Hospitalisation : les types de séjour et les démarches à effectuer

20 septembre 2017
Le point sur les démarches à effectuer lors de votre hospitalisation, les différents types de séjour à l'hôpital et sur l'organisation de votre retour à domicile.

Les démarches à accomplir

Choix de l’établissement, formalités d’admission et de sortie, bulletin de situation… En cas d’hospitalisation, vous devez effectuer certaines démarches pour que l’Assurance Maladie puisse prendre en charge vos frais de santé. Vous devez aussi justifier de votre situation auprès de votre employeur ou de Pôle emploi.

En dehors des cas d'hospitalisation d'urgence, vous pouvez vous faire soigner dans l'établissement hospitalier de votre choix, aussi bien public que privé.

Si vous n'êtes pas déjà suivi en consultation externe par un établissement hospitalier, le plus sage est de demander conseil à votre médecin traitant. Il saura vous indiquer un établissement ou un service hospitalier adapté à vos besoins, en prenant en compte la qualité des soins.

Vous devez aussi vous renseigner sur les tarifs pratiqués et les montants qui vous seront remboursés, car certains établissements appliquent des dépassements d'honoraires qui ne sont pas pris en charge par l'Assurance Maladie. Notez également que quelques rares cliniques privées ne sont pas conventionnées par l'Assurance Maladie.

Pour trouver les coordonnées d'un établissement hospitalier et des informations sur les tarifs pratiqués, consultez l’annuaire santé.

Dès votre arrivée à l'hôpital, présentez-vous au bureau des admissions qui procèdera à l'enregistrement de votre dossier.

Vous devez fournir les documents justificatifs suivants :

  • votre carte Vitale (mise à jour) et votre attestation de droits ;
  • votre carte ou attestation de complémentaire santé ou de mutuelle si vous en avez une, ou l'attestation de vos droits à la couverture maladie universelle (CMU) si vous en bénéficiez ;
  • et, si votre hospitalisation est liée à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, la « feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle » remise par votre employeur ou par votre caisse d'Assurance Maladie.

Si vous n'avez pas ces justificatifs, vous devez présenter selon le cas :

  • votre dernier bulletin de salaire (si vous êtes salarié) ;
  • ou votre dernière attestation de versement d'allocation chômage (si vous êtes demandeur d'emploi indemnisé par Pôle emploi) ;
  • ou votre titre de pension de retraite ou d'invalidité ou de rente d'incapacité permanente ;
  • ou votre carte européenne d'assurance maladie (CEAM) ou le formulaire E112, si vous êtes ressortissant d'un pays de l'Union européenne - Espace économique européen (UE-EEE) ou de Suisse ;
  • ou la prise en charge délivrée par votre organisme de sécurité sociale, si vous êtes ressortissant d'un autre pays (hors UE-EEE-Suisse).

Vous ne pouvez fournir aucun de ces justificatifs ? Votre caisse d'Assurance Maladie peut établir, sous certaines conditions, une attestation d'admission en urgence à la CMU de base ou à l'aide médicale de l'État (AME). Cette procédure se fera à votre demande ou à l'initiative de l'établissement de santé dans lequel vous êtes admis.

Les autres documents utiles

Pensez également à présenter certains documents comme, par exemple :

  • votre carnet de santé ;
  • votre carte de groupe sanguin et rhésus ;
  • le(s) courrier(s) de votre médecin traitant ;
  • les résultats d'examens (analyses, radios...)

Une fois votre dossier enregistré, le bureau des admissions vous remet un bulletin de situation ou d'hospitalisation. Ce document fait office d'avis d'arrêt de travail. Il permet à votre caisse d'Assurance Maladie de calculer et de vous verser vos indemnités journalières, sous réserve bien entendu de remplir les conditions d'ouverture de droits.

Adressez-le dans les 48 heures suivant votre hospitalisation :

  • à votre caisse d'Assurance Maladie ;
  • à votre employeur (si vous êtes salarié) ou à votre agence Pôle emploi (si vous êtes au chômage).

Si votre état de santé ne vous permet pas de respecter ce délai de 48 heures, l'établissement hospitalier effectuera les démarches nécessaires.

Lorsque vous quittez l'hôpital, l'établissement hospitalier vous délivre un bon de sortie que vous devez adresser à votre caisse d'Assurance Maladie dans les plus brefs délais.

À noter : votre arrêt de travail, établi par le bulletin de situation lors de votre admission, prend alors fin.

Si votre état de santé le nécessite, le médecin hospitalier ou votre médecin traitant vous prescrira un nouvel arrêt de travail à adresser, dans les 48 heures, à votre caisse d'Assurance Maladie et à votre employeur (si vous êtes salarié) ou à votre agence Pôle emploi (si vous êtes au chômage).

Vous avez été hospitalisé et vous avez besoin de conseils et de soutien ?

Le service social de votre caisse d'Assurance Maladie peut vous rencontrer à votre domicile afin d'évaluer vos besoins et envisager avec vous les aides adaptées (aide ménagère, technique, financière, adaptation du logement...)

Pour en savoir plus, contactez votre caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat).

La loi du 4 mars 2002 prévoit que chaque patient a un droit d'accès à son dossier médical.

Cette demande peut être faite par le patient lui-même, ou par son représentant légal (pour les mineurs ou les personnes majeures sous tutelle), ou par son ayant droit (en cas de décès du patient et sous réserve de respecter le secret médical) ou par un médecin (sous réserve de l'accord du patient ou de son ayant droit).

Un courrier de demande doit être adressé au directeur de l'établissement hospitalier concerné.

Le dossier médical sera communiqué au plus tard dans les huit jours suivant la demande (ce délai est porté à deux mois si le dossier date de plus de cinq ans).

Attention : la communication du dossier médical peut, le cas échéant, occasionner des frais à la charge du demandeur (frais de copie, d'envoi…) Renseignez-vous.

Préparer votre retour à domicile avant même le début de l’hospitalisation

Selon votre situation médicale, vos soins en sortie d'établissement peuvent être organisés avant même le début de votre séjour à l'hôpital. Vous pouvez bénéficier de l'accompagnement d'un conseiller de l'Assurance Maladie qui organisera vos rendez-vous avec les professionnels de santé et préparera votre retour à domicile. Ce service est aujourd'hui en cours de déploiement dans les établissements de soins.

Voir la section « Accompagnement à votre retour à domicile ».

Les types de séjour à l’hôpital

On distingue différents types de séjours à l’hôpital choisis en fonction des soins qui doivent vous être prodigués ou de la nature de votre intervention chirurgicale.

L'hospitalisation à temps complet (ou encore hospitalisation à temps plein ou hospitalisation complète) est l'hospitalisation durant laquelle vous êtes hébergé à l'hôpital et installé physiquement dans un lit. Vous passez au moins une nuit à l'hôpital.

L'hospitalisation à temps partiel est une alternative à l'hospitalisation à temps complet.

Les structures d'hospitalisation à temps partiel, de jour ou de nuit, permettent de dispenser l'ensemble des soins hospitaliers sur une seule journée ou, par séquence sous forme de séances de soins, sur un ou plusieurs jours de la semaine. Il peut s'agir d'examens, de surveillance médicale (psychiatrie), de réadaptation, de séances de dialyse, etc. Si un acte chirurgical est pratiqué durant cette hospitalisation, on parle alors de chirurgie ambulatoire.

Les services d'hospitalisation de nuit accueillent et traitent des patients dont l'état de santé n'exige qu'une hospitalisation pendant la nuit. Il s'agit essentiellement de services psychiatriques.

En hôpital de jour ou en chirurgie ambulatoire, votre admission, votre traitement et votre sortie se font le même jour. Cette modalité de soins vous permet de regagner votre domicile le jour même du traitement et vous évite de passer une ou plusieurs nuits à l'hôpital.

L'objectif de l'hôpital de jour est de fournir une prise en charge médicale multidisciplinaire (investigations pour le diagnostic d'une maladie, bilans de surveillance des interventions et des soins chirurgicaux, soins médicaux...) concentrée sur une journée ou demi-journée, ne nécessitant pas une hospitalisation complète mais ne pouvant pas être effectuée en consultation externe.

L'hospitalisation à domicile (HAD) permet d'assurer, à votre domicile, tous les soins médicaux et paramédicaux prescrits par votre médecin.

L'admission en HAD suppose votre consentement et celui de votre entourage au principe de l'HAD. Elle est prononcée par le responsable de l'HAD sur prescription du médecin hospitalier ou libéral, s'il n'y a pas eu d'hospitalisation préalable, sur la base d'un projet thérapeutique, c'est-à-dire d'un programme de soins et d'accompagnement individualisé, sur avis favorable du médecin coordonnateur de l'HAD.

À noter : les modalités de prise en charge sont identiques à celles d'une hospitalisation en établissement et sont soumises aux mêmes conditions administratives et financières (en dehors du forfait journalier qui représente les frais d'hébergement).

Le service d'HAD assure, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, la continuité de soins équivalents à ceux dispensés à l'hôpital.

Médecin coordonnateur, médecin traitant… Quel est le rôle de chacun ?

Le médecin coordonnateur joue un rôle central dans l'HAD. C'est lui qui assure les contacts avec les médecins hospitaliers et les médecins libéraux à votre chevet et qui organise la coordination des soins. C'est à lui que vous pouvez vous adresser pour toute demande particulière concernant la structure d'HAD.

Votre médecin traitant est responsable de votre prise en charge pour laquelle il dispense des soins de façon périodique. Il assure le suivi médical et la surveillance des soins lors de ses visites.

Chirurgie ambulatoire : se faire opérer et rentrer chez soi le soir même

Se faire opérer et rentrer à la maison le soir même : c'est le principe de la chirurgie ambulatoire, une technique particulièrement adaptée à de plus en plus d'interventions.

Le retour à la maison le soir même est possible grâce aux progrès des techniques d'opération et d'anesthésie et grâce à la programmation des interventions : examens préopératoires, heure d'arrivée, réservation du bloc, surveillance post-opératoire, etc.

La chirurgie ambulatoire est particulièrement adaptée à de plus en plus d'interventions. C'est le cas notamment pour les 43 gestes chirurgicaux suivants :

  • accès vasculaire ;
  • adénoïdectomies ;
  • angioplasties membre supérieur ;
  • angioplasties périphériques ;
  • de la cheville ;
  • arthroscopies du genou hors ligamentoplasties ;
  • avulsion dentaire ;
  • chirurgie anale ;
  • chirurgie canal carpien et autres libérations nerveuses (MS) ;
  • chirurgie col, vulve, vagin ;
  • chirurgie de l'avant pied ;
  • chirurgie de la (pterygion) ;
  • chirurgie de la main ;
  • chirurgie de la main pour maladie de Dupuytren ;
  • chirurgie de la main réparation des ligaments et tendons ;
  • chirurgie de l'épaule ;
  • chirurgie de l'utérus ;
  • chirurgie des bourses ;
  • chirurgie des bourses de l'enfant ;
  • chirurgie des hernies de l'enfant ;
  • chirurgie des hernies abdominales ;
  • chirurgie des hernies inguinales ;
  • chirurgie des maxillaires ;
  • chirurgie des varices ;
  • chirurgie du cristallin ;
  • chirurgie du nez ;
  • chirurgie du pied ;
  • chirurgie du poignet ;
  • chirurgie du sein/tumorectomie ;
  • chirurgie du strabisme ;
  • cholécystectomie ;
  • cure de paraphimosis ;
  • exérèses de kystes synoviaux ;
  • exérèse de lésion cutanée ;
  • exérèse de lésion sous-cutanée ;
  • fistules artérioveineuses ;
  • geste sur l'uretère ;
  • geste sur l'urètre ;
  • geste sur la vessie ;
  • interruption tubaire ;
  • lithotritie extracorporelle ;
  • prélèvement d'ovocyte ;
  • réparation de perte de substance.

Pour toutes ces interventions, si votre chirurgien estime qu'une hospitalisation complète (avec au moins une nuit à l'hôpital) est nécessaire, il devra demander l'accord préalable du service médical de votre caisse d'Assurance Maladie.
Cette procédure de mise sous accord préalable est applicable dans certains établissements de santé.

C'est sur la base de votre dossier médical, de votre situation personnelle et de la nature de l'intervention que le service médical de votre caisse d'Assurance Maladie se prononce sur la possibilité ou non de réaliser cette intervention sur un seul jour en vous permettant de rentrer chez vous le soir même.

Il en informe votre chirurgien dans les 24 heures, et vous adresse un courrier de réponse.

En cas d'avis favorable à l'hospitalisation complète (avec au moins une nuit à l'hôpital), votre hospitalisation sera prise en charge par l'Assurance Maladie dans les conditions habituelles.

Si le service médical rend un avis défavorable à l'hospitalisation complète, c'est qu'il estime que, compte tenu de votre dossier médical et de votre situation personnelle, vous pouvez bénéficier d'une technique opératoire permettant le retour à votre domicile le soir même de l'opération.

Le bien-fondé de votre intervention n'est évidemment pas remis en cause. Contactez alors votre chirurgien pour revoir avec lui les conditions de votre hospitalisation.

Vous pouvez également contester cette décision en ayant recours à la procédure d'expertise médicale au cours du mois suivant la réception du courrier de votre caisse d'Assurance Maladie. Pour en savoir plus, reportez-vous aux informations sur la demande d'expertise médicale.

La rééducation après une intervention chirurgicale

Après certaines interventions chirurgicales, vous pouvez avoir besoin d'une rééducation fonctionnelle. Dans ce cas, les soins de rééducation peuvent être pratiqués :

  • soit en ambulatoire, c'est-à-dire en ville, par un masseur-kinésithérapeute libéral ;
  • soit en hospitalisation, complète ou partielle, en établissement de soins de suite et de réadaptation (SSR).

Cette rééducation fonctionnelle et le lieu de son exécution relèvent d'une décision médicale qui dépend aussi de votre état de santé, de votre niveau d'autonomie et de votre environnement.

Le chirurgien orthopédiste doit initier, dès la consultation au cours de laquelle il pose l'indication opératoire, une réflexion sur les possibilités de votre retour à domicile en post-opératoire et sur la nécessité qu'il y aura pour vous de suivre une rééducation ou non, en ambulatoire ou en hospitalisation.

Pour certaines interventions, la rééducation fonctionnelle pratiquée en ambulatoire, c'est-à-dire en ville, par un masseur-kinésithérapeute libéral, est particulièrement adaptée. C'est le cas notamment pour les interventions suivantes :

  • l'arthroplastie de genou par prothèse totale de genou (première intention) ;
  • la chirurgie réparatrice de réinsertion ou de suture simple du rompu de la coiffe des rotateurs ;
  • la ligamentoplastie du croisé antérieur du genou ;
  • l'arthroplastie de hanche par prothèse totale de hanche (première intention).

Pour l'une des interventions mentionnées ci-dessus, si le chirurgien qui doit vous opérer demande une rééducation en hospitalisation, il devra communiquer tous les éléments nécessaires à l'établissement de soins de suite et de réadaptation (SSR) pressenti pour vos soins, afin que cet établissement puisse demander l'accord préalable du service médical de votre caisse d'Assurance Maladie. Cette procédure est applicable dans certains établissements SSR visés par leur Agence régionale de santé (ARS).

C'est sur la base de votre dossier médical, de votre situation personnelle et de la nature de l'intervention, que le service médical de votre caisse d'Assurance Maladie se prononce sur la possibilité ou non de réaliser cette rééducation en hospitalisation en établissement SSR. Il en informe l'établissement SSR dans les 24 heures, et vous adresse un courrier de réponse.

En cas d'avis favorable à l'hospitalisation en établissement SSR, votre hospitalisation sera prise en charge par l'Assurance Maladie dans les conditions habituelles.

Si le service médical rend un avis défavorable à l'hospitalisation en établissement SSR, c'est qu'il estime que, compte tenu de votre dossier médical et de votre situation personnelle, vous pouvez bénéficier d'une rééducation pratiquée en ambulatoire, c'est-à-dire en ville, par un masseur-kinésithérapeute libéral.

Le bien-fondé de votre rééducation n'est évidemment pas remis en cause. Contactez alors votre chirurgien pour revoir avec lui les conditions de votre rééducation.

Vous pouvez également contester cette décision en ayant recours à la procédure d'expertise médicale au cours du mois suivant la réception du courrier de votre caisse d'Assurance Maladie. Pour en savoir plus, reportez-vous aux informations sur la demande d'expertise médicale.

Être accompagné pour votre retour à domicile

Selon votre situation médicale, vos soins en sortie d'établissement peuvent être organisés avant même le début de votre séjour à l'hôpital, pour faciliter votre retour à domicile.

Si vous allez être hospitalisé pour une intervention de chirurgie orthopédique, l'Assurance Maladie vous propose un service d'accompagnement personnalisé pour vous aider à mieux préparer votre retour à domicile.
C'est un service gratuit qui consiste à organiser votre suivi médical, après votre intervention chirurgicale, par des professionnels de santé de ville de votre choix, masseur-kinésithérapeute et/ou infirmier(ère).

Ce suivi est établi selon vos besoins. Dès votre sortie, vos premiers rendez-vous avec ces professionnels sont organisés par le conseiller de l'Assurance Maladie.

Vous n'avez rien à faire.

Comment se déroule ce service ?

Deux situations peuvent se présenter :

  • Soit vous demandez à votre chirurgien, lors de votre consultation pré-opératoire, votre inscription au service. Vous remplissez avec lui le formulaire qui sera remis au conseiller de l'Assurance Maladie lors de son passage dans l'établissement de santé.
    Votre conseiller vous contactera pour choisir vos professionnels de santé, masseur-kinésithérapeute et/ou infirmier(ère), qui vous prendront en charge à votre retour chez vous.
  • Soit vous n'avez pas eu la possibilité de vous pré-inscrire et c'est lors de votre hospitalisation, après avis de l'équipe médicale hospitalière, qu'un conseiller de l'Assurance Maladie viendra vous rencontrer pour vous proposer de bénéficier de ce service. Il contactera pour vous les professionnels de santé dont vous aurez besoin à votre sortie.

Dans tous les cas, si votre état de santé le nécessite et sous certaines conditions, vous pouvez également bénéficier d'une aide à la vie (aide-ménagère et/ou portage de repas). Votre conseiller peut vous aider dans vos démarches : il se rapprochera du service social de l'établissement de santé et de votre caisse d'Assurance Maladie.

Qui peut en bénéficier ? Ce service est proposé aux assurés sociaux et ayant droits majeurs du régime général d'assurance maladie. Il est en cours de déploiement dans les établissements de santé. Renseignez-vous auprès de votre caisse d'Assurance Maladie pour connaître la liste des établissements concernés, ou contactez le 36 46 (service 0,06 €/min + prix appel).

Lors de votre hospitalisation, après avoir recueilli l'avis de l'équipe médicale et si vous le souhaitez, un conseiller de l'Assurance Maladie :

  • prend contact avec un(e) infirmier(ère) de votre choix, formé(e) sur l'insuffisance cardiaque, qui se rendra à votre domicile chaque semaine durant toute la période de votre accompagnement ;
  • organise la première consultation avec votre médecin traitant et votre cardiologue après votre sortie ;
  • vous remet votre « carnet de suivi », spécialement conçu pour vous aider à veiller au quotidien sur votre état de santé, pour faciliter votre suivi médical et vous accompagner dans vos démarches ;
  • facilite, si nécessaire, la mise en place de services d'aide à la vie (portage de repas, aide-ménagère...).

Vous êtes hospitalisé(e) et votre retour à domicile vous inquiète ? Vous pouvez, durant votre hospitalisation, en parler au personnel de l’établissement de santé où vous séjournez ou au conseiller de l’Assurance Maladie qui contactera, avec votre accord, le service social de l’Assurance Maladie et de l’Assurance Retraite.

L’assistant(e) de service social vous accompagne ainsi que votre entourage après votre sortie pour faciliter votre maintien à domicile :

  • en s'assurant de la mise en place et de l'adaptation des aides proposées par l'établissement de santé ;
  • en vous informant sur les droits et aides possibles (se faire aider pour les courses, l’entretien du linge, adapter son logement, participer à une campagne de prévention santé, rester en contact avec les autres, etc.) ;
  • en vous guidant dans vos démarches ;
  • en recherchant avec vous les solutions les plus adaptées à votre situation, en vous aidant à définir votre projet de vie ;
  • en vous orientant vers les services et professionnels de santé proches de chez vous.

L'assistant(e) de service social vous propose :

  • des rendez-vous individuels, y compris en venant à votre domicile si besoin ;
  • des réunions d'informations et des groupes d’échange et de soutien.

En pratique, vous pouvez contacter le service social :

  • par mail : connectez-vous sur votre compte ameli, rubrique « Ma messagerie » ;
  • à l'accueil de votre caisse d'Assurance Maladie ;
  • sur le site internet de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail / caisse régionale d'assurance maladie d’Île-de-France (Carsat / Cramif) de votre région ;
  • par téléphone.

Voir aussi : votre prise en charge en cas d’hospitalisation et de chirurgie

En cas d’hospitalisation ou d’intervention chirurgicale, l’Assurance Maladie prend en charge certains frais. Toutefois, d’autres restent à votre charge.
Connaître le détail de la prise en charge.

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