Textes réglementaires
Informations CNIL
Lancement de la cohorte Constances
La cohorte Constances a pour principal objet l'étude des déterminants professionnels et sociaux de santé. Elle est également conçue comme un « laboratoire épidémiologique ouvert », accessible à la communauté de la recherche épidémiologique, et comme un outil de la santé publique.
Gestion des recours contre tiers
La CNAMTS met en place un système d'information destiné à gérer les différentes phases des recours contre tiers...
Information des consommateurs de benfluorex
Afin de permettre l'information des personnes ayant consommé du benfluorex sur les risques liés à la consommation de ce médicament, des données vous concernant sont susceptibles d'être traitées.
Campagne de recrutement d'assurés sur le compte ameli
Consultez l'information CNIL sur la campagne de recrutement d'assurés sur le compte ameli.
Sevrage tabagique
Evaluation du dispositif de prise en charge des substituts nicotiniques par l’Assurance Maladie (forfait 50 euros).
