ameli.fr - Le retour NOEMIE

Le retour NOEMIE mode d'emploi

Sur votre logiciel de télétransmission SESAM Vitale, vous disposez de la fonction « retour NOEMIE », appelée également « RSP » pour « rejet signalement paiement », qui vous permet d'accéder aisément au résultat du traitement de vos factures par les caisses d'Assurance Maladie.

Dans chacun des fichiers de retour NOEMIE, vous disposez de l'ensemble des informations relatives au règlement d'une facture, notamment :

• Le destinataire du paiement final ; si vous avez une double activité, cette information vous permet de distinguer éventuellement les actes effectués en ambulatoire et les actes effectués sur des malades hospitalisés dans le cas d'un règlement à un « mandataire ».
• La date de journée comptable qui correspond à la date à laquelle l'ordre de paiement ou de virement a été donné.
• Le numéro de chaque lot traité.
• Le numéro de chaque facture traitée.
• L'identification de l'assuré, à savoir son matricule (NIR) et son nom.
• L'identification du patient, à savoir sa date de naissance, son nom et son prénom.
• Un numéro d'organisme complémentaire dans le cas des tiers payant CMUC.
• Les informations relatives aux actes ou prestations (date de la prescription éventuelle, date de l'acte, prix unitaire, base et taux du remboursement, etc.).

À noter
« Traitement Caisse » : si une facture doit faire l'objet d'une étude particulière par l'organisme d'Assurance Maladie, le retour NOEMIE vous indique, par ce motif, qu'un traitement ultérieur sera réalisé sur cette facture. Un second retour NOEMIE précisera alors le résultat de ce traitement (rejet ou paiement).

Allez-vous recevoir les retours NOEMIE pour toutes les caisses d'Assurance Maladie de France ?

• Si vous facturez en mode SESAM Vitale et/ou en mode SESAM Vitale « dégradé », vous recevrez les retours NOEMIE en provenance de toutes les caisses d'Assurance Maladie vers lesquelles vous avez émis des factures en tiers payant. Dans ce cas, la gestion des retours est centralisée.
• Si vous transmettez en mode non sécurisé (hors cadre SESAM Vitale), vous recevrez les retours NOEMIE concernant les assurés de votre caisse de rattachement. Si vous souhaitez que d'autres caisses d'Assurance Maladie mettent les retours NOEMIE à votre disposition, vous devrez préalablement prendre contact avec elles et, sous réserve d'acceptation, passer un accord de télétransmission.