Le tableau ci-dessous vous indique les principales majorations et les forfaits applicables pour les patients de moins de 16 ans.
Attention, il ne se substitue pas aux dispositions générales et diverses de la NGAP et la CCAM, ni aux annexes tarifaires de la convention nationale des médecins.
1. La colonne « Majorations ou forfaits »
Elle vous indique le code de la majoration ou du forfait et son intitulé.
Lorsque la mention « Secteur 1 » est précisée, elle vise également :
- les médecins exerçant en secteur 1 avec DP ;
- les médecins exerçant en secteur 2 lorsqu'ils sont appelés à donner des soins aux assurés bénéficiaires de la CMU complémentaire.
Lorsque cette mention n'est pas précisée, l'acte peut être facturé indifféremment par les médecins exerçant en secteur 1 et en secteur 2.
2. La colonne « Montants »
Elle vous indique le montant en euros de la majoration ou du forfait.
3. La colonne « Règles de cumul »
Elle mentionne le possible cumul d'une majoration ou d'un forfait avec une consultation et/ou une visite ou un forfait de surveillance thermal, pour les situations les plus courantes.
Exemple :
La majoration MPJ (MPC) est applicable par les médecins exerçant :
- en secteur 1 ;
- en secteur 1 avec DP ;
- en secteur 2 pour les patients bénéficiaires de la CMU complémentaire.
La valeur de la MPJ est de 5 euros. Elle est cumulable avec la CS.
| Majorations ou forfaits | Montants (en euros) | Règles de cumul |
|---|---|---|
| FPE : forfait pédiatrique pour le pédiatre pour les enfants de 0 à 2 ans (2) | 5,00 | Secteur 1 : CS, MNP, VS Secteur 2 : CS, VS |
| MNP : majoration pour le pédiatre pour les consultations d'enfants de 0 à 2 ans Secteur 1 | 3,00 | CS FPE |
| MPJ (MPC) : majoration forfaitaire transitoire applicable à la consultation par le pédiatre pour les enfants de 2 à 16 ans Secteur 1 | 5,00 | CS |
| MPJ (MPC) : majoration forfaitaire transitoire applicable à la consultation par le spécialiste pour les patients de moins 16 ans Secteur 1 | 5,00 | CS |
| MPJ (MPC) : majoration forfaitaire transitoire applicable à la CNPSY par le neurologue, neuropsychiatre et psychiatre pour les patients de moins de 16 ans Secteur 1 | 6,70 | CNPSY |
| MTA : majoration pour le spécialiste en médecine physique et réadaptation | 20,00 | Secteur 1 : CS, MPJ Secteur 2 : CS |
| MCE : majoration pour le spécialiste en endocrinologie et en médecine interne avec compétence en diabétologie | 10,00 | Secteur 1 : CS, MPJ Secteur 2 : CS |
| MBB : majoration pour l'examen médical obligatoire du nourrisson dans les 8 jours suivant la naissance pour le pédiatre. | 5,00 | Secteur 1 : CS, FPE, MNP ou VS, FPE Secteur 2 : CS, FPE ou VS, FPE |
| MAS : majoration de consultation annuelle de synthèse pour un enfant atteint d'une ALD pour le pédiatre | 10,00 | Secteur 1 pour les patients de moins de 2 ans : CS, FPE, MNP Secteur 1 pour les patients de plus de 2 ans : CS, MPJ Secteur 2 pour les patients de moins de 2 ans : CS, FPE Secteur 2 pour les patients de plus de 2 ans : CS |
| MPF : majoration pour la première consultation familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD | 10,00 | Secteur 1 : CNPSY, MPJ Secteur 2 : CNPSY |
| MAF : majoration pour la consultation annuelle de synthèse familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD | 10,00 | Secteur 1 : CNPSY, MPJ Secteur 2 : CNPSY |
(1) Pour les médecins spécialistes qualifiés en médecine générale, seules les majorations applicables aux médecins généralistes sont applicables (voir ci-dessous « Lire aussi ») à l'exception de la majoration FPE.
(2) La majoration FPE est applicable par les médecins spécialistes qualifiés en médecine générale.
