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Avenants

Consultez les avenants à la convention nationale des orthoptistes.

Avenant n° 1

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 1 à la convention nationale des orthoptistes publiée au Journal officiel du 5 août 1999

En savoir plus concernant : Avenant n° 1

Avenant n° 2

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 2 à la convention nationale des orthoptistes portant sur la revalorisation du tarif de la lettre-clé AMY

En savoir plus concernant : Avenant n° 2

Avenant n° 3

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 3 à la convention nationale portant notamment sur l'accord national de bon usage de la fiche de traitement orthoptique et le contrat de bonne pratique.

En savoir plus concernant : Avenant n° 3

Avenant n° 4

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 4 à la convention nationale relatif à la télétransmission des feuilles de soins

En savoir plus concernant : Avenant n° 4

Avenant n° 5

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 5 à la convention nationale publié au Journal officiel du 21 août 2004

En savoir plus concernant : Avenant n° 5

Avenant n° 6

29 mai 2007

Consultez l'avenant n° 6 à la convention nationale des orthoptistes portant sur les aides à la télétransmission.

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Avenant n°7

3 juillet 2008

Consultez l'avenant n°7 à la convention nationale des orthoptistes, publié au Journal officiel du 27 mai 2008.

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Avenant n° 8

25 juillet 2011

L'avenant n° 8 à la convention nationale des orthoptistes porte sur le régime des avantages complémentaires de vieillesse.

En savoir plus concernant : Avenant n° 8

Avenant n° 9

25 mai 2012

L'avenant n° 9 à la convention nationale des orthoptistes vise améliorer la prise en charge et l’accès aux soins d’orthoptie des assurés.

En savoir plus concernant : Avenant n° 9

Rubriques annexes