Le tableau ci-dessous indique les principales majorations applicables dans le cadre du parcours de soins coordonnés depuis 2005, pour les patients de plus de 16 ans en France métropolitaine, aux Antilles, à la Réunion et en Guyane.
Attention : il ne se substitue pas aux dispositions générales et diverses de la NGAP et de la CCAM, ni aux annexes tarifaires de la convention nationale des médecins.
1. La colonne « Majorations »
Elle indique le code de la majoration et son intitulé. Lorsque la mention « secteur 1 » est précisée, elle vise également :
- les médecins en secteur 1 avec droit au dépassement permanent (DP) ;
- les médecins en secteur 2 avec option de coordination ;
- les médecins exerçant en secteur 2 lorsqu'ils sont appelés à dispenser des soins aux assurés bénéficiaires de la CMU complémentaire.
Lorsque cette mention n'est pas précisée, l'acte peut être facturé indifféremment par les médecins exerçant en secteur 1 et en secteur 2.
2. La colonne « Tarifs »
Elle indique le montant en euros de la majoration.
3. La colonne « Règles de cumul »
Elle mentionne le cumul possible avec d'autres actes ou majorations, pour les situations les plus courantes.
Exemple :
La majoration de coordination MCS est applicable par les médecins spécialistes exerçant :
- en secteur 1 ;
- en secteur 1 avec DP avec option de coordination ;
- en secteur 2 avec option de coordination ;
- en secteur 2 pour les patients bénéficiaires de la CMU complémentaire.
La valeur de la MCS est de 3 euros. Elle est cumulable avec la CS et la MPC.
| Majorations | Tarifs (en euros) | Règles de cumul |
|---|---|---|
| MCS : majoration de coordination (2) secteur 1 | 3,00 | CS MPC |
| MCS : majoration de coordination pour les psychiatres neuropsychiatres et neurologues (2) secteur 1 | 4,00 | CNPSY MPC |
| MCC : majoration de coordination pour les cardiologues secteur 1 | 3,27 | CSC |
| MCE : majoration pour certaines consultations pour les spécialistes en endocrinologie et en médecine interne compétent en diabétologie | 10,00 | secteur 1 : CS, MCS, MPC secteur 2 : CS |
| MTA : majoration pour les consultations de prescription de certains types d'appareillage pour le spécialiste en médecine physique et réadaptation, applicable dans le cadre du parcours de soins coordonnés | 20,00 | secteur 1 : CS, MCS, MPC secteur 2 : CS |
(1) Pour les médecins spécialistes qualifiés en médecine générale, seules les majorations applicables aux médecins généralistes sont applicables (voir ci-dessous « Lire aussi »).
(2) La MCS est applicable par les médecins de secteur 1 avec droit au dépassement permanent uniquement avec l'option de coordination.
