Les risques psychosociaux (RPS) en entreprise

17 décembre 2021

Les conséquences des risques psychosociaux en entreprise pèsent sur la santé physique et mentale des salariés. Ils ont un impact sur le fonctionnement de votre entreprise et peuvent nuire à son bon fonctionnement (absentéisme, turnover, ambiance de travail...) L'Assurance Maladie met à votre disposition des outils pour prévenir les risques psychosociaux.

Risques psychosociaux (RPS) : définition

L'expression « risques psychosociaux » (RPS) regroupe généralement :

le stress au travail (surcharge de travail, manque de moyens, manque d’autonomie…) ;
les violences internes à l'entreprise (harcèlement, conflit…) ;
les violences externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).

L’exposition à ces risques de travail peut avoir des conséquences sur la santé des salariés, notamment en termes de maladies cardio-vasculaires, d’affections psychiques, d’épuisement professionnel (burn-out), voire de suicide.

RPS : quels salariés peuvent être concernés ?

Tous vos salariés, quel que soit leur positionnement hiérarchique, leur sexe, leur âge ou leur métier, peuvent être exposés à des RPS. Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.

Un coût social élevé

Pour la France, le coût social du stress au travail est évalué entre 1,9 et 3 milliards d’euros. Cette estimation comprend le coût des soins et la perte de richesse pour cause d'absentéisme, de cessation prématurée d'activité et de décès prématuré (Institut national de recherche et de sécurité, étude réalisée en 2010 basée sur des chiffres de 2007).

Comment les risques psychosociaux sont-ils encadrés ?

Une obligation générale de sécurité incombe à l’employeur (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d’évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés.

Les partenaires sociaux ont signé des accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail, le harcèlement moral et la violence au travail :

l’accord national interprofessionnel sur le stress du 2 juillet 2008 (transposition de l'accord européen du 8 octobre 2004 étendu par arrêté ministériel le 23 avril 2009) ;
l’accord national interprofessionnel sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010 (transposition de l'accord européen du 26 avril 2007 étendu par arrêté ministériel le 23 juillet 2010 sur le stress au travail).

Prévention des risques psychosociaux

Les contrôleurs de sécurité et ingénieurs-conseils de votre caisse d’Assurance Maladie – Risques professionnels (Carsat ou CGSS) peuvent vous conseiller pour prévenir les RPS dans votre entreprise. Un certain nombre d'outils de prévention des RPS sont aussi à votre disposition.

Deux brochures pour objectiver les RPS et suivre leur évolution sur le site inrs.fr :
- Comment détecter les risques psychosociaux en entreprise ? (PDF) ;
- Dépister les RPS : des indicateurs pour vous guider (PDF) ;
Supports pour évaluer les facteurs de RPS, engager une démarche de prévention, définir un plan d’action, se faire accompagner, toujours sur le site inrs.fr : :
Documents d'aide pour les très petites entreprises (TPE) élaborés avec la Direction générale du travail (DGT) :
- page Archives Risques psychosociaux - Petites entreprises du site travail-emploi.gouv.fr ;
un réseau de près de 200 consultants en région animé en coordination avec la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) et/ou l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Aract) ;
des formations aux RPS d'une durée de 2 à 4 jours, déployées sur le territoire national (sensibilisation et mise en œuvre d'un projet de prévention des RPS). Votre caisse d’Assurance Maladie – Risques professionnels (Carsat, Cramif, CGSS) est à votre disposition pour tout renseignement.