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La télétransmission

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Dossier mis à jour le 11 avril 2011
Equipement adapté à votre mode d’organisation et à votre pratique, aides financières, accompagnement individualisé... Le point sur la télétransmission des feuilles de soins.
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Des solutions adaptées

Vous avez plusieurs sites d'exercice, vous réalisez beaucoup de soins à domicile, vous êtes remplaçant, c'est votre secrétariat qui gère les formalités administratives... quel que soit votre mode d'organisation, le système de télétransmission offre toute une gamme de solutions techniques adaptées à votre pratique.

Vous exercez sur plusieurs sites. Comment faire ?

Votre carte CPS peut comporter jusqu'à 8 sites d'exercice (plateaux techniques), permettant une facturation électronique sur chacun de ces sites. Lors de la demande de votre carte CPS, pensez à préciser les différents sites où vous exercez.
Si vous exercez sur plus de 8 sites d'exercice, une carte CPS de suite sera fabriquée.
L'ajout ultérieur d'un nouveau site d'exercice nécessitera la fabrication d'une nouvelle carte CPS.

À noter : une configuration du poste de travail de chaque site d'exercice est nécessaire pour que le logiciel de facturation d'un site d'exercice reconnaisse la carte CPS.

Vous vous déplacez régulièrement au domicile des patients. Comment faire ?

Le lecteur portable de carte Vitale (TLA ou terminal lecteur applicatif ) vous permet de télétransmettre, depuis votre cabinet, les actes que vous avez réalisés en visite.

Vous êtes masseur-kinésithérapeute remplaçant. Comment faire ?

Actuellement, les masseurs-kinésithérapeutes remplaçants ne peuvent obtenir de carte CPS.

Vous exercez en cabinet avec un secrétariat. Comment faire ?

La carte de professionnel d'établissement (CPE) permet au secrétariat de lire la carte Vitale du patient et de créer une pré-FSE. Vous signerez cette pré-FSE avec votre propre carte CPS, par exemple en fin de journée avec l'ensemble des FSE réalisées au cours de la journée. Votre secrétariat pourra ensuite se charger de l'opération de transmission des FSE.
Cette solution fonctionne également avec plusieurs professionnels de santé dans un cabinet.
La carte CPE est anonyme. Elle est gratuite et le coût de l'abonnement est entièrement pris en charge par l'Assurance Maladie.
Pour obtenir une carte CPE, demandez-la en même temps que votre carte CPS ou, si vous avez déjà une carte CPS, adressez-vous à votre caisse d'Assurance Maladie.

En pratique

Sites utiles

GIE SESAM-Vitale
Toutes les informations sur le système SESAM-Vitale : création et télétransmission des feuilles de soins électroniques, solutions d'équipement...

esante.gouv.fr
Le site portail de l'Agence des systèmes d'information partagés de santé (ASIP Santé).

Rubriques annexes