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Les majorations pour les patients de plus de 16 ans

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Article mis à jour le 20 décembre 2013

Le tableau ci-dessous indique les principales majorations applicables dans le cadre du parcours de soins coordonnés depuis 2005, pour les patients de plus de 16 ans en France métropolitaine, aux Antilles, à la Réunion et en Guyane.
Attention : il ne se substitue pas aux dispositions générales et diverses de la NGAP et de la CCAM, ni aux annexes tarifaires de la convention nationale des médecins.

Lecture de la grille tarifaire : mode d'emploi

1. La colonne « Majorations » indique le code de la majoration et son intitulé.
2. La colonne « Tarifs » indique le montant en euros de la majoration.
3. La colonne « Règles de cumul » mentionne le cumul possible avec d'autres actes ou majorations, pour les situations les plus courantes.

Exemple :
La majoration de coordination MCS est applicable par les médecins spécialistes exerçant :

  • en secteur 1 ;
  • en secteur 1 avec DP ayant adhéré au contrat d'accès aux soins ;
  • en secteur 2 ayant adhéré au contrat d'accès aux soins ;
  • et, par dérogation, en secteur 2 ou en secteur 1 avec DP pour les patients bénéficiaires de la CMU complémentaire ou de l'ACS.

La valeur de la MCS est de 3 euros. Elle est cumulable avec la CS et la MPC.

Tarifs des majorations applicables dans le cadre du parcours de soins coordonnés pour les patients de plus de 16 ans au 8 décembre 2013 (1)
Majorations Tarifs
(en euros)
Règles de cumul
MCS : majoration de coordination (2)3,00CS
MPC (2)
MCS : majoration de coordination pour les psychiatres neuropsychiatres et neurologues (2)4,00CNPSY
MPC (2)
MCC : majoration de coordination pour les cardiologues (2)3,27CSC
MCE : majoration pour certaines consultations pour les spécialistes en endocrinologie et en médecine interne compétent en diabétologie10,00CS,
MCS (2)
MPC (2)

MTA : majoration pour les consultations de prescription de certains types d'appareillage pour le spécialiste en médecine physique et réadaptation, applicable dans le cadre du parcours de soins coordonnés20,00CS
MCS (2)
MPC (2)

(1) Pour les médecins spécialistes qualifiés en médecine générale, seules les majorations applicables aux médecins généralistes sont applicables (voir ci-dessous « Lire aussi »).

(2) Majoration pouvant être cotée uniquement par les médecins en secteur 1 et par les médecins en secteur 2 (ou secteur 1 DP) ayant adhéré au contrat d'accès aux soins, et, par dérogation, par les médecins exerçant en secteur 2 (ou secteur 1 DP) lorsqu'ils sont appelés à dispenser des soins aux assurés bénéficiaires de la CMU complémentaire ou de l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS).

Lire aussi

Tarifs conventionnels des médecins généralistes

Consultez les tarifs conventionnels applicables aux médecins généralistes en France métropolitaine, aux Antilles, à la Réunion, en Guyane et à Mayotte.

Majorations pour les patients de moins de 16 ans

Consultez les principales majorations et les forfaits applicables pour les patients de moins de 16 ans.

NGAP

Consultez la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) restant en vigueur depuis la décision Uncam du 11 mars 2005.

En pratique

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