leur métier, peuvent être exposés à des RPS. Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.

Une obligation générale de sécurité incombe à l’employeur (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d’évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés.

Les partenaires sociaux ont signé des accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail, le harcèlement moral et la violence au travail :

  • l’accord national interprofessionnel sur le stress du 2 juillet 2008 (transposition de l'accord européen du 8 octobre 2004 étendu par arrêté ministériel le 23 avril 2009) ;
  • l’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010 (transposition de l'accord européen du 26 avril 2007 étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010 sur le stress au travail).

Les contrôleurs de sécurité et ingénieurs-conseils de votre caisse d’Assurance Maladie – Risques professionnels (Carsat, Cramif ou CGSS) peuvent vous conseiller pour prévenir les RPS dans votre entreprise. Un certain nombre d'outils de prévention des RPS sont aussi à votre disposition.

Une aide financière pour lutter contre les risques psychosociaux

Pour protéger les salariés des risques psychosociaux (stress, dépressions, burn out...), l’Assurance Maladie - Risques professionnels propose aux entreprises de moins de 50 salariés la subvention "RPS Accompagnement". Objectif : prévenir ces risques et, accompagné par un consultant, mettre en œuvre une démarche de prévention collective, centrée sur le travail et son organisation.

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