Norme NOEMIE
Norme NOEMIE OC
Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les organismes complémentaires (OC).
Cette procédure, en amont du cahier des charges NOEMIE organismes complémentaires (OC), a pour objectif principal de décrire l'ensemble du processus inhérent aux échanges NOEMIE OC, en précisant les spécificités des régimes obligatoires. Elle permet ainsi de définir les bonnes pratiques attendues dans l'établissement des échanges NOEMIE OC.
Cette version intègre des informations sur l’extension du dispositif Code Unique à tous les types d’OC, y compris les GIE, ainsi que l’ajout d’un paragraphe sur la fonction d’annulation.
Téléchargez l'imprimé technique pour la mise en œuvre des échanges NOEMIE organisme complémentaire, ainsi que la notice de remplissage.
Le cahier des charges de la norme ouverte d'échanges entre la maladie et les intervenants extérieurs organismes complémentaires (NOEMIE OC) définit la norme d'échanges informatiques avec les organismes complémentaires.
Le cahier des charges NOEMIE OC (version novembre 2023) ainsi que ses annexes 14, 22, 34 et 35 disponibles ci-dessous en téléchargement, comporte les mises à jour suivantes.
Le cahier des charges et ses annexes internes :
- ajout des spécialités ergothérapeutes (94) et psychomotriciens (96) - annexe 17.
L’annexe externe 14 contient la liste des codes prestations transmis aux organismes complémentaires. La dernière mise à jour (novembre 2023) porte sur :
- création des actes : AEV, ATS, BEV, BTS, TCS, TEV, TTS et VSP pour effet au 01/11/2023 ;
- ajout de la date de fin de l’acte COL au 31/12/2023 ;
- modification du libellé « Nature de prestation » pour l’acte APV ;
- modification des libellés « Nature de prestation » et « Avis aux assurés » pour l’acte APY ;
- modification du libellé « Nature de prestation » pour l’acte AVY ;
- modification du libellé « Soins étranger 55 % » pour l’acte ETL ;
- modification du taux de prise en charge de l’acte PEE (différent de 100 % à compter du 15/11/2023).
L’annexe externe 22 contient la liste des codes disciplines médico-tarifaire.
L’annexe externe 34 contient les différents messages des régimes obligatoires portés sur les avis de paiements aux assurés.
L’annexe externe 35 contient les diagrammes de gestion des flux de prestations.
Les modifications sont indiquées en rouge dans le document :
- Cahier des charges NOEMIE OC (version novembre 2023) (PDF) ;
- Annexe 14 du cahier des charges NOEMIE OC (version novembre 2023) (PDF) ;
- Annexe 22 du cahier des charges NOEMIE OC (version juillet 2023) (PDF) ;
- Annexe 34 du cahier des charges NOEMIE OC (version mai 2020) (PDF) ;
- Annexe 35 du cahier des charges NOEMIE OC (version octobre 2022) (PDF).
Cet article regroupe plusieurs cahiers d’exemples de norme Noémie OC, mis à disposition des partenaires à l’occasion de la mise en œuvre de nouveaux dispositifs ou versions informatiques :
- mise en œuvre de la CCAM dentaire, effective au 1er juin 2014 ;
- mise en œuvre du dispositif ACS (en vigueur du 1er juillet 2015 au 31 octobre 2019 ;
- solution transitoire de la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR), effective au 1er juillet 2017 ;
- mise en place du plafonnement de la majoration de participation assuré, effectif au 28 août 2018 ;
- mise en œuvre sur 2021 et 2022 : flux 935 ARL du NX 408.
- Cahier d'exemples NOEMIE OC - CCAM dentaire (06/2014) (PDF)
Présentation des modalités de valorisation de la norme NOEMIE OC intégrant les codes prestations relatifs à la CCAM dentaire (cf. annexe 14 du CDC Noémie OC). Pour chaque cas, les informations caractéristiques de la CCAM dentaire sont décrites.
- Cahier d'exemples NOEMIE OC - Réforme du financement des établissements SSR (07/2007) (PDF)
Présentation des nouvelles modalités de facturation des établissements SSR et illustration de la norme NOEMIE OC pour différents cas fonctionnels. Pour chaque cas, les informations de valorisation de l’entité 223 (frais hospitaliers) sont décrites.
- Cahier d'exemples NOEMIE OC - Plafonnement de la majoration de participation assuré (07/2016) (PDF)
Présentation des modalités de valorisation de la norme NOEMIE OC dans le cadre de l’évolution du calcul de la majoration de participation assuré, en situation de hors parcours, avec pour chaque cas un contexte différent (facturation, bénéficiaire).
- Cahier d'exemples NOEMIE OC - Mise en œuvre des accusés réception logique (ARL) (12/2021) (PDF)
Présentation des accusés de réception logiques en réponse à des flux NX408 et illustration d’ARL positifs (le flux peut être traité fonctionnellement par le SI de la Cnam) et négatifs (le flux comporte des incohérences de structure, il n’a pas été traité fonctionnellement par le SI de la Cnam).
Cette page regroupe l'historique des cahiers des charges NOEMIE OC.
Les modifications sont indiquées en rouge dans le document :
- Cahier des charges NOEMIE OC (version mars 2022) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version décembre 2021) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version mai 2020) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version octobre 2019) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version mai 2019) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version Octobre 2018) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version Janvier 2018) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version décembre 2016) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version novembre 2014) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version février 2014) (PDF) ;
- Cahier des charges NOEMIE OC (version juin 2012) (PDF).
Norme NOEMIE SLM
Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les sections locales mutualistes (SLM).
Le cahier des charges NOEMIE réf. 303 définit la norme d'échanges avec les sections locales mutualistes (SLM), ainsi que les conditions de sa mise en place pratique.
Téléchargez ci-dessous le document des contrôles associés au cahier des charges NOEMIE SLM - réf 303.
Document des contrôles NOEMIE SLM - réf. 303 (06/2009) (PDF)
Norme NOEMIE PS
Téléchargez le cahier des charges (version juin 2016).
Le cahier des charges NOEMIE PS définit la norme d'échanges informatiques utilisée par les organismes de base pour le retour des informations de paiement ou de rejet des demandes de remboursement émanant des partenaires de santé.
La nouvelle version du cahier des charges NOEMIE PS (référencée « juin 2016 ») porte sur l'extension de l'envoi de la référence 580 à l'ensemble des catégories de partenaires de santé « de ville », notamment les médecins à compter de juillet 2016, dans la perspective de la généralisation du tiers payant.
Norme NOEMIE Employeurs
Téléchargez le cahier des charges (version janvier 2001 - mise à jour novembre 2004).
Le cahier des charges NOEMIE Employeurs définit la norme d'échanges informatiques avec les employeurs ainsi que les conditions de mise en place pratique ; version janvier 2001 - mise à jour novembre 2004.
Cahier des charges NOEMIE Employeurs (version novembre 2004) (PDF)