Liste des produits et prestations (LPP)

17 mai 2017
La base de données LPP vous permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.

Consultation et téléchargement de la LPP

La base de données LPP vous permet de faire une recherche par code, par désignation ou par chapitre. Elle contient les données nécessaires à la facturation d'un code LPP et comporte l'ensemble des historiques d'un code LPP.

Vous pouvez consulter en ligne la base de données de la liste des produits et prestations ou la télécharger au format PDF.

La base de données LPP est accessible en ligne.

À noter : le codage des rubriques B, C, F, G, H, I et J de la nomenclature des orthèses (Titre II chapitre 1) est applicable depuis le 1er août 2009 (arrêté du 13/07/2009 - JO du 31/07/2009). Ce codage est définitivement obligatoire depuis le 1er janvier 2010.

La base de données LPP ne contient pas les articles suivants, qui ne sont pas codés :

  • les appareils générateurs d'aérosols (Titre I, chapitre 1, section 1, sous-section 1), code nature de prestation ARO ;
  • les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses (Titre II, chapitre 1), code nature de prestation PA ;
  • les orthoprothèses (Titre II, chapitre 7), code nature de prestation ORP.

Pour trouver des informations concernant ces articles non codés, consultez la LPP au format PDF.

La LPP au format PDF (PDF, 8.27 Mo) contient l'intégralité de la liste des produits et prestations, y compris les articles non codés : les appareils générateurs d'aérosols, les rubriques A, D et E de la nomenclature des orthèses, et les orthoprothèses.

Elle est mise à jour chaque mois par la direction régionale du service médical de Nord-Picardie.

Attention : les dates de fin de prise en charge indiquées dans ce document ont un caractère indicatif. Seule une décision expresse de radiation (avis ou arrêté) peut conduire à la fin de prise en charge (voir les articles R. 165-3 et R. 165-10 du Code de la Sécurité sociale et la circulaire Cnamts CIR-30/2004 du 17/02/2004).

Appareillage de haute technologie

Le guide technique illustré des prothèses de haute technologie (édition 2017) est un outil d'aide à la décision conforme à la LPP mis à la disposition des prescripteurs et des orthoprothésistes.

À la suite de l'inscription de références d'appareillage de haute technologie sur la liste des produits et prestations (LPP), l'Assurance Maladie a réalisé ce guide, il reprend les nouvelles données techniques et réglementaires sous forme de fiches, disponibles ci-dessous en téléchargement.

Chaque fiche comporte les éléments suivants :

  • une illustration (reproduite avec l'accord des différents fabricants) ;
  • la référence commerciale (marque et référence) ;
  • les données techniques du fabricant (poids maximum de l'utilisateur, compatibilités, délai de garantie, etc.) ;
  • la référence et l'intitulé repris à la LPP ;
  • le tarif de prise en charge ;
  • le référentiel médico-administratif existant.

Fiches à télécharger :