Risques Chimiques Pros : une démarche efficace en quatre étapes
Publié dans : Risques chimiques
26 novembre 2024
Vous souhaitez réduire l’exposition de vos salariés aux produits chimiques, l’Assurance Maladie – Risques professionnels vous propose la démarche Risques Chimiques Pros, un parcours à suivre en quatre étapes, accessible ici depuis un espace privé. Cet espace vous permet d’évaluer les risques, définir, mettre en œuvre, vérifier et pérenniser vos actions de prévention afin d’améliorer la santé et la sécurité de vos salariés et éviter les conséquences des accidents du travail et maladies professionnelles sur votre activité.
Découvrez la démarche en images.
Une solution en ligne accessible à tous
Risques Chimiques Pros est ouvert à toutes les entreprises concernées par les risques chimiques. Pour accéder au parcours proposé, créez votre compte sur l'espace privé Risques Chimiques Pros. Après avoir rempli le formulaire d'inscription, la caisse régionale (Carsat, Cramif ou CGSS) dont vous dépendez, vous enverra vos codes d'accès. L'espace privé vous permet d’accéder à des outils qui vous permettront de réaliser chaque étape de votre parcours.
Si votre entreprise fait l'objet d'un accompagnement ciblé dans le cadre de Risques Chimiques Pros, identifiez-vous directement avec les codes d'accès que vous avez reçus de votre caisse régionale.
L'espace privé est également accessible depuis un smartphone ou une tablette. Vous pouvez ainsi travailler sur vos actions à mettre en œuvre directement depuis votre lieu ou atelier de travail avec vos salariés, votre service de santé au travail ou votre caisse régionale.
La démarche Risques Chimiques Pros s'articule en 4 étapes clés :
- Engagement dans la démarche
- Rédaction d'un plan d'actions
- Mise en œuvre du plan d'actions
- Pérennisation des actions
L’étape 1 consiste à prendre conscience de la présence du risque chimique dans votre activité et ainsi vous engager à suivre les quatre étapes de la démarche Risques Chimiques Pros. Vous devrez désigner un pilote et formaliser votre engagement.
Pour savoir si vous êtes concernés par les risques chimiques, vous pouvez consulter la page Aide au repérage sur le site seirich.fr.
A l’étape 2, il s’agit d’identifier, pour l'ensemble de vos activités, l'exposition des salariés aux produits chimiques utilisés ou émis, afin d'évaluer les risques associés et d’établir un plan d'actions. Pour vous aider, trois outils en accès libre vous sont proposés :
- l’outil d’évaluation des risques professionnels de l’Assurance Maladie – Risques professionnels et l’INRS ;
- l'outil Seirich accessible sur le site seirich.fr, développé par l'INRS avec des institutions publiques et des organismes privés ;
- l’outil d’évaluation du risque chimique disponible sur le site preventionbtp.fr : spécifique aux secteurs du bâtiment et des travaux publics, développé par l'OPPBTP.
Pour élaborer votre plan d’actions, quelques principes sont à suivre dans cet ordre prioritaire :
- La suppression ou la substitution des produits chimiques dangereux.
- Le confinement des produits chimiques dangereux.
- Les mesures de protection collective techniques (captage à la source, encoffrement…) et les mesures organisationnelles (par exemple la réduction de l’effectif exposé).
- La mise en place de mesures d'hygiène et de mesures d'urgence.
- Le port d’équipements de protection individuelle en dernier recours et en complément des mesures ci-dessus.
Une fois votre plan d’actions établi, vous devez mettre en œuvre les actions prioritaires définies et vous assurer de leur efficacité. Pour y parvenir vous associez vos salariés et réajustez au besoin votre plan d’actions.
Des solutions et des aides sont à la disposition des entreprises pour vous permettre de déployer vos actions contre les risques chimiques.
En fonction de votre secteur d’activité, jusqu’à 25 000 € d’aide peuvent vous être accordés pour vous permettre de financer :
- Des équipements à hauteur de 50 % de votre investissement ;
- La vérification des performances aérauliques, acoustiques, de l’éclairage et de la conformité électrique des équipements financés, à hauteur de 70 % ;
- La formation à l’entretien et à la maintenance des équipements financés, à hauteur de 70 %.
Voici la liste des Subventions Prévention disponibles :
Les caisses régionales de l’Assurance Maladie – Risques professionnels sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre démarche de prévention des risques chimiques.
Cet accompagnement peut notamment consister en :
- une aide au développement de solutions de prévention des risques chimiques ;
- une estimation des expositions et du niveau de prévention.
L’INRS propose des formations à distance ou en ligne, dispensées par des organismes habilités sur le site inrs.fr.
Les caisses régionales de l’Assurance Maladie – Risques professionnels (Carsat, Cramif ou CGSS) peuvent également vous proposer des formations.
L’étape 4 consiste à maintenir vos installations ainsi que l’efficacité des mesures de prévention mises en place.
Vous intégrez dorénavant la prévention des risques chimiques dans l'organisation de votre entreprise :
- en évaluant vos risques chimiques à chaque changement de procédé et au moins une fois par an ;
- en intégrant les dangers des produits dans vos procédures d'achats ;
- en vous assurant du maintien des performances des solutions mises en place.
Frédéric CHARRE, directeur de l'agence Dispano à Saint-Victoret, spécialisée dans le négoce des produits bois et dérivés. La démarche a été mise en place afin de protéger ses salariés des poussières de bois.
Erwan MONFORT, dirigeant du centre de contrôle technique automobile Autovision à Sarzeau en Bretagne. Il a mis en œuvre la démarche afin de protéger ses salariés des émissions de moteurs Diesel.
David ARAUJO, chef de production à Eqiom Granulats à Saint-Eloi. Ils ont déployé la démarche sur leur site afin de protéger leurs salariés des poussières de silice.
Philippe DE ABREU, directeur général de la société Mecaplus. La démarche a été mise en place pour protéger leurs salariés des brouillards d’huiles entre autres.