Pourquoi les professionnels de santé consultés vérifient l'identité de leurs patients ?

Lors du parcours de santé, les professionnels qui interviennent dans le suivi du patient ont besoin de partager de l’information avec lui et entre professionnels. Il est indispensable de s’assurer que les documents relatifs à la prise en charge et à la santé sont envoyés aux bonnes personnes. Grâce à l’identité nationale de santé (INS), chaque patient est identifié de la même façon par tous les professionnels de santé. L’INS du patient permet de garantir sa bonne identification numérique et d’éviter un risque de confusion entre 2 patients.

Le professionnel de santé doit rechercher l’identité nationale de santé par l’intermédiaire d’un service dédié qui n’est accessible qu’aux professionnels habilités. Il s’assure ensuite que les données d’identification récupérées correspondent bien à celles du patient qui consulte et qu’elles ne comportent aucune erreur.

Afin de valider l’INS, les professionnels de santé peuvent demander au patient sa pièce d’identité : carte d’identité ou passeport par exemple. La carte Vitale n’est pas considérée comme une pièce d’identité valable.

Le professionnel peut ensuite vérifier la concordance entre un patient et son INS.

L’INS d’un patient est constituée de plusieurs données :

• son matricule INS : dans la majorité des cas, il s’agit du numéro de sécurité sociale (1) ;
• 5 traits d’identité :
  • nom de naissance,
  • prénom(s) de naissance,
  • date de naissance,
  • sexe,
  • code commune du lieu de naissance.

L’identité nationale de santé se trouve sur les différents documents remis lors du parcours de santé, ainsi que dans la synthèse de son profil médical sur Mon espace santé.

Sur ce sujet, consulter aussi, le flyer « Identité nationale de santé (INS) » (PDF) ou encore la foire aux questions INS – usagers (PDF).

(1) Dans certains cas, le matricule INS peut être différent du numéro de sécurité sociale : par exemple, s’il s’agit d’un enfant qui est rattaché à l’un de ses parents.