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Le retour NOEMIE

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Dossier mis à jour le 3 août 2010
Rapidité du retour d’information, suivi des prestations réglées par l’Assurance Maladie, comptabilité facilitée : le retour NOEMIE est le complément indispensable à la télétransmission de vos feuilles de soins électroniques.
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Le retour NOEMIE

Dès lors que vous lui transmettez des factures électroniques par télétransmission, l'Assurance Maladie met à votre disposition un retour d'informations électronique appelé « retour NOEMIE » (norme ouverte d'échange entre la maladie et les intervenants extérieurs).

Le retour NOEMIE se présente sous la forme d'un catalogue national de structures de fichier correspondant à des types de retour différents. Chaque type de retour est appelé « référence » et est identifié par un numéro.
Actuellement la référence communément proposée dans les progiciels de facturation est la référence 576 qui permet de distinguer, entre autres informations, l'activité libérale de l'activité clinique.
Cependant vous avez la possibilité de choisir, d'un commun accord avec l'Assurance Maladie, la référence qui vous convient le mieux.

Le retour NOEMIE est généré par les événements suivants :

  • Le remboursement de vos factures émises en tiers payant (factures électroniques et factures « papier »).
  • Un paiement forfaitaire ou une opération ponctuelle réalisée par une caisse d'Assurance Maladie (régularisation de paiement, par exemple).

Lorsque vous télétransmettez à l'Assurance Maladie un ou plusieurs lots de factures électroniques en mode SESAM Vitale, vous recevez en retour deux types de fichier :

1) L'accusé de réception logique (ARL) qui vous confirme la bonne réception de votre fichier par l'Assurance Maladie.
Cet ARL est positif si les éléments de votre envoi sont conformes au cahier des charges. Il est négatif dans le cas contraire et il vous faudra alors ré-émettre votre fichier.

À noter :

  • La réception d'un ARL positif ne signifie pas que vos lots de facture ne présenteront pas d'anomalies lors de leur tarification et mise en paiement par l'Assurance Maladie. Certaines anomalies détectées au cours de ces phases de paiement peuvent entraîner un rejet de la facture concernée. Ce rejet est signalé dans le retour NOEMIE au même titre que les paiements effectués.
  • Vous ne recevez pas d'ARL pour vos envois de facturations en mode SESAM Vitale dégradé (lorsque le patient n'a pas été en mesure de présenter sa carte Vitale) ou en télétransmission non sécurisée (hors cadre SESAM Vitale).

2) Le retour NOEMIE à l'issue du traitement de vos factures par l'Assurance Maladie.
Le retour NOEMIE contient l'ensemble des informations relatives aux paiements et/ou rejets de vos factures et autres prestations en provenance de l'Assurance Maladie.

Rubriques annexes