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Feuilles de soins

Consultez toutes les informations nécessaires au bon remplissage des feuilles de soins.

La maternité

Quelles règles de prise en charge s’appliquent aux patientes enceintes ? Tout savoir pour remplir la feuille de soins et facturer vos actes liés à la maternité.

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Pratiquer le tiers-payant

La réglementation prévoit l'application du tiers payant pour certaines patientes, ainsi dispensées de vous régler le montant de la part obligatoire seule ou le montant total de l'acte (part obligatoire et part complémentaire). Le point sur les modalités d'application du tiers payant.

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Le suivi des factures en tiers payant : mode d'emploi

Le suivi des factures en tiers payant est un outil intégré à votre solution de facturation SESAM-Vitale.

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La CMU complémentaire

Vous recevez une patiente bénéficiaire de la CMU complémentaire : le point sur ce dispositif et sur les modalités de tarification, de facturation et de tiers payant à appliquer.

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L'accident du travail

Vous recevez une patiente victime d’un accident du travail ou d’un accident de trajet ? Conseils pratiques pour remplir la feuille de soins.

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Les maladies professionnelles

Vous recevez une patiente atteinte d'une maladie professionnelle ? Conseils pratiques pour remplir la feuille de soins.

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Le tiers payant pour les personnes détenues

Les personnes mises sous écrou peuvent bénéficier de la prise en charge de leurs frais de santé par le régime général et par l'administration pénitentiaire. Les caisses d'Assurance Maladie assurent l'avance des frais pour les deux parts.

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