Le cahier des charges NOEMIE OC définit la norme d'échanges informatiques avec les organismes complémentaires.
Les évolutions essentielles de la nouvelle version du cahier des charges NOEMIE OC (juin 2005) sont la création des références 686-687.
Ces références sont calquées sur les références 688-689, et sont enrichies :
- De 2 codes modificateurs C.C.A.M. (entité 225).
- Des indicateurs de suivi du parcours de soins déclarés par les partenaires de santé (indicateur "entrée"), qualifiés après contrôle par l'Assurance Maladie obligatoire (indicateur "sortie") (entité 255).
- D'un indicateur permettant de suivre les actes ou prestations prescrits par le médecin traitant (entité 255).
- D'un indicateur renseignant sur l'adhésion du praticien exécutant à l'option de coordination (entité 255).
- Des qualificatifs de dépense déclarés par les partenaires de santé (indicateur "entrée"), qualifiés après contrôle et/ou déduction par l'Assurance Maladie obligatoire (indicateur "sortie") (entité 255).
- Du montant des éventuelles retenues sur prestations opérées par l'Assurance Maladie obligatoire (entité 258).
Ces références seront disponibles courant du second semestre 2005.
