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Les majorations pour les patients de moins de 16 ans

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Article mis à jour le 20 décembre 2013

Le tableau ci-dessous indique les principales majorations et les forfaits applicables pour les patients de moins de 16 ans.
Attention : il ne se substitue pas aux dispositions générales et diverses de la NGAP et de la CCAM, ni aux annexes tarifaires de la convention nationale des médecins.

1. La colonne « Majorations ou forfaits » indique le code de la majoration ou du forfait et son intitulé.
2. La colonne « Tarifs » indique le montant en euros de la majoration ou du forfait.
3. La colonne « Règles de cumul » mentionne le possible cumul d'une majoration ou d'un forfait avec une consultation et/ou une visite ou un forfait de surveillance thermal, pour les situations les plus courantes.

Exemple :
La majoration MPJ (MPC) est applicable par les médecins exerçant :

  • en secteur 1 ;
  • en secteur 1 avec DP ayant adhéré au contrat d'accès aux soins ;
  • en secteur 2 ayant adhéré au contrat d'accès aux soins ;
  • et, par dérogation, en secteur 2 ou en secteur 1 DP pour les patients bénéficiaires de la CMU complémentaire ou de l'ACS.

La valeur de la MPJ est de 5 euros. Elle est cumulable avec la CS.

Majorations applicables au 8 décembre 2013 pour les patients de moins de 16 ans (1)
Majorations ou forfaits Tarifs
(en euros)
Règles de cumul
FPE : forfait pédiatrique pour le pédiatre pour les enfants de 0 à 2 ans (2)5,00CS, VS,
MNP (3)

MNP : majoration pour le pédiatre pour les consultations d'enfants de 0 à 25 mois (3)3,00CS, FPE
MPE : majoration pour la prise en charge des enfants de 25 mois à 6 ans par le pédiatre (3)3,00CS,
MPC* (3)
MPJ (MPC) : majoration forfaitaire transitoire applicable à la consultation par le pédiatre pour les enfants de 2 à 16 ans (3)5,00CS
MPJ (MPC) : majoration forfaitaire transitoire applicable à la consultation par le spécialiste pour les patients de moins 16 ans (3)

5,00

CS

MPJ (MPC) : majoration forfaitaire transitoire applicable à la CNPSY par le neurologue, neuropsychiatre et psychiatre pour les patients de moins de 16 ans (3)6,70CNPSY
MTA : majoration pour le spécialiste en médecine physique et réadaptation20,00CS,
MPJ (3)

MCC pour le cardiologue : majoration de coordination applicable sur la CSC dans les conditions définies à l'article 15.1 des dispositions générales de la NGAP (3)3,27CSC
MPP pour le pédiatre : majoration de suivi par le pédiatre des enfants nés grands prématurés ou atteints d'une pathologie congénitale grave (article 15.7 de la NGAP) (3)5,00CS ou VS, FPE,
MNP (3), MPE (3),
MBB
MCE : majoration pour le spécialiste en endocrinologie et en médecine interne avec compétence en diabétologie 10,00CS,
MPJ (3)

MBB pour le pédiatre : majoration des examens médicaux obligatoires et de l'examen entre la sortie de maternité et le 28e jour.7,00secteur 1 :
CS, FPE, MNP
ou VS, FPE, MNP

secteur 2
:
CS, FPE
ou VS, FPE
MAS : majoration de consultation annuelle de synthèse pour un enfant atteint d'une ALD pour le pédiatre 10,00secteur 1 pour les patients de moins de 2 ans :
CS, FPE, MNP

secteur 1 pour les patients de plus de 2 ans
:
CS, MPJ

secteur 2 pour les patients de moins de 2 ans
:
CS, FPE

secteur 2 pour les patients de plus de 2 ans
:
CS
MPF : majoration pour la consultation en présence de la famille, d'un tiers social ou médico-social, pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave 10,00secteur 1 :
CNPSY, MPC*

secteur 2 :
CNPSY
MAF : majoration pour la consultation annuelle de synthèse familiale pour le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD 10,00secteur 1 :
CNPSY, MPJ

secteur 2 :
CNPSY

(1) Pour les médecins spécialistes qualifiés en médecine générale, seules les majorations applicables aux médecins généralistes sont applicables (voir ci-dessous « Lire aussi ») à l'exception de la majoration FPE.

(2) La majoration FPE est applicable par les médecins spécialistes qualifiés en médecine générale.

(3) Majoration pouvant être cotée uniquement par les médecins en secteur 1 et par les médecins en secteur 2 (ou secteur 1 DP) ayant adhéré au contrat d'accès aux soins, et, par dérogation, par les médecins exerçant en secteur 2 (ou secteur 1 DP) lorsqu'ils sont appelés à dispenser des soins aux assurés bénéficiaires de la CMU complémentaire ou de l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS).

* Attention : les lettres clés indiquées sont celles présentes dans la convention et ne correspondent pas forcément aux codes utilisés pour la facturation.

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Majorations pour les patients de plus de 16 ans

Consultez les principales majorations applicables dans le cadre du parcours de soins coordonnés depuis 2005, pour les patients de plus de 16 ans en France métropolitaine, aux Antilles, à la Réunion et en Guyane.

NGAP

Consultez la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) restant en vigueur depuis la décision Uncam du 11 mars 2005.

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