ameli.fr - Revue Médicale de l'Assurance Maladie 2005 n°3

Indemnités journalières versées au titre des arrêts maladie

L'objectif était de faire un état des lieux de indemnités journalières versées au titre des arrêts maladie par le régime général.

Les indemnités journalières versées au titre des arrêts maladie par le régime général : état des lieux et déterminants

Auteur : Midy F

Résumé

L'année 2002 a connu un taux de croissance sans précédant des prestations versées au titre des indemnités journalières maladie, que l'on peut rattacher à un nombre plus important d'arrêts de longue durée prescrits en 2001. L'année 2003 marque un net ralentissement des taux de croissance avec une stabilisation des indemnisations de courte durée et une croissance affaiblie des indemnisations de longue durée.

Plusieurs facteurs sont évoqués dans la littérature pour expliquer soit l'acte de prescription individuelle, soit l'évolution globale des arrêts maladie. Concernant l'acte de prescription, outre l'état de santé du patient, certaines caractéristiques individuelles du médecin (âge, genre, taux d'activité) ou du patient (âge, niveau d'études, conditions de travail) semblent être déterminantes. Concernant l'évolution globale des prescriptions, les facteurs évoqués sont l'évolution de la structure de population active, du marché de l'emploi, de la croissance économique ou des politiques sociales.

En conclusion, la variété des déterminants possibles pour expliquer l'évolution des indemnités journalières consommées, implique que l'on envisage une variété toute aussi large d'outils de régulation : actions de contrôle et de sanction pour les comportements individuels « déviants », action de sensibilisation, de formation et d'information pour les comportements « ignorants », et action impliquant davantage les entreprises au regard de l'importance des facteurs liés aux conditions de travail.

Rev Med Ass Maladie 2005;36(3):237-46

Sick pay for medical disorders paid by the general scheme of French national health insurance: Inventory and determining factors

Summary

Sick pay expenditures for medical disorders increased substantially in 2002. This increase was probably related to the significant increase in long-term sick leave prescribed in 2001. Expenditures for these benefits slowed down in 2003 due to stabilization in short-term sick pay and a slower increase in long-term sick pay.

A number of different factors have been described in the literature to explain individual prescriptions and/or the overall evolution in sick leave. In addition to the patient's state of health, other determining factors influencing individual prescriptions seem to be related to specific characteristics of either the prescribing physicians (age, gender, patient load) or the patients (age, educational level, working conditions). Changes in the composition of the labor force, the present-day work market, economic growth or contemporary social policies have all been suggested as possible explanations for the overall evolution in sick leave benefits.

In conclusion, considering the number of different determining factors responsible for the changes in sick pay benefits, an equally broad range of regulatory tools need to be put into place: actions aimed at controlling and punishing "abnormal" individual behavior or actions to alert, educate and better inform players who "are not aware" of the consequences of their behavior and finally, actions to incite employers to improve working conditions in general.

Rev Med Ass Maladie 2005;36(3):237-46