Tableaux récapitulatifs des taux de remboursement
Publié dans : Ce qui est remboursé
24 septembre 2024
Sur quelle base êtes-vous remboursé de vos actes et frais médicaux ? Consultez les tableaux récapitulatifs des taux de remboursements pris en charge par l'Assurance Maladie, par l'Assurance Maladie des Mines ou la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires.
Quels sont les taux de remboursement des actes et soins médicaux pris en charge par l’Assurance Maladie ?
Ces taux de remboursement sont applicables, quel que soit le lieu des soins dispensés :
- au cabinet du praticien ou de l'auxiliaire médical ;
- au domicile du malade ;
- dans un dispensaire, un centre de soins ou en consultation externe à l'hôpital.
| Professionnel de santé | Exemple de consultation | Prise en charge | Taux de remboursement |
|---|---|---|---|
| Praticiens : médecins, sages-femmes | Consultation d’un médecin généraliste à 26,50 € |
L’Assurance Maladie prend en charge 18,55 €, soit 70 % remboursés. |
70 % |
| Autres praticiens : chirurgiens-dentistes | Consultation d’un chirurgien-dentiste à 23 € |
L’Assurance Maladie prend en charge 16,10 € soit 70 % remboursés. La participation forfaitaire de 2 € ne s'applique pas aux consultations et actes réalisés par un chirurgien-dentiste. |
70 % |
| Auxiliaires médicaux : infirmières, masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues | Consultation d’un masseur-kinésithérapeute pour une série de séances prescrites par votre médecin. Ses honoraires sont de 16,13 € la séance. | L’Assurance Maladie prend en charge 11,29 €, soit 70 % remboursés. Une franchise médicale de 1 euro est également retenue et restera donc à votre charge car la mutuelle ne peut pas la rembourser. La somme de 5,01 € restante peut être prise en charge par votre mutuelle (ou complémentaire santé). |
70 % |
Médecins conventionnés ou non, quels sont les taux appliqués suivant les cas ?
Le montant des honoraires du médecin et le montant de base du remboursement par l’Assurance Maladie varient principalement en fonction de :
- la discipline du médecin (généraliste ou autre spécialité) ;
- son secteur d’activité (secteur 1 ou 2) ;
- les circonstances de réalisation de l’acte (à son cabinet ou à domicile, en semaine ou le dimanche, de jour ou de nuit, selon des convenances particulières de votre part…) ;
- les caractéristiques du patient (par exemple, selon l’âge de l’enfant chez un pédiatre…).
Consultez le détail des règles de remboursement des consultations.
Quels sont les taux de remboursement appliqués hors parcours de soins ?
Si vous choisissez de ne pas intégrer le parcours de soins coordonnés (vous ne souhaitez pas désigner un médecin traitant ou vous ne le consultez pas en première intention), vous serez moins bien remboursé. Mais, pour certains actes/ soins et certaines spécialités (par exemple le suivi de grossesse chez un gynécologue ou la prescription et le renouvellement de verres par un ophtalmologue), vous serez remboursé normalement, même si vous n’avez pas consulté votre médecin traitant auparavant.
Consultez le détail des remboursements avec ou sans médecin traitant désigné.
Comment sont remboursés les soins dentaires ?
Consultation chez le dentiste, soins ou prothèses dentaires, orthodontie... Consultez le détail des tarifs de remboursement des soins dentaires.
(1) La participation forfaitaire de 2 € concerne uniquement les médecins généraliste. Elle ne s’applique pas aux sages-femmes.
| Actes en laboratoire | Taux de remboursement |
|---|---|
| Actes cotés B (actes de biologie) | 60 % |
| Actes cotés P (actes d'anatomie et de cytologie pathologiques) | 70 % |
| Prélèvements effectués par les médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes | 70 % |
| Prélèvements effectués par les directeurs de laboratoire non médecins, les auxiliaires médicaux, les auxiliaires de laboratoire non infirmiers | 60 % |
| Frais d'analyse et d'examen de laboratoire relatifs au dépistage sérologique du VIH et de l'hépatite C | 100 % |
| Médicaments | Taux de remboursement |
|---|---|
| Médicaments reconnus comme irremplaçables et particulièrement coûteux | 100 % |
| Médicaments à service médical rendu majeur ou important | 65 % |
| Médicaments à service médical rendu modéré | 30 % |
| Préparations magistrales (PMR) | 65 % |
| Préparations magistrales à base de spécialités déconditionnées ayant un taux de prise en charge à 30 % (PM4) (Préparation médicamenteuse effectuée par le pharmacien quand le médicament n’est pas produit par l’industrie.) | 30 % |
Exemple : votre médecin vous prescrit des gélules contre le gastro‑œsophagien. La boite de ce médicament coûte 6 € en générique. L’Assurance Maladie prend en charge 3,90 € (65 % de 6 € remboursés). Une franchise médicale de 1 € est également retenue par l’Assurance Maladie et restera à votre charge car la mutuelle ne peut pas la rembourser. La somme de 1,1 € restante peut être prise en charge par votre mutuelle (ou complémentaire santé). Comme il s’agit d’un médicament générique, votre pharmacien pourra appliquer le tiers-payant et vous n’aurez rien à lui payer. Dans ce cas, la franchise médicale que vous avez à payer sur la boite de médicament sera déduite d’un remboursement futur puisque vous ne l’aurez pas payé lors de l’achat du générique en tiers-payant.
| Optique / Appareillage / Prothèse | Taux de remboursement |
|---|---|
| Optique | 60 % |
| Prothèses auditives | 60 % |
| Pansements, accessoires, petit appareillage | 60 % |
| Orthopédie | 60 % |
| Grand appareillage (prothèses oculaires et faciales, ortho-prothèses, véhicules pour handicapé physique) | 100 % |
| Produits d'origine humaine (sang, lait, sperme) | 100 % |
Exemple : vous avez plus de 18 ans. Votre ophtalmologue vous a prescrit des lunettes. Selon l’ordonnance, votre opticien vous propose une monture à 20 € avec des verres blancs « simple foyer » (cylindre > à +4,00, sphère de -6,00 à +6,00 » à 15 € chacun).
Le taux de remboursement est de :
- 60 % du prix de la monture sur une base de remboursement (BS) de 2,84 €, soit un montant de 1,70 € pris en charge par l’Assurance Maladie ;
- 60 % du prix du verre sur la base de 6,25 € pour ce type de verre, soit 3,75 € par verre pris en charge par l’Assurance Maladie.
Votre mutuelle (ou complémentaire santé) pourra, selon votre contrat, vous rembourser jusqu’à 18,30 € pour la monture et jusqu’à 11,25 € pour chacun de vos verres, soit 40,80 € en tout.
Lunettes et des lentilles, consultez en détail le remboursement des frais d’optique.
Prothèses auditives, consultez en détail les conditions et les taux de prise en charge des prothèses auditives.
Radiologie, échographie, IRM, comment sont remboursés les frais d’imagerie ?
Les actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie, IRM, scanner, etc. sont remboursés selon un barème qui définit un tarif de remboursement pour chaque acte.
Les cabinets d’imagerie médicale qui exercent en secteur 1 appliquent cette tarification sans dépassement.
Ces actes sont remboursés à 70 % comme tout acte médical.
Exemple : votre gynécologue émet une ordonnance pour une mammographie bilatérale. Votre radiologue, en secteur 1, vous facture 66,42 €. L’Assurance Maladie prend en charge 46,49 € (70 % remboursés). Une participation forfaitaire de 2 € est également retenue par l’Assurance Maladie et restera à votre charge car la mutuelle ne peut pas la rembourser. La somme restante de 18,93 € peut être prise en charge par votre mutuelle.
Si vous passez cet examen radiologique dans le cadre du dépistage gratuit du cancer du sein, ces règles ne sont pas applicables.
En savoir, plus sur le dépistage gratuit du cancer du sein pour les femmes entre 50 et 74 ans.
Les frais d'hospitalisation comprennent :
- les frais de séjour ;
- les frais de salle d'opération ;
- les honoraires des praticiens et auxiliaires médicaux ;
- les frais d'analyses et d'examens de laboratoire relatifs aux soins dispensés pendant le séjour dans l'établissement hospitalier.
| Frais d'hospitalisation | Taux de remboursement |
|---|---|
| Hospitalisation (à l'hôpital ou en clinique privée conventionnée) | 80 % |
| Frais d'hospitalisation | 80 % |
| Transfert d'un établissement hospitalier vers un autre établissement hospitalier, sauf maison de retraite ou de convalescence | 65 % |
Taux de remboursement des frais de transport par l’Assurance Maladie : 55 %.
Consultez le détail des modalités de prise en charge et de remboursement des frais de transport médicaux.
| Cure thermale | Taux de remboursement |
|---|---|
| Honoraires médicaux (forfait de surveillance médicale, pratiques médicales complémentaires) | 70 % |
| Frais d'hydrothérapie | 65 % |
| Frais d'hébergement | 65 % |
| Frais de transport | 55 % |
| Cure thermale avec hospitalisation | 80 % |
Consultez le détail des modalités de prise en charge de votre cure thermale.
Si vous bénéficiez du Fonds de solidarité vieillesse (FSV) ou de l’Allocation de solidarité pour les personnes âgées (Aspa), les taux de remboursement des actes et soins médicaux pris en charge par l’Assurance Maladie sont les suivants.
Ces taux de remboursement sont applicables, quel que soit le lieu des soins dispensés :
- au cabinet du praticien ou de l'auxiliaire médical ;
- au domicile du malade ;
- dans un dispensaire, un centre de soins ou en consultation externe à l'hôpital.
| Professionnel de santé | Exemple de consultation | Prise en charge | Taux de remboursement |
|---|---|---|---|
| Praticiens : médecins, sages-femmes | Consultation d’un médecin généraliste à 26,50 € | L’Assurance Maladie prend en charge 21,20 €, soit 80 % remboursés. Une participation forfaitaire de 2 € (1) est également retenue et restera à votre charge car la mutuelle ne peut pas la rembourser. La somme de 5,30 € restante peut être prise en charge par votre mutuelle (ou complémentaire santé). |
80 % |
| Autres praticiens : chirurgien-dentiste | Consultation d’un chirurgien-dentiste à 23 € | L’Assurance Maladie prend en charge 18,40 € soit 80 % remboursés. La participation forfaitaire de 2 € ne s'applique pas aux consultations et actes réalisés par un chirurgien-dentiste. | 80 % |
| Auxiliaires médicaux : infirmières, masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues | Consultation d’un masseur-kinésithérapeute pour une série de séances prescrites par votre médecin. Ses honoraires sont de 16,13 € la séance. | L’Assurance Maladie prend en charge 12,90 €, soit 80 % remboursés. Une franchise médicale de 1 € est également retenue et restera donc à votre charge car la mutuelle ne peut pas la rembourser. La somme de 3,22 € restante peut être prise en charge par votre mutuelle (ou complémentaire santé). |
80 % |
Médecins conventionnés ou non, quels sont les taux appliqués suivant les cas ?
Les honoraires du médecin et le montant de base du remboursement varient principalement en fonction de :
- la discipline du médecin (généraliste ou autre spécialité) ;
- son secteur d’activité (secteur 1 ou 2) ;
- les circonstances de réalisation de l’acte (à son cabinet ou à domicile, en semaine ou le dimanche, de jour ou de nuit, selon des convenances particulières de votre part,…) ;
- les caractéristiques du patient (par exemple, selon l’âge de l’enfant chez un pédiatre, etc.).
Consultez le détail des règles de remboursement des consultations.
Quels sont les taux de remboursement appliqués hors parcours de soins ?
Si vous choisissez de ne pas intégrer le parcours de soins coordonnés (vous ne souhaitez pas désigner un médecin traitant ou vous ne le consultez pas en première intention), vous serez moins bien remboursé. Mais, pour certains actes/soins et certaines spécialité, vous serez remboursé normalement, même si vous n’avez pas consulté votre médecin traitant auparavant.
Consultez le détail des remboursements avec ou sans médecin traitant.
Comment sont remboursés les soins dentaires ?
Consultation chez le dentiste, soins ou prothèses dentaires, orthodontie... Consultez le détail des tarifs de remboursement des soins dentaires.
(1) La participation forfaitaire de 2 € ne s'applique pas aux consultations et actes réalisés par un chirurgien-dentiste ou par une sage-femme.
| Actes en laboratoire | Taux de remboursement |
|---|---|
| Actes cotés B (actes de biologie) | 80 % |
| Actes cotés P (actes d'anatomie et de cytologie pathologiques) | 80 % |
| Prélèvements effectués par les médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes | 80 % |
| Prélèvements effectués par les directeurs de laboratoire non médecins, les auxiliaires médicaux, les auxiliaires de laboratoire non infirmiers | 80 % |
| Frais d'analyse et d'examen de laboratoire relatifs au dépistage sérologique du VIH et de l'hépatite C | 100 % |
| Médicaments | Taux de remboursement |
|---|---|
| Médicaments reconnus comme irremplaçables et particulièrement coûteux | 100 % |
| Médicaments à service médical rendu majeur ou important | 65 % |
| Médicaments à service médical rendu modéré | 30 % |
| Médicaments à service médical faible | 15 % |
| Préparations magistrales (PMR) | 80 % |
| Préparations magistrales à base de spécialités déconditionnées ayant un taux de prise en charge à 30 % (PM4) (Préparation médicamenteuse effectuée par le pharmacien quand le médicament n’est pas produit par l’industrie.) | 30 % |
Exemple : votre médecin vous prescrit des gélules contre le gastro‑œsophagien. La boite de ce médicament en générique coûte 6 €. L’Assurance Maladie prend en charge 3,9 €, (65 % remboursés). Une franchise médicale de 1 € est également retenue par l’Assurance Maladie et restera à votre charge car la mutuelle ne peut pas la rembourser. La somme restante de 1,10 € peut être prise en charge par votre mutuelle (complémentaire santé). Comme il s’agit d’un générique, votre pharmacien pourra appliquer le tiers-payant et vous n’aurez rien à lui payer. Dans ce cas, la franchise médicale que vous avez à payer sur la boite de médicament sera déduite d’un remboursement futur puisque vous ne l’aurez pas payée lors de l’achat du médicament générique en tiers-payant.
Exemple : vous avez plus de 18 ans. Votre ophtalmologue vous a prescrit des lunettes. Selon l’ordonnance, votre opticien vous propose une monture à 20 € avec des verres blancs « simple foyer » (cylindre > à +4,00, sphère de -6,00 à +6,00 » à 15 € chacun).
Le taux de remboursement est de :
- 80 % du prix de la monture sur une base de remboursement (BS) de 2,84 €, soit un montant de 2,27 € pris en charge par l’Assurance Maladie ;
- 80 % du prix du verre sur la base de 6,25 € pour ce type de verre, soit 5 € par verre pris en charge par l’Assurance Maladie.
Votre mutuelle (ou complémentaire santé) pourra, selon votre contrat, vous rembourser jusqu’à 17,73 € pour la monture et jusqu’à 10 € pour chacun de vos verres, soit 37,73 € en tout.
Lunettes et des lentilles, consultez en détail le remboursement des frais d'optique.
Prothèses auditives, consultez en détail les conditions et les taux de prise en charge des prothèses auditives.
Radiologie, échographie, IRM, comment sont remboursés les frais d’imagerie ?
Les actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie, IRM, scanner, etc. sont remboursés selon un barème qui définit un tarif de remboursement pour chaque acte.
Les cabinets d’imagerie médicale qui exercent en secteur 1 appliquent cette tarification sans dépassement.
Ces actes sont remboursés à 70 % comme tout acte médical.
Exemple : votre gynécologue émet une ordonnance pour une mammographie bilatérale. Votre radiologue, en secteur 1, vous facture 66,42 €. L’Assurance Maladie prend en charge 46,49 € (70 % remboursés). Une participation forfaitaire de 2 € est également retenue par l’Assurance Maladie et restera à votre charge car la mutuelle ne peut pas la rembourser. La somme restante de 18,93 € peut être prise en charge par votre mutuelle.
Si vous passez cet examen radiologique dans le cadre du dépistage gratuit du cancer du sein, ces règles ne sont pas applicables.
En savoir, plus sur le dépistage gratuit du cancer du sein pour les femmes entre 50 et 74 ans.
Les frais d'hospitalisation comprennent :
- les frais de séjour ;
- les frais de salle d'opération ;
- les honoraires des praticiens et auxiliaires médicaux ;
- les frais d'analyses et d'examens de laboratoire relatifs aux soins dispensés pendant le séjour dans l'établissement hospitalier.
| Frais d'hospitalisation | Taux de remboursement |
|---|---|
| Hospitalisation (à l'hôpital ou en clinique privée conventionnée) | 80 % |
| Frais d'hospitalisation | 80 % |
| Transfert d'un établissement hospitalier vers un autre établissement hospitalier, sauf maison de retraite ou de convalescence | 100 % |
Taux de remboursement des frais de transport par l’Assurance Maladie : 100 %.
Consultez le détail des modalités de prise en charge et de remboursement des frais de transport médicaux.
| Cure thermale | Taux de remboursement |
|---|---|
| Honoraires médicaux (forfait de surveillance médicale, pratiques médicales complémentaires) | 80 % |
| Frais d'hydrothérapie | 85 % |
| Frais d'hébergement | 65 % |
| Frais de transport | 55 % |
| Cure thermale avec hospitalisation | 100 % |
Consultez le détail des modalités de prise en charge de votre cure thermale.
Consultation médicale, médicaments, analyses, appareils, cure, frais de transport… si vous êtes affiliés au régime local d'Alsace-Moselle, vous bénéficiez de taux de remboursement des actes et soins médicaux spécifiques. Vous pouvez consulter les tableaux des taux de remboursement en les téléchargeant sur le site regime-local.fr, rubrique Remboursements.
Si vous êtes rattachés à l’Assurance Maladie des Mines, veuillez consulter la fiche pratique Assurance Maladie des Mines (CANSSM) : notice sur les taux de remboursement (PDF).
Si vous êtes rattachés à la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires, veuillez consulter le site Internet de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN).
Cet article fait partie du dossier : Ce qui est remboursé
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