Covid-19 : fin du passe vaccinal et levée partielle du port du masque à compter du 14 mars 2022

Depuis le 14 mars, le passe vaccinal est suspendu dans les endroits où il était exigé, mais le passe sanitaire reste en vigueur dans certains établissements. Le port du masque n’est plus obligatoire, sauf dans les transports publics et certaines exceptions (1). Il s’agit de nouvelles mesures d’allégements concernant les restrictions sanitaires liées à l’épidémie de Covid-19. Le point sur ces évolutions.

Fin du passe vaccinal dans l’ensemble des lieux où il était demandé

L’application du passe vaccinal est suspendue dans l’ensemble des lieux où il était jusqu’ici requis : restaurants, bars, discothèques, cinémas, théâtres, salles de spectacle, stades, foires et salons, salles de sport… Cependant, l’obligation vaccinale qui s’applique aux soignants reste en vigueur.

Important : certains territoires d'outre-mer maintiennent la présentation d'un passe vaccinal ou sanitaire pour entrer dans les lieux qui y sont soumis, en fonction de la situation épidémique. Plus d'informations sur le site du gouvernement.

Le passe sanitaire toujours en vigueur dans les établissements de santé

Le passe sanitaire reste en vigueur, sauf urgence, à l’entrée des hôpitaux, des cliniques, des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes maisons de retraite (Ehpad), des établissements pour personnes handicapées, des établissements médico-sociaux. Il s’applique à toute personnes âgée de 12 ans et plus (accompagnants, visiteurs). Le port du masque peut cependant être demandé par les responsables de ces structures.

Quelles preuves pour le passe sanitaire ?

Le passe sanitaire consiste à présenter, au format numérique (via « Mon carnet » de l'application TousAntiCovid) ou papier, l'une de ces preuves sanitaires suivantes :

  • certificat de vaccination attestant d'un schéma vaccinal complet ;
  • certificat de rétablissement de plus de 11 jours et de moins de 4 mois ;
  • résultat d'un test négatif (PCR, antigénique ou autotest réalisé sous la supervision d'un pharmacien) de moins de 24 heures.

Tests de dépistage contre le Covid-19 pour les personnes non vaccinées

Pour les personnes non vaccinées, qui souhaitent faire un test de dépistage en vue d'obtenir un passe sanitaire pour se rendre dans un établissement de santé, plusieurs situations existent :

  • en cas de soins programmés, pour un examen ou quand il s'agit d'un test à réaliser dans les 24 heures précédant la date de l'intervention (l'ordonnance de prescription mentionne la date de l'intervention), alors le test de dépistage est pris en charge par l’Assurance Maladie sur prescription médicale ;
  • en cas d’une simple visite dans un établissement soumis au passe sanitaire, le test de dépistage est payant.

Fin du port du masque en intérieur sauf dans les transports collectifs et exceptions

Le port du masque n’est plus obligatoire dans les lieux clos, à l’exception de l’ensemble des transports collectifs dans lesquels il reste exigé jusqu’à nouvel ordre (bus, métro, avion, train) à partir de 6 ans.

Cela signifie notamment que le port du masque n’est plus requis sur le lieu de travail, ni dans les salles de classe. Cependant, il peut être rendu obligatoire dans certains établissements de santé et médico-sociaux : cabinets médicaux (médecin, kinésithérapeute, infirmier), centres de santé, pharmacies, laboratoires de biologie médicale, etc.

Le port du masque dès 6 ans est fortement recommandé pour :

  • les personnes âgées, immunodéprimées, malades chroniques et fragiles, leurs aidants ;
  • les personnes symptomatiques ;
  • les personnes contacts à risque ;
  • les cas confirmés, jusqu’à 7 jours après leur sortie d’isolement.

Pour ces personnes, le port du masque est notamment fortement recommandé dans les lieux de promiscuité importante, dans les lieux dans lesquels le respect des gestes barrières est limité ainsi que dans les lieux clos mal aérés / ventilés.

Le passe vaccinal ou passe sanitaire restent utiles pour partir à l’étranger

Pour les trajets internationaux, les voyageurs doivent toujours se conformer aux règles du pays de destination. Les conditions d’entrée pays par pays sont détaillées sur le site diplomatie.gouv. Le certificat européen reste aussi en vigueur pour voyager en Union européenne.

La vaccination contre le Covid-19 toujours fortement recommandée

Malgré un assouplissement des règles sanitaires, il convient de rappeler que l’épidémie de Covid-19 n’est pas finie : la vaccination contre le Covid-19 est toujours fortement recommandée pour se protéger et protéger les autres. L’application des gestes barrières, notamment dans les lieux très fréquentés, reste elle aussi recommandée, en particulier pour les plus fragiles.

(1) D’après le décret n° 2022-352 du 12 mars 2022 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

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