Les risques psychosociaux (RPS) en entreprise

L'expression « risques psychosociaux » (RPS) regroupe généralement :

• le stress au travail (surcharge de travail, manque de moyens, manque d’autonomie…) ;
• les violences internes à l'entreprise (harcèlement, conflit…) ;
• les violences externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).

L’exposition à ces risques de travail peut avoir des conséquences sur la santé des salariés, notamment en termes de maladies cardio-vasculaires, d’affections psychiques, d’épuisement professionnel (burn-out), voire de suicide.

RPS : quels salariés peuvent être concernés ?

Tous vos salariés, quel que soit leur positionnement hiérarchique, leur sexe, leur âge ou leur métier, peuvent être exposés à des RPS. Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.

Une obligation générale de sécurité incombe à l’employeur (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d’évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés.

Les partenaires sociaux ont signé des accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail, le harcèlement moral et la violence au travail :

• l’accord national interprofessionnel sur le stress du 2 juillet 2008 (transposition de l'accord européen du 8 octobre 2004 étendu par arrêté ministériel le 23 avril 2009) ;
• l’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010 (transposition de l'accord européen du 26 avril 2007 étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010 sur le stress au travail).

Les contrôleurs de sécurité et ingénieurs-conseils de votre caisse d’Assurance Maladie – Risques professionnels (Carsat ou CGSS) peuvent vous conseiller pour prévenir les RPS dans votre entreprise. Un certain nombre d'outils de prévention des RPS sont aussi à votre disposition.

• Deux brochures pour objectiver les RPS et suivre leur évolution sur le site inrs.fr :
  • Comment détecter les risques psychosociaux en entreprise ? (PDF) ;
  • Dépister les RPS : des indicateurs pour vous guider (PDF) ;
• Supports pour évaluer les facteurs de RPS, engager une démarche de prévention, définir un plan d’action, se faire accompagner, toujours sur le site inrs.fr : :
  • Risques psychosociaux, 9 conseils pour agir au quotidien (PDF) ;
  • Stress au travail, les étapes d’une démarche de prévention (PDF) ;
  • Évaluer les facteurs de risques psychosociaux : l’outil RPS-DU (PDF) ;
  • Prévention des risques psychosociaux : et si vous faisiez appel à un consultant ? (PDF) ;
• Documents d'aide pour les très petites entreprises (TPE) élaborés avec la Direction générale du travail (DGT) :
  • page Archives Risques psychosociaux - Petites entreprises du site travail-emploi.gouv.fr ;
• un réseau de près de 200 consultants en région animé en coordination avec la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) et/ou l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) ;
• des formations aux RPS d'une durée de 2 à 4 jours, déployées sur le territoire national (sensibilisation et mise en œuvre d'un projet de prévention des RPS). Votre caisse d’Assurance Maladie – Risques professionnels (Carsat, Cramif, CGSS) est à votre disposition pour tout renseignement.