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Avenant du 16 janvier 2004

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Article mis à jour le 14 février 2011

Cet avenant à la convention nationale a procédé à une réécriture complète de ses dispositions, celles-ci étant devenues obsolètes au regard des évolutions législatives et réglementaires.

Conclu entre, d'une part, les caisses nationales d'Assurance Maladie et, d'autre part, le Syndicat des biologistes, le Syndicat national des médecins biologistes et le Syndicat des laboratoires de biologie clinique, il a été publié au Journal officiel du 11 avril 2004.

Important : il ne s'agit pas d'une nouvelle convention à proprement parler, mais bien d'un avenant à la convention de 1994, laquelle a donc été de fait totalement réécrite.

Documents à télécharger

L'avenant du 16 janvier 2004 à la convention nationale des directeurs de laborat

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