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Avenants

Consultez tous les avenants à la convention nationale des orthophonistes

Avenant n° 1

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 1 à la convention nationale des orthophonistes relatif aux tarifs que vous pouvez appliquer

En savoir plus concernant : Avenant n° 1

Avenant n° 2

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 2 à la convention nationale des orthophonistes relatif aux aides à la télétransmission des feuilles de soins

En savoir plus concernant : Avenant n° 2

Avenant n° 3

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 3 à la convention nationale des orthophonistes publié au Journal officiel du 15 mars 2002

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Avenant n° 4

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 4 à la convention nationale des orthophonistes relatif à l'accord national de bon usage et au contrat de bonne pratique

En savoir plus concernant : Avenant n° 4

Avenant n° 5

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 5 à la convention nationale des orthophonistes relatif au versement des aides à la télétransmission des feuilles de soins.

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Avenant n° 6

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 6 qui actualise la convention nationale des orthophonistes et ses avenants.

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Avenant n° 7

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 7 à la convention nationale des orthophonistes publié au Journal officiel du 20  janvier 2005.

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Avenant n° 8

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 8 à la convention nationale des orthophonistes publié au Journal officiel du 20 janvier 2005.

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Avenant n° 9

6 décembre 2006

Consultez l’avenant n° 9 à la convention nationale des orthophonistes portant notamment sur la revalorisation de certains actes de rééducation orthophonique.

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Avenant n° 10

4 mai 2007

Consultez l'avenant n° 10 à la convention nationale des orthophonistes portant sur la télétransmission des feuilles de soins électroniques.

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Avenant n° 11

27 décembre 2007

Consultez l'avenant n° 11 à la convention nationale des orthophonistes portant revalorisation de la lettre-clé AMO.

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Avenant n° 12

25 juillet 2011

L'avenant n° 12 à la convention nationale des orthophonistes porte sur le régime des avantages complémentaires de vieillesse.

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Avenant n° 13

25 mai 2012

L'avenant n° 13 à la convention nationale des orthophonistes porte sur l’amélioration de l’accès aux soins en orthophonie des assurés.

En savoir plus concernant : Avenant n° 13

Rubriques annexes