Arrêt de travail long, supérieur à 6 mois

11 octobre 2021
Vous êtes en arrêt maladie ou votre médecin a prolongé votre arrêt pour une durée supérieure à 6 mois. Quelques règles spécifiques sont à connaître si vous êtes dans cette situation.

Comme pour les arrêts « courts », vous avez 48 heures pour transmettre l'avis d'arrêt maladie long (supérieur à 6 mois) à votre caisse d'assurance maladie et à votre employeur. Votre présence à votre domicile peut être contrôlée pendant toute la durée de l'arrêt de travail. Pour connaître les obligations et les démarches communes à tous les arrêts de travail, rendez-vous sur la page dédiée aux indemnités journalières.

Votre arrêt de travail dure plus de 6 mois ?

Pour que l’indemnisation d’un arrêt de travail dépasse 6 mois consécutif, il faut que le service médical de l’Assurance Maladie donne son accord et que votre état de santé le justifie.

Si votre état de santé le justifie, le médecin-conseil donnera son approbation à la prolongation de l’indemnisation de l’arrêt de travail. Les 3 jours de carence (jours non indemnisés) ne s’appliqueront qu’une seule fois sur une même période de 3 ans à compter de la date de début de l’ALD.

Tout au long de votre arrêt et en fonction de l’évolution, l’Assurance Maladie peut vous accompagner en vue d’une reprise d’activité professionnelle.

Si votre état de santé le justifie, votre arrêt pourrait durer jusqu’à 3 ans au maximum à partir du premier jour d’arrêt. Un arrêt de travail est un traitement prescrit par votre médecin, qui doit permettre d’améliorer votre état de santé.

Lorsque ce n’est plus le cas, d’autres dispositifs doivent être mis en place (adaptation du poste de travail, reprise à temps partiel thérapeutique, reconversion professionnelle, invalidité…).

Durant cette période, vous serez amené à rencontrer le médecin-conseil qui évaluera avec vous votre situation.

Exemples

Mme XYZ est en ALD pour une sclérose en plaques (SEP). Elle est malheureusement en arrêt de travail du fait de sa maladie pour une durée de plus de 6 mois. Même si elle reprend le travail quelques jours entre ses arrêts, seuls 3 jours de carence seront appliqués sur toute la période.

M. ABC est en arrêt de travail pour une atteinte de son épaule. Devant être opéré prochainement, son arrêt de travail doit se prolonger au-delà de 6 mois. Le médecin-conseil lui accorde l’ALD « non exonérante » afin qu’il puisse poursuivre sa prise en charge. Même s’il reprend le travail quelques jours entre ses arrêts, seuls 3 jours de carence seront appliqués.

 

Que se passe-t-il en fin de droit ?

À la fin de cette période de 3 ans, vos droits aux arrêts de travail en lien avec votre ALD seront épuisés. Vos soins seront toujours pris en charge à 100 %. Dans le cas où vous auriez toujours besoin d’arrêt de travail, il est possible de faire une demande d’invalidité.

À noter

En cas de reprise du travail de plus de 12 mois (si votre état de santé le justifie), sans aucun arrêt de travail à temps complet en lien avec votre ALD, les droits seront réinitialisés : les 3 jours de carence (jours non indemnisés) et une période de 3 ans maximum d’arrêt de travail s’appliquent à nouveau.

Vos revenus pendant l'arrêt de travail

Comme pour n’importe quel arrêt maladie, vous bénéficiez des indemnités journalières, sous conditions de revenus et de durée d’affiliation.

À noter que les indemnités journalières dans le cadre d’une ALD sont soumises aux cotisations sociales mais ne sont pas imposables.

Pour en savoir plus sur les indemnités journalières :

Comment reprendre le travail après un arrêt de longue durée ?

Il n’est pas forcément facile ou possible de reprendre le travail après un arrêt de longue durée. L’Assurance Maladie vous accompagne et propose de nombreux dispositifs pour vous aider à anticiper et à franchir cette étape en toute sérénité.

Le médecin du travail est votre interlocuteur pour organiser et anticiper au mieux votre reprise. Il est vivement conseiller de le rencontrer lors d’une visite de préreprise, bien avant d’envisager la reprise du travail.

Cet accompagnement est possible dès le début de l’arrêt de travail pour vous permettre d’optimiser la reprise, que ce soit à votre ancien poste ou dans le cadre d’une reconversion. Pour en savoir plus, lire l’article Prévenir la désinsertion professionnelle.

Préparer la reprise d'activité (vidéo)

[Ce film d’animation de l’Assurance Maladie explique les solutions en cas de reprise d’activité après un arrêt de travail.]

Vous êtes en arrêt de travail et aujourd’hui, votre état de santé s’améliore. Vous êtes en mesure de reprendre le travail. Échangez avec votre médecin traitant, l’Assurance Maladie vous aide à préparer votre reprise d’activité.

Plusieurs solutions sont envisageables pour votre retour :

  • reprenez le travail progressivement tout en poursuivant vos soins (aménagement du rythme et de la durée) ;
  • reprenez votre activité avec des aménagements de confort et de sécurité (aménagement matériel de votre poste, nouvelle organisation ou encore horaires adaptés) ;
  • bénéficiez d’un accompagnement personnalisé (bilan de compétences, proposition de formations, contrat de rééducation en entreprises, le CRPE ou encore essai encadré).

La reprise d’activité peut faire partie de votre traitement. Vous pouvez en parler avec l’assistant sociale ou l’assistante sociale de l’Assurance Maladie.