Le dispositif « M’T dents tous les ans ! » permet aux enfants et aux jeunes de 3 à 24 ans de bénéficier d’un examen bucco-dentaire (EBD) et de soins offerts tous les ans.

Le dispositif permet de favoriser un contact précoce et régulier avec le chirurgien-dentiste pour les enfants et les jeunes de 3 à 24 ans et pour permettre d’acquérir les bons réflexes d’hygiène bucco-dentaire et de réduire la prévalence des affections bucco-dentaire.

À noter, un programme de prévention bucco-dentaire a été mis en place pour les femmes lors de leur grossesse : l'examen bucco-dentaire à destination des femmes enceintes.

Un programme en deux temps

Le dispositif « M’T dents tous les ans ! » se compose d’un examen bucco-dentaire complété éventuellement par des soins complémentaires et consécutifs.

Cet examen comprend :

• une anamnèse ;
• un examen bucco-dentaire ;
• des conseils de prévention bucco-dentaire adaptés à l'âge.

À noter : Le Conseil national professionnel des chirurgiens-dentistes (CNP CD), en collaboration avec l’Assurance Maladie, a conçu un guide interactif (PDF) permettant au chirurgien-dentiste de retrouver les messages de prévention à dispenser aux patients par âge clé et par thématique. 

Il peut être complété au cas par cas par :

• des radiographies intrabuccales ;
• un soin complémentaire ou deux s’il s’agit d’un détartrage et d’une pose de vernis fluoré (PDF) ;
• l'établissement d'un plan de traitement consécutifs.

À noter : Le bon de prise en charge est supprimé, le patient n’a plus besoin de présenter ce document au chirurgien-dentiste. 

Des invitations envoyées tous les ans

Les invitations pour l’EBD sont envoyées par mail tous les ans au mois d’anniversaire de l’enfant, sauf à certains âgés clés pour lesquels l’invitation est envoyée par voie postale (à 3, 6, 12 et 18 ans). 

Des soins consécutifs éventuels

Si un programme de soins est établi, il doit être réalisé dans les 6 mois suivant la date de début des soins pour que le patient puisse bénéficier du tiers payant.

Ces soins peuvent comporter :

• selon le risque carieux : le scellement des sillons pour les molaires des enfants de moins de 14 ans ;
• selon le besoin : des soins conservateurs ou des soins chirurgicaux. En savoir plus sur « Actes et soins de la génération sans carie » (PDF).

L’examen bucco-dentaire, les soins complémentaires réalisés dans la séance et les soins consécutifs réalisés dans les 6 mois sont pris en charge à 60 % par l’assurance maladie obligatoire (AMO) et à 40 % par l’assurance maladie complémentaire (AMC) avec une dispense d’avance de frais pour le patient sur la part AMO ainsi que la part AMC (tiers payant).

Pour les assurés n’ayant pas de couverture complémentaire santé en cours de validité, l’examen bucco-dentaire et les soins complémentaires et consécutifs sont pris en charge à 100 % par l’AMO via l’application de l’exonération prévention (code exonération 7). 

En savoir plus sur le tiers payant pour l’EBD.

À noter : l’EBD et les soins consécutifs ne peuvent pas faire l'objet de dépassements d'honoraires.

Évolution du nombre d’actes pouvant être facturés en complément de l’EBD

En principe, un acte complémentaire (listé en acte XI de la convention) peut être facturé en sus le jour de l’examen bucco-dentaire.

À titre dérogatoire, si le 1er acte complémentaire est un acte de détartrage et polissage des dents (HBJD001, un seul code CCAM), le praticien peut depuis avril 2025 réaliser en sus, et s'il est médicalement nécessaire, un acte d'application de vernis fluoré sur les deux arcades dentaires (HBLD045, un seul code CCAM).

Ce téléservice est accessible sur amelipro et sur le logiciel du praticien et permet aux chirurgiens-dentistes de :

• vérifier l’éligibilité du patient à l’EBD (le patient a bien entre 3 et 24 ans et n’a pas déjà réalisé un EBD dans l’année civile) ;
• saisir les résultats de l’EBD : indice CAO, présence d’anomalie de structure, d’anomalie de nombre et d’érosion, évaluation du risque carieux. 

Les données saisies seront intégrées au DMP du patient et viendront alimenter une base de données nationale de l’Assurance Maladie (données épidémiologiques de santé orale des assurés vus dans le cadre des EBD). La saisie des données de l’EBD est à réaliser avant la facturation de l’EBD.

Vidéo de présentation du téléservice EBD

Des actions d'information et de sensibilisation à la prévention bucco-dentaire et à la promotion de l'examen bucco-dentaire visent plus particulièrement les enfants en grande section de maternelle des zones défavorisées.

Afin d'amener des enfants parfois éloignés du système de soins à consulter un chirurgien-dentiste, l'école constitue un point d'entrée facilitateur. C'est pourquoi, en collaboration avec l’Éducation nationale, l'Assurance Maladie a mis en place avec l'aide des acteurs sanitaires et sociaux (infirmières, médecins scolaires, etc.) et la participation active des chirurgiens-dentistes, des séances de sensibilisation collective, des dépistages bucco-dentaires individuels et un accompagnement personnalisé des enfants de grande section de maternelle ciblées dans les réseaux d’éducation prioritaire (REP).

Un accompagnement personnalisé pour les enfants en grande section de maternelle

L’accompagnement personnalisé pour les enfants en grande section de maternelle se décompose en 5 temps.

1. Sensibilisation des enfants en classe et promotion de l’examen bucco-dentaire (EBD). Dans le cadre de cette action, un courrier « M’T dents tous les ans ! » destiné aux parents est remis à l'enfant.
2. Dépistage bucco-dentaire par un chirurgien-dentiste des enfants après obtention de l’accord parental, remise aux parents d’une fiche récapitulative de l’état de santé dentaire de l’enfant et transmission des données médicales aux chirurgiens-dentistes conseils des ELSM.
3. Suivi personnalisé des enfants dépistés avec besoin de soins par les chirurgiens-dentistes conseils avec relances auprès des parents des enfants n’ayant pas eu recours à un chirurgien-dentiste selon les modalités choisies par les parents.
4. Réalisation de l'EBD à votre cabinet et identification des soins nécessaires.
5. Réalisation des soins si nécessaire.

Les parents sont invités à prendre rendez-vous rapidement avec un chirurgien-dentiste de leur choix pour la réalisation de l’EBD ou des soins nécessaires. Il est important que les soins consécutifs soient réalisés dans un court délai pour éviter tout renoncement aux soins.

Si votre cabinet dentaire ou le centre de santé dans lequel vous exercez se situe à proximité des écoles concernées, vous êtes donc susceptible d’être sollicité par les parents d’enfants ayant bénéficié de ces actions locales pour recevoir leurs enfants. Votre mobilisation est nécessaire pour faciliter l'accès à votre cabinet et permettre aux enfants des classes concernées d'obtenir rapidement des rendez-vous (délai de 2 mois), que ce soit pour la réalisation de l'examen bucco-dentaire (EBD) ou des soins consécutifs.

Création d’un forfait pour des actions hors les murs

Dans le cadre du forfait d’aide à la modernisation et à l'informatisation (Fami), un indicateur a été mis en place pour valoriser les chirurgiens-dentistes libéraux qui participent à des actions en dehors de leur cabinet dentaire (participation aux actions de prévention en milieu scolaire).

Un forfait de 300 € par an est versé au chirurgien-dentiste pour 3 interventions réalisées au minimum sur l’année.