Norme NOEMIE

16 septembre 2021
Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les organismes complémentaires (OC), les sections locales mutualistes (SLM), les professionnels de santé (PS) et les employeurs.

Norme NOEMIE OC

Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les organismes complémentaires (OC).

Cette procédure, en amont du cahier des charges NOEMIE organismes complémentaires (OC), a pour objectif principal de décrire l'ensemble du processus inhérent aux échanges NOEMIE OC, en précisant les spécificités des régimes obligatoires. Elle permet ainsi de définir les bonnes pratiques attendues dans l'établissement des échanges NOEMIE OC. Cette version intègre la nouvelle référence d’échanges « Accusé de réception logique ».

Téléchargez l'imprimé technique pour la mise en œuvre des échanges NOEMIE organisme complémentaire, ainsi que la notice de remplissage.

Le cahier des charges de la norme ouverte d'échanges entre la maladie et les intervenants extérieurs organismes complémentaires (NOEMIE OC) définit la norme d'échanges informatiques avec les organismes complémentaires.

Le cahier des charges NOEMIE OC (version mai 2021) disponible ci-dessous en téléchargement, comporte les mises à jour suivantes :

  • compléments sur la gestion de chevauchement de contrats à la MSA ;
  • compléments sur la restitution du portefeuille d’adhérents du régime Général ;
  • description de la nouvelle référence 935 – ARL.

L’annexe externe 14 contient la liste des codes prestations transmis aux organismes complémentaires. La dernière mise à jour (septembre 2021) porte sur :

  • la création des actes :
    • DAD pour effet au 01/01/2020
    • I14 pour effet au 17/06/2021
    • I15 pour effet au 26/06/2021.

L’annexe externe 22 contient la liste des codes disciplines médico-tarifaire.

L’annexe externe 34 contient les différents messages des régimes obligatoires portés sur les avis de paiements aux assurés.

L’annexe externe 35 contient les diagrammes de gestion des flux de prestations.

Cet article regroupe plusieurs cahiers d’exemples de norme Noémie OC, mis à disposition des partenaires à l’occasion de la mise en œuvre de nouveaux dispositifs ou versions informatiques :

  • mise en œuvre de la CCAM dentaire, effective au 1er juin 2014 ;
  • mise en œuvre du dispositif ACS (en vigueur du 1er juillet 2015 au 31 octobre 2019 ;
  • solution transitoire de la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR), effective au 1er juillet 2017 ;
  • mise en place du plafonnement de la majoration de participation assuré, effectif au 28 août 2018.
Documents à télécharger
  • Cahier d'exemples NOEMIE OC - CCAM dentaire (06/2014) (PDF)
    Présentation des modalités de valorisation de la norme NOEMIE OC intégrant les codes prestations relatifs à la CCAM dentaire (cf. annexe 14 du CDC Noémie OC). Pour chaque cas, les informations caractéristiques de la CCAM dentaire sont décrites.
  • Cahier d'exemples NOEMIE OC - ACS (01/2017) (PDF).
    Présentation des modalités de valorisation de la norme NOEMIE OC dans différents contextes de facturation pour des bénéficiaires d’un contrat sélectionné ACS. Pour chaque cas, les informations de la tarification des parts RO et RC sont décrites.
    NB : Ce dispositif n’est plus en vigueur depuis le 31 octobre 2019, mais des retours Noémie OC sont susceptibles d’être reçus jusqu’au 31 janvier 2022 (date de la feuille de soins)
  • Cahier d'exemples NOEMIE OC - Réforme du financement des établissements SSR (07/2007) (PDF)
    Présentation des nouvelles modalités de facturation des établissements SSR et illustration de la norme NOEMIE OC pour différents cas fonctionnels. Pour chaque cas, les informations de valorisation de l’entité 223 (frais hospitaliers) sont décrites.
  • Cahier d'exemples NOEMIE OC - Plafonnement de la majoration de participation assuré (07/2016) (PDF)
    Présentation des modalités de valorisation de la norme NOEMIE OC dans le cadre de l’évolution du calcul de la majoration de participation assuré, en situation de hors parcours, avec pour chaque cas un contexte différent (facturation, bénéficiaire).

Norme NOEMIE SLM

Téléchargez la documentation technique relative à la norme NOEMIE pour les sections locales mutualistes (SLM).

Le cahier des charges NOEMIE réf. 303 définit la norme d'échanges avec les sections locales mutualistes (SLM), ainsi que les conditions de sa mise en place pratique.

Téléchargez ci-dessous le document des contrôles associés au cahier des charges NOEMIE SLM - réf 303.

Norme NOEMIE PS

Téléchargez le cahier des charges (version juin 2016).

Le cahier des charges NOEMIE PS définit la norme d'échanges informatiques utilisée par les organismes de base pour le retour des informations de paiement ou de rejet des demandes de remboursement émanant des partenaires de santé.

La nouvelle version du cahier des charges NOEMIE PS (référencée « juin 2016 ») porte sur l'extension de l'envoi de la référence 580 à l'ensemble des catégories de partenaires de santé « de ville », notamment les médecins à compter de juillet 2016, dans la perspective de la généralisation du tiers payant.

Norme NOEMIE Employeurs

Téléchargez le cahier des charges (version janvier 2001 - mise à jour novembre 2004).

Le cahier des charges NOEMIE Employeurs définit la norme d'échanges informatiques avec les employeurs ainsi que les conditions de mise en place pratique ; version janvier 2001 - mise à jour novembre 2004.