Le tableau ci-dessous vous indique les principales majorations applicables dans le cadre du parcours de soins coordonnés depuis 2005, pour les patients de plus de 16 ans en métropole, aux Antilles, à la Réunion et en Guyane.
Attention, il ne se substitue pas aux dispositions générales et diverses de la NGAP et la CCAM, ni aux annexes tarifaires de la convention nationale des médecins.
1. La colonne « Majorations »
Elle vous indique le code de la majoration et son intitulé.
Lorsque la mention « Secteur 1 » est précisée, elle vise également :
- les médecins en secteur 1 avec DP ;
- les médecins de secteur 2 avec option de coordination ;
- les médecins exerçant en secteur 2 lorsqu'ils sont appelés à dispenser des soins aux assurés bénéficiaires de la CMU complémentaire.
Lorsque cette mention n'est pas précisée, l'acte peut être facturé indifféremment par les médecins exerçant en secteur 1 et en secteur 2.
2. La colonne « Montants »
Elle vous indique le montant en euros de la majoration.
3. La colonne « Règles de cumul »
Elle mentionne cumul possible avec d'autres actes ou majorations, pour les situations les plus courantes.
Exemple :
La majoration de coordination MCS est applicable par les médecins spécialistes exerçant :
- en secteur 1 ;
- en secteur 1 avec DP avec option de coordination ;
- en secteur 2 avec option de coordination ;
- en secteur 2 pour les patients bénéficiaires de la CMU complémentaire.
La valeur de la MCS est de 3 euros. Elle est cumulable avec la CS et la MPC.
| Majorations | Montants (en euros) | Règles de cumul |
|---|---|---|
| MCS : majoration de coordination (2) Secteur 1 | 3,00 | CS MPC |
| MCS : majoration de coordination pour les psychiatres neuropsychiatres et neurologues (2) Secteur 1 | 4,00 | CNPSY MPC |
| MCC : majoration de coordination pour les cardiologues Secteur 1 | 3,27 | CSC |
| MCE : majoration pour les spécialistes en endocrinologie et en médecine interne compétent en diabétologie | 10,00 | Secteur 1 : CS, MCS, MPC Secteur 2 : CS |
| MTA : majoration pour le spécialiste en médecine physique et réadaptation applicable dans le cadre du parcours de soins coordonnés | 20,00 | Secteur 1 : CS, MCS, MPC Secteur 2 : CS |
(1) Pour les médecins spécialistes qualifiés en médecine générale, seules les majorations applicables aux médecins généralistes sont applicables (voir ci-dessous « Lire aussi »).
(2) La MCS est applicable par les médecins de secteur 1 avec droit permanent au dépassement uniquement avec l'option de coordination.
