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Directeurs d'établissements de santéVous informerAccord préalable et chirurgie ambulatoireLes gestes chirurgicaux concernésAccord préalable et chirurgie ambulatoire
Dossier mis à jour le 13 juillet 2011
Certains actes chirurgicaux avec hospitalisation d’au moins une nuit sont, dans certains établissements hospitaliers, soumis à l’accord préalable du service médical de l’Assurance Maladie. Cette procédure, dont l'objectif est de développer la chirurgie ambulatoire concerne 17 gestes chirurgicaux.
Au sommaire du dossier
- Objectif : développer la chirurgie ambulatoire
- Les gestes chirurgicaux concernés
- La procédure de mise sous accord préalable
- L'accord préalable en pratique
Les gestes chirurgicaux concernés
La procédure de mise sous accord préalable concerne 17 gestes chirurgicaux :
- Adénoïdectomies
- Arthroscopies du genou hors ligamentoplasties
- Chirurgie anale
- Chirurgie du canal carpien et autres libérations nerveuses (MS)
- Chirurgie de la conjonctive (ptérygion)
- Chirurgie de la maladie de Dupuytren
- Chirurgie des bourses
- Chirurgie des hernies inguinales
- Chirurgie des varices
- Chirurgie du cristallin
- Chirurgie du sein / tumorectomie
- Chirurgie réparatrice des ligaments et tendons (main)
- Chirurgie du strabisme
- Chirurgie de l'utérus, vulve, vagin et AMP
- Coelioscopie gynécologique
- Extraction dentaire
- Exérèses de kystes synoviaux
À noter que la réalisation de ces gestes en chirurgie ambulatoire a été validée par les sociétés savantes.
